ENTREPRISE Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage › Vendée ›
MECAPACK
692 022 643SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1969
Mecapack, 8 Rue Johannes Gutenberg, 85500 les Herbiers
Dirigeants et associés
- Personne morale SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet)
- Personne morale KPMG S.A › (nouvel onglet)
- Personne morale MENPACK › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
2 opérations · 3 mandats
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- opérations ID PACK › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2015 01/01/2015
- opérations IDPACK › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2011 31/12/2011
- mandats SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats MENPACK › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (20)
dernier : siège, 16/09/2025
- 16/09/2025 siège Mecapak, Zi de Montifaut, 85700 Pouzauges → Mecapack, 8 Rue Johannes Gutenberg, 85500 les Herbiers INSEE, Sirene
- 31/08/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/03/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 06/11/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 21/12/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 21/12/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 25/11/2010 dénomination SOC MECAPLASTIC → MECAPACK INSEE, Sirene
- 28/05/2008 changement de dirigeant changement de president BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement → Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage INSEE, Sirene
- 05/04/2006 activité Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers → Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement INSEE, Sirene
- 21/12/2005 siège 137 Rue du Professeur Paul Milliez, 94500 Champigny-sur-Marne → Mecapak, Zi de Montifaut, 85700 Pouzauges INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement → Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Commerce gros fournitures et équipements industriels divers → Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Commerce gros fournitures et équipements industriels divers INSEE, Sirene
- 01/01/1989 dénomination SOC MECAPLASTIC 99 → SOC MECAPLASTIC INSEE, Sirene
- 01/01/1969 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1969 dénomination SOC MECAPLASTIC 99 INSEE, Sirene
- 01/01/1969 siège 137 Rue du Professeur Paul Milliez, 94500 Champigny-sur-Marne INSEE, Sirene
- 01/01/1969 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1969 → 2025 · 20.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (18)
dernier : 480 k€, 01/04/2026
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01/04/2026
CENTRE HOSPITALIER GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE RE AUNIS › (nouvel onglet)
480 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenances préventive et curative des équipements et matériels de cuisine avec fourniture de pièces détachées pour les membres du groupement de commandes. Relance Lot 2 : Maint…
Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)
Maintenances préventive et curative des équipements et matériels de cuisine avec fourniture de pièces détachées pour les membres du groupement de commandes. Relance Lot 2 : Maint…
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31/03/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
21 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration avec fournitures de pièces détachées au profit du Centre Hospitalier de Charles Perrens - lot 2b
Accord cadre · 21 k€ (montant maximum)
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration avec fournitures de pièces détachées au profit du Centre Hospitalier de Charles Perrens - lot 2b
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10/03/2026
GRAND PARIS SUD EST AVENIR › (nouvel onglet)
45 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN MAINTENANCE MATERIEL DE CONDITIONNEMENT MECAPACK
Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN MAINTENANCE MATERIEL DE CONDITIONNEMENT MECAPACK
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05/12/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
107 k€
marché · Maintenance Des Lignes De Conditionnement Alimentaire De L’Unité Centrale De Production Alimentaire CHU
marché · 107 k€
Maintenance Des Lignes De Conditionnement Alimentaire De L’Unité Centrale De Production Alimentaire CHU
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08/10/2025
COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION ET INSTALLATION D UNE LIGNE DE CONDITIONNEMENT AUTOMATIQUE DE CONTENANTS EN ACIER INOXYDABLE TYPE GASTRONOME
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
ACQUISITION ET INSTALLATION D UNE LIGNE DE CONDITIONNEMENT AUTOMATIQUE DE CONTENANTS EN ACIER INOXYDABLE TYPE GASTRONOME
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08/10/2025
COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition et installation des équipements et matériels pour le réemploi de contenants en restauration collective
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
Acquisition et installation des équipements et matériels pour le réemploi de contenants en restauration collective
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19/09/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · Maintenance des équipements MECAPACK de l’UCPA du CHU de Montpellier et fourniture de pièces détachées
marché · 2,0 M€
Maintenance des équipements MECAPACK de l’UCPA du CHU de Montpellier et fourniture de pièces détachées
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08/07/2025
COMMUNE DE SAINT-DENIS › (nouvel onglet)
10,0 M€
Accord cadre · montant maximum · MS1 GPMT SYNERGIES COMMUNES - SOLUTIONS DE CONDITIONNEMENT AUTOMATISE AFIN D'ASSURER L'ERGONOMIE DU REEMPLOI ET SA MAINTENANCE POUR LES CUISINES CENTRALES DES MEMBRES DU GROUPEMEN…
Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)
MS1 GPMT SYNERGIES COMMUNES - SOLUTIONS DE CONDITIONNEMENT AUTOMATISE AFIN D'ASSURER L'ERGONOMIE DU REEMPLOI ET SA MAINTENANCE POUR LES CUISINES CENTRALES DES MEMBRES DU GROUPEMEN…
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26/06/2025
CENTRE HOSPITALIER VICTOR DUPOUY › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Maintenance et fourniture de consommables et de pièces détachées pour les Thermoscelleuses automatiques de marque MECAPACK
marché · 30 k€
Maintenance et fourniture de consommables et de pièces détachées pour les Thermoscelleuses automatiques de marque MECAPACK
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26/02/2025
GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance de lignes de conditionnement de barquettes et de machines au poste de la marque MECAPACK
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Maintenance de lignes de conditionnement de barquettes et de machines au poste de la marque MECAPACK
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26/02/2025
GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DE LIGNES DE CONDITIONNEMENT DE BARQUETTES ET DE MACHINES AU POSTE DE LA MARQUE MECAPACK
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE DE LIGNES DE CONDITIONNEMENT DE BARQUETTES ET DE MACHINES AU POSTE DE LA MARQUE MECAPACK
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19/12/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
47 k€
marché · montant porté à 47 k€ le 10/12/2024 · Maintenance des équipements de cuisine MECAPACK
marché · porté à 47 k€ le 10/12/2024
Maintenance des équipements de cuisine MECAPACK
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04/06/2024
COMMUNE DE VILLEURBANNE › (nouvel onglet)
341 k€
marché · CONCEPTION, FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE SOLUTION COMBINEE DE PESEE ET DE CONDITIONNEMENT DE CONTENANTS REUTILISABLES A LA CUISINE CENTRALE DE VILLEURBANNE
marché · 341 k€
CONCEPTION, FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE SOLUTION COMBINEE DE PESEE ET DE CONDITIONNEMENT DE CONTENANTS REUTILISABLES A LA CUISINE CENTRALE DE VILLEURBANNE
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16/08/2023
COMMUNE D'ALLONNES › (nouvel onglet)
65 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOCATION MAINTENANCE MATERIEL DE CONDITIONNEMENT
Accord cadre · 65 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
LOCATION MAINTENANCE MATERIEL DE CONDITIONNEMENT
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28/04/2023
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
119 k€
marché · 3 avenants · Enlèvement du robot d'allotissement avec modification du dépileur de plateaux repas de marque MECAPACK + Prestations de maintenance associées (service de restauration)
marché · 119 k€ (3 avenants)
Enlèvement du robot d'allotissement avec modification du dépileur de plateaux repas de marque MECAPACK + Prestations de maintenance associées (service de restauration)
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16/06/2026
COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
48 k€
acte de sous-traitance · SC100 EXPLOITATION ET MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE ET TRAITEMENT DES DECHETS DE LA CUISINE CENTRALE DE NICE
acte de sous-traitance · 48 k€
SC100 EXPLOITATION ET MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE ET TRAITEMENT DES DECHETS DE LA CUISINE CENTRALE DE NICE
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13/11/2024
COMMUNE DE CHOLET › (nouvel onglet)
10 k€
acte de sous-traitance · LOT 21 EQUIPEMENTS DE CUISINE - CONSTRUCTION D UNE NOUVELLE CUISINE CENTRALE
acte de sous-traitance · 10 k€
LOT 21 EQUIPEMENTS DE CUISINE - CONSTRUCTION D UNE NOUVELLE CUISINE CENTRALE
-
03/11/2020
COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 15 k€ · SC100 MULTI-TECHNIQUE FUTURE CC
acte de sous-traitance · porté à 15 k€
SC100 MULTI-TECHNIQUE FUTURE CC
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 18.
› Changements de contrôle (6)
dernier : vente, 01/01/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2015 vente ID PACK › (nouvel onglet) · acquéreur 3,2 M€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/03/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 31/12/2011 reprise repris d'IDPACK › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 10/11/2011 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 15/11/2005 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/09/2002 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 24,8 M€ · Achats 8,0 M€ · Charges externes 6,3 M€ · Personnel 9,5 M€ · EBE 1,4 M€
- 2018 : 31,0 M€ · Achats 11,2 M€ · Charges externes 8,1 M€ · Personnel 10,0 M€ · EBE 2,9 M€
- 2019 : 31,4 M€ · Achats 9,9 M€ · Charges externes 7,6 M€ · Personnel 10,5 M€ · EBE 3,8 M€
- 2020 : 31,1 M€ · Achats 10,8 M€ · Charges externes 6,4 M€ · Personnel 11,0 M€ · EBE 3,5 M€
- 2021 : 30,8 M€ · Achats 10,1 M€ · Charges externes 6,4 M€ · Personnel 11,5 M€ · EBE 3,6 M€
- 2022 : 36,1 M€ · Achats 12,9 M€ · Charges externes 8,5 M€ · Personnel 12,8 M€ · EBE 3,1 M€
- 2023 : 36,5 M€ · Achats 13,0 M€ · Charges externes 8,7 M€ · Personnel 13,2 M€ · EBE 2,0 M€
- 2024 : 37,5 M€ · Achats 12,6 M€ · Charges externes 8,1 M€ · Personnel 13,8 M€ · EBE 2,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 5,6 %
- 2018 : 9,5 %
- 2019 : 12,0 %
- 2020 : 11,4 %
- 2021 : 11,6 %
- 2022 : 8,6 %
- 2023 : 5,6 %
- 2024 : 6,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
8 Rue Johannes Gutenberg, 85500 Les Herbiers
siège · MECAPACK · SIRET 692 022 643 00088 · mécanique et travail des métaux · depuis 16/09/2025
Les 1 148 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Vendée (85) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (34)
dernier : modification des statuts, 24/09/2025
- 24/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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24/10/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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22/08/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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07/03/2016
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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29/10/2015
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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31/07/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
31/07/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/03/2012
Fusion — Definitive approbation du projet de fusion par voie d absoprtion de la societe idpack par la societe mecapack
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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30/03/2012
Fusion — Definitive approbation du projet de fusion par voie d absoprtion de la societe idpack par la societe mecapack
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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13/12/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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13/12/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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10/11/2011
Fusion — Fusion par voie d absorption de la societe idpack par la societe mecapack
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
16/12/2010
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/12/2010
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 14/05/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/04/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
15/11/2005
avec la société MECAPACK
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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23/04/2003
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/09/2002
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté en numéraire · signal
Nomination de dirigeant — statutaires, nomme, pour une durée de SIX (6) années, en qualité de Président de la Société : · signal
Augmentation de capital — a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de trois · signal
Transformation de forme — septembre 1987, il a été décidé de la transformer en société anonyme. · signal
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13/07/2001
Nomination d'un dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Nomination d'un Directeur Général : · signal
-
10/07/2000
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal
Augmentation de capital — - Augmentation de capital social , · signal
-
21/09/1999
DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation de capital — a étt décide d'augmenter le capital social d'un montant · signal
-
05/05/1999
Nomination d'un administrateur
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, transfert de siège
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer : · signal
Départ de dirigeant — Le conseil d'administration prend acte de la démission de Monsieur Jean-Claude BOURDON en sa · signal
Renouvellement de mandat — sont arrivés à leur terme, décide de les renouveler dans leur fonction pour une nouvelle · signal
Transfert de siège — Ratification de transfert de siège social; · signal
- 16/09/1998 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
16/09/1998
A CHAMPIGNY SUR MARNE 94500 137 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport — Lors de la constitution de la Societe ll a étt effectue a la · signal
Augmentation de capital — a été décide d'augmenter le capital social d'un montant · signal
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27/12/1996
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — Après délibération les membres du conseil décident de nommer Monsieur BOURDON Jean- · signal
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08/02/1995
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme
Fusion — . les certificats de dépôt du projet de fusion au Greffe du Tribunal de Commerce de BOBIGNY, · signal
Apport — En outre. le rapport de Monsieur MEYARA, Commissaire aux apports a été tenu au siège · signal
Dissolution — par l'article 290 du même Décret, pour ce qui concerne la dissolution de la société FERNELL · signal
Nomination de dirigeant — L'Assemblé des associés nomme en qualité de camissaire aux · signal
Départ de dirigeant — CETTE RESOLUTION MISE ALX VOIX EST ADOPTEE A L'UNANIMITE · signal
et 1 autre · signal
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04/01/1995
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
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27/10/1994
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution
Apport — 1994 qui a réintroduit l'obligation d'une approbation des apports en nature par l'assemblée · signal
Transmission universelle de patrimoine — dissolution sans liquidation de la société FERNELL ETIQUETAGE pour les raisons suivantes · signal
Dissolution — dissolution sans liquidation de la société FERNELL ETIQUETAGE pour les raisons suivantes · signal
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30/06/1993
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : départ de dirigeant
Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de ses fonctions de Directeur Général à · signal
Source : INPI, actes · n = 34.