ENTREPRISE Traitement et élimination des déchets non dangereux › Essonne ›

SEMAVERT

702 047 077SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1977

Ecosite de Vert le Grand, 91810 Vert-le-Grand

50 à 99 Effectif salariés · 2024
85,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
19,2 M€ EBE
6,2 M€ Résultat net
15,5 M€ Capitaux propres
49,7 M€ Dettes financières trésorerie 2,9 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Brigitte VERMILLET › (nouvel onglet) (68 ans)
  2. Directeur général Franck SEARA › (nouvel onglet) (49 ans)
  3. Administrateur Denis DUPLESSIER › (nouvel onglet) (59 ans)
  4. Personne morale ORCOM AUDIT › (nouvel onglet)
  5. Personne morale SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D ACTIONS POUR LA REVALORISATION DES DECHETS ET DES ENERGIES LOCALES › (nouvel onglet) · représentée par ERIC BRAIVE
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (17)

16 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (19)

dernier : changement de dirigeant, 06/09/2026

Dénomination
CARRIERES DE L'ESSONNE ET DU LOING CARRIERES DE L'ESSONNE ET DU LOING Dénomination · du 01/01/1977 au 01/01/1998 21 ans C.E.L. C.E.L. Dénomination · du 01/01/1998 au 24/06/2010 12 ans SEMAVERT SEMAVERT Dénomination · depuis le 24/06/2010 16 ans
Activité
Enlèvement et traitement des ordures ménagères Enlèvement et traitement des ordures ménagères Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Traitement et élimination des déchets non dangereux Traitement et élimination des déchets non dangereux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1977 49 ans Immatriculation01/01/1977

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1977 → 2026 · 19.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des activités du déchet

  1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Marchés publics (10)

dernier : 1,7 M€, 11/12/2025

  1. 11/12/2025 SI POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS (SITREVA) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Procédure n° 25AO-E10 : TRAITEMENT ET VALORISATION DU TOUT-VENANT ISSU DU TERIRTOIRE DE SITREVA

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    Procédure n° 25AO-E10 : TRAITEMENT ET VALORISATION DU TOUT-VENANT ISSU DU TERIRTOIRE DE SITREVA

    1,7 M€
  2. 11/12/2025 SI POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS (SITREVA) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Procédure n° 25AO-E10 : TRAITEMENT ET VALORISATION DU TOUT-VENANT ISSU DU TERRITOIRE DE SITREVA

    Accord cadre · 3,4 M€ (montant maximum)

    Procédure n° 25AO-E10 : TRAITEMENT ET VALORISATION DU TOUT-VENANT ISSU DU TERRITOIRE DE SITREVA

    3,4 M€
  3. 29/09/2025 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · RECEPTION& ELIMINA DES DECHETS NON DANGEREUX (ISDND)

    Accord cadre · 226,5 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    RECEPTION& ELIMINA DES DECHETS NON DANGEREUX (ISDND)

    226,5 M€
  4. 26/03/2025 SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) - AGENCE SUD FRA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT ET VALORISAT° DES DECHETS DE PLATRE

    Accord cadre · 375 k€ (montant maximum)

    TRAITEMENT ET VALORISAT° DES DECHETS DE PLATRE

    375 k€
  5. 26/03/2025 SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) - AGENCE SUD FRA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT/VALORISAT° DECHETS INERTES /GRAVATS

    Accord cadre · 425 k€ (montant maximum)

    TRAITEMENT/VALORISAT° DECHETS INERTES /GRAVATS

    425 k€
  6. 26/03/2025 SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) - AGENCE SUD FRA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT ET VALORISAT° DES DECHETS D'ENFOUISSABLE

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)

    TRAITEMENT ET VALORISAT° DES DECHETS D'ENFOUISSABLE

    2,5 M€
  7. 26/03/2025 SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) - AGENCE SUD FRA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT ET VALORISAT° DECHETS VEGETAUX ISSUS ECOCENTRES

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    TRAITEMENT ET VALORISAT° DECHETS VEGETAUX ISSUS ECOCENTRES

    1,0 M€
  8. 26/03/2025 SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) - AGENCE SUD FRA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE RELATIF AU TRAITEMENT ET A LA VALORISATION DES DECHETS ISSUS DU RESEAU D'ECOCENTRES DU SIREDOM (8 lots): Lot 1: 2025.02 - LOT 1 - Réception et traitement des déchets …

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE RELATIF AU TRAITEMENT ET A LA VALORISATION DES DECHETS ISSUS DU RESEAU D'ECOCENTRES DU SIREDOM (8 lots): Lot 1: 2025.02 - LOT 1 - Réception et traitement des déchets …

    4,0 M€
  9. 11/10/2024 SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Mise à disposition, rotation et traitement des déchets issus des caissons dans le cadre des inondations d'octobre 2024

    Accord cadre · 245 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Mise à disposition, rotation et traitement des déchets issus des caissons dans le cadre des inondations d'octobre 2024

    245 k€
  10. 10/04/2024 SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRI ET TRAITEMENT DES GRAVATS

    Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)

    TRI ET TRAITEMENT DES GRAVATS

    72 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 10.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 30/12/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
29,4 M€ 2016 30,2 M€ 2017 35,3 M€ 2018 39,3 M€ 2019
36,4 M€ 2020 46,5 M€ 2021 40,8 M€ 2022 58,4 M€ 2023 60,2 M€ 2024 85,4 M€ 2025
29,4 M€ 2016 30,2 M€ 2017 35,3 M€ 2018 39,3 M€ 2019 36,4 M€ 2020 46,5 M€ 2021 40,8 M€ 2022 58,4 M€ 2023 60,2 M€ 2024 85,4 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 29,4 M€ · Achats 255 k€ · Charges externes 18,6 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 9,2 M€
  • 2017 : 30,2 M€ · Achats 571 k€ · Charges externes 22,0 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 5,7 M€
  • 2018 : 35,3 M€ · Achats 683 k€ · Charges externes 26,3 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 6,6 M€
  • 2019 : 39,3 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 23,6 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 11,9 M€
  • 2020 : 36,4 M€ · Achats 799 k€ · Charges externes 22,4 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 11,0 M€
  • 2021 : 46,5 M€ · Achats 672 k€ · Charges externes 27,9 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 15,0 M€
  • 2022 : 40,8 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 28,9 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 8,6 M€
  • 2023 : 58,4 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 38,7 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 15,8 M€
  • 2024 : 60,2 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 38,5 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 17,3 M€
  • 2025 : 85,4 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 58,9 M€ · Personnel 6,3 M€ · EBE 19,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

32,2 % 15,7 % −0,9 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 28,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 31,2 %
  • 2017 : 18,9 %
  • 2018 : 18,7 %
  • 2019 : 30,4 %
  • 2020 : 30,3 %
  • 2021 : 32,2 %
  • 2022 : 21,1 %
  • 2023 : 27,0 %
  • 2024 : 28,7 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 288.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (7)

7 établissements actifs

  1. Ecosite de Vert le Grand, 91810 Vert-le-Grand

    siège · SIRET 702 047 077 00038 · eau, assainissement et déchets

  2. Carrieres du Coudray Ham de Montceaux, 91830 Le Coudray-Montceaux

    SIRET 702 047 077 00053 · industries extractives · depuis 25/12/1996

  3. le Gd Marais de Ballancourt, 91610 Ballancourt-sur-Essonne

    SEMAVERT CARRIERE DE BALLANCOURT · SIRET 702 047 077 00079 · industries extractives · depuis 01/01/2018

  4. Rue de Vert le Grand, 91540 Echarcon

    SEMAVERT - TRI BTP · SIRET 702 047 077 00087 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2018

  5. 9000 Rte du Chesnay, 91870 Boissy-le-Sec

    SIRET 702 047 077 00095 · eau, assainissement et déchets · depuis 24/06/2022

  6. Ecosite de Vert le Grand/echarcon Rue de Vert le Grand, 91540 Echarcon

    PLATEFORME METHANISATION · SIRET 702 047 077 00103 · eau, assainissement et déchets · depuis 05/01/2024

  7. Ecosite Rue de Vert le Grand, 91540 Echarcon

    PLATEFORME DAE DEA DEE · SIRET 702 047 077 00111 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2026

Les 397 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Essonne (91) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

› Actes (43)

dernier : modification des statuts, 21/07/2026

  1. 21/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 31/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/12/2025 Fusion
    Scission · Tenue de l'assemblée

    Scission · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 22/10/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 01/10/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 01/10/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/10/2025 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 15/07/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 03/11/2022 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 01/03/2021 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 09/02/2021 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 22/12/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 10/02/2020 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 15/11/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 13/11/2017 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 28/09/2017 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 05/07/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 27/07/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 27/07/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 24/08/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 24/08/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 03/08/2010 ANCIENNEMENT CEL DEVIENT SEMAVERT
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 03/08/2010 ANCIENNEMENT CEL DEVIENT SEMAVERT
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 01/06/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 05/11/2009 POUR LA SOCIETE SEMARDEL
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 05/11/2009 POUR LA SOCIETE SEMARDEL
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 25/10/2005 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 27/02/2003 Modification des statuts
    EXTRAIT PV CONSEIL D ADMINISTRATION DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PCA ET DE DIRECTEUR GENERAL · Changement de dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres

    EXTRAIT PV CONSEIL D ADMINISTRATION DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PCA ET DE DIRECTEUR GENERAL · Changement de dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 27/02/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · EXTRAIT PV CONSEIL D ADMINISTRATION DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PCA ET DE DIRECTEUR GENERAL · Changement de dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · et 3 autres

    Modification des statuts · EXTRAIT PV CONSEIL D ADMINISTRATION DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PCA ET DE DIRECTEUR GENERAL · Changement de dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Représentant permanent · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 19/04/2002 Nomination d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Représentant permanent · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Changement de dirigeant · Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Représentant permanent · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 22/03/2001 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 21/03/2001 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 12/07/2000 MODIFICATION DE L'ADRESSE PAR LES SERVICES D'URBANISME DE LA MAIRIE DE CARRIERE DE MONTAUBERT EN ECOSITE DE VERT LE GRAN D
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 19/01/2000 Démission d'un administrateur
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 15/03/1999 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 12/06/1998 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant — S generaux · Nomination d'un administrateur · Modification de l'objet social · ANCIENNE DENOMINATION : CARRIERES DE L'ESSONNE ET DU LOING NOUVELLE DENOMINAITON : CEL · Représentant permanent · et 4 autres

    Nomination d'un dirigeant — S generaux · Nomination d'un administrateur · Modification de l'objet social · ANCIENNE DENOMINATION : CARRIERES DE L'ESSONNE ET DU LOING NOUVELLE DENOMINAITON : CEL · Représentant permanent · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 22/05/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 23/09/1997 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 23/09/1997 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 30/12/1996 Divers
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 14/09/1995 Divers
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 08/09/1994 Divers
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 23/12/1993 Nomination d'un dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée

    Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 43.

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