ENTREPRISE Formation continue d'adultes › Hauts-de-Seine ›
DEMOS (DEMOS TRAINING)
722 030 277SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1972
7 Cours Valmy, 92800 Puteaux
Procédure en cours : redressement, ouverte le 20/11/2025. Les jugements ›
Dirigeants et associés
- Président Yu LIN › (nouvel onglet) (58 ans)
- Administrateur Haiqing LAN › (nouvel onglet) (60 ans)
- Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Administrateur PENTHIEVRE › (nouvel onglet) · représentée par Duanrui WANG
- Directeur général Dai SHEN · selon le BODACC du 13/08/2026
- Directeur général Guofang YANG · selon le BODACC du 13/08/2026
- Administrateur Kim Sen LIW · selon le BODACC du 13/08/2026
- Administrateur Duanrui PENTHIEVRE SASWANG · selon le BODACC du 13/08/2026
- Administrateur Dai SHEN · selon le BODACC du 13/08/2026
- Administrateur Guofang YANG · selon le BODACC du 13/08/2026
- Administrateur Jean WEMAERE › (nouvel onglet) (79 ans) · jusqu'au 12/06/2026
- Administrateur Rémi BLET · selon le BODACC du 02/05/2024
- Directeur général Rémi BLET · selon le BODACC du 10/12/2023
- Administrateur Lynsey WHITMARSH · selon le BODACC du 15/11/2023
- Administrateur Yanxia ZHANG · selon le BODACC du 15/11/2023
- Président Wei LU · selon le BODACC du 16/06/2023
- Président Du YUE · selon le BODACC du 02/09/2022
- Administrateur Dongming MU · selon le BODACC du 05/06/2022
- Administrateur Todd Harmon TURNER · selon le BODACC du 05/06/2022
- Président Dai SHEN · selon le BODACC du 27/05/2022
- Directeur général Florent COURAU · selon le BODACC du 10/05/2022
- Administrateur Xiaogang LIU · selon le BODACC du 26/04/2022
- Administrateur Guojun XU · selon le BODACC du 19/02/2021
- Directeur général Olivier CHARTIER · selon le BODACC du 18/11/2020
- Commissaire aux comptes BDO Paris Audit & Advisory
- Commissaire aux comptes DYNA AUDIT
- Commissaire aux comptes BDO FRANCE - Léger et associés
- Commissaire aux comptes KPMG SA
- Président Xiaogang LIU · selon le BODACC du 22/05/2020
- Directeur général Wangping GE · selon le BODACC du 22/05/2020
- Administrateur Genevieve DE FROISSARD DE BROISSIA · arrivée publiée le 17/01/2016 · selon le BODACC du 13/09/2018
- Administrateur François WEMAERE · arrivée publiée le 24/09/2014 · selon le BODACC du 13/09/2018
- Président Wangping GE · selon le BODACC du 15/04/2018
- Directeur général Todd Harmon TURNER · selon le BODACC du 15/04/2018
- Président Yanxia ZHANG · selon le BODACC du 29/09/2017
- Administrateur Anna WANG · selon le BODACC du 29/09/2017
- Commissaire aux comptes Jean-Paul VELLUTINI · arrivée publiée le 12/10/2008 · selon le BODACC du 18/05/2016
- Directeur général Franck LEBOUCHARD · arrivée publiée le 17/05/2013 · selon le BODACC du 17/01/2016
- Administrateur Eric BISMUTH · arrivée publiée le 05/12/2012 · selon le BODACC du 17/01/2016
- Administrateur Jean-Marc ESPALIOUX · arrivée publiée le 05/12/2012 · selon le BODACC du 17/01/2016
- Administrateur Emile FONTANA · arrivée publiée le 17/01/2016
- Administrateur Albert WEMAERE · arrivée publiée le 17/01/2016
- Administrateur MONTEFIORE INVESTMENT · représentée par Bonnécuelle Alexandre
- Administrateur Gérard Horvilleur · départ publié le 24/09/2014
- Commissaire aux comptes Bertrand Michau · départ publié le 24/09/2014
- Commissaire aux comptes SOCIETE PARISIENNE DE CONSEIL ET DE COMPTABILITE
- Directeur général Emmanuel Courtois · départ publié le 17/05/2013
- Administrateur Emmanuel Courtois · départ publié le 17/05/2013
- Administrateur Pablo Claver · départ publié le 19/10/2012
- Commissaire aux comptes Agnes Piniot · départ publié le 23/09/2012
- Directeur général Genevieve De Froissard De Broissia · selon le BODACC du 08/07/2012
- Administrateur Iain Lovett · départ publié le 08/07/2012
- Commissaire aux comptes KPMG AUDIT - DEPARTEMENT KPMG SA
- Administrateur Olivier Mirieu De Labarre · départ publié le 15/09/2009
- Commissaire aux comptes Paul Monfraix · départ publié le 12/10/2008
- Commissaire aux comptes AUTOUR SIXDENIER ASSOCIES (SARL)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « DEMOS » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AFRAMP › (nouvel onglet) · autre
- mandats DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Haiqing LAN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats PENTHIEVRE SAS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats PENTHIEVRE SAS › (nouvel onglet) · via Haiqing LAN
- mandats Yu LIN › (nouvel onglet) · président
- mandats FRANCE ACTION LOCALE › (nouvel onglet)cessée · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (1)
dernier jugement : redressement, 20/11/2025
-
20/11/2025
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal des activités économiques de Nanterre
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 mai 2024 désignant administrateur SELARL Fhb Mission Conduite Par Me Benjamin Tamboise 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine avec les pouvoirs : assistance, mandataire judiciaire Me Legras De Grandcourt Patrick 10/14 PASSAGE ANTOINE RIOU 92000 Nanterre Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2025 · 1 jugement.
› Historique (57)
dernier : changement de dirigeant, 12/06/2026
Dirigeants · 4
- 12/06/2026 changement de dirigeant départ de l'administrateur : Jean WEMAERE › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 05/02/2026 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 15/01/2026 siège Demos Training, 333 Avenue Georges Clemenceau, 92000 Nanterre → Demos Training, 7 Cours Valmy, 92800 Puteaux INSEE, Sirene
- 20/03/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/05/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/05/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/03/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/11/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/06/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/03/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/03/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/08/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/08/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/05/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/05/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/04/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/02/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/11/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/09/2020 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/08/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/08/2020 siège Demos Training, 1 la Grande Arche Paroi Nord, 92800 Puteaux → Demos Training, 333 Avenue Georges Clemenceau, 92000 Nanterre INSEE, Sirene
- 12/07/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/05/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/11/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/07/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/03/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/09/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/04/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/04/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 29/09/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 12/08/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 18/05/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/03/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/12/2015 siège 20 Rue de L'arcade, 75008 Paris → Demos Training, 1 la Grande Arche Paroi Nord, 92800 Puteaux INSEE, Sirene
- 24/09/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/05/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/01/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/12/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 19/10/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/09/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/07/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/03/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/09/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/09/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/09/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/10/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Formation des adultes et formation continue → Formation continue d'adultes INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination DEP ETUDES MARKETING ORGANISAT SOCIOLOG → DEMOS INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Formation des adultes et formation continue INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination DEMOS → DEP ETUDES MARKETING ORGANISAT SOCIOLOG INSEE, Sirene
- 01/01/1972 dénomination DEMOS INSEE, Sirene
- 01/01/1972 siège 20 Rue de L'arcade, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 01/01/1972 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1972 → 2026 · 57.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des organismes de formation
- Convention collective Convention collective nationale des organismes de formation · code 1516
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 50 k€, 02/10/2023
-
02/10/2023
UNIFORMATION › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · Catalogue de formation "Clé en main" de la branche MUTUALITE
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Catalogue de formation "Clé en main" de la branche MUTUALITE
Source : DECP, data.gouv.fr · 1.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2021 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2021)
Comptes sociaux · exercice 2021
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 32,9 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 22,8 M€ · Personnel 14,7 M€ · EBE −4,4 M€
- 2017 : 25,5 M€
- 2018 : 18,9 M€
- 2019 : 16,2 M€ · Achats 4,4 M€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 9,5 M€ · EBE −3,3 M€
- 2020 : 10,2 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 7,6 M€ · EBE −3,8 M€
- 2021 : 10,6 M€ · Achats 41 k€ · Charges externes 7,6 M€ · Personnel 6,7 M€ · EBE −3,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2021)
- 2016 : -13,3 %
- 2019 : -20,2 %
- 2020 : -37,1 %
- 2021 : -32,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Comptes consolidés · exercice 2016
Chiffre d'affaires consolidé
- 2016 : 84,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2021 · 6 exercices · EBE consolidé 2016 non calculé : les postes d'exploitation du dépôt ne correspondent pas aux totaux qu'il déclare.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
7 Cours Valmy, 92800 Puteaux
siège · DEMOS TRAINING · SIRET 722 030 277 00320 · organisme de formation · depuis 15/01/2026
Les 10 546 autres entreprises du métier « organisme de formation » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (152)
dernier : statuts mis à jour, 07/08/2026
- 07/08/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/06/2023 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2023 Rectification erreur matérielle Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2023 Rectification erreur matérielle Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2022 Nomination d'un administrateur Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/2022 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/08/2022 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2022 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/2022 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/2022 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2022 Démission d'un administrateur Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/2022 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/02/2021 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2020 Réduction du capital social Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2020 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/2020 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/2020 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/01/2020 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/2019 Modification des statuts Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2019 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2019 Renouvellement d'un mandat Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2019 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2019 Démission d'un administrateur Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/08/2018 Renouvellement d'un mandat Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/2018 Changement de dirigeant Démission d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/2018 Nomination d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2017 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/08/2017 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/05/2017 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/11/2016 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/2016 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Décision(s) · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/08/2016 Mouvement de commissaire aux comptes Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2016 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/03/2016 Changement de dirigeant Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/01/2016 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2015 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2015 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/06/2015 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2014 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2014 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/2014 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2014 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2013 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2013 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/04/2013 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/2013 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2013 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/11/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/02/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/02/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 152.
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