ENTREPRISE Collecte et traitement des eaux usées › Savoie ›
SCAVI
747 220 358Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1972
Rue de la Fabrique, 73160 Cognin
Dirigeants et associés
- Gérant Claude THEVENET › (nouvel onglet) (68 ans)
- Commissaire aux comptes EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes YS AUDIT › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes YS AUDIT
- Commissaire aux comptes Driss ELBAZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/10/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (5)
4 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Claude THEVENET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- opérations ASSAINISSEMENT MULTISERVICES › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2018 28/02/2018
- mandatsmandat terminé Driss ELBAZ › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé YS AUDIT › (nouvel onglet)cessée · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 11/10/2026
Dirigeants · 1
- 11/10/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/10/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2011 activité Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel → Collecte et traitement des eaux usées INSEE, Sirene
- 20/10/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2008 activité Collecte et traitement des eaux usées → Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Collecte et traitement des eaux usées INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Collecte et traitement des eaux usées INSEE, Sirene
- 01/01/1972 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1972 → 2026 · 8.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle
- Convention collective Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle · code 2272
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (36)
dernier : 540 k€, 22/04/2026
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22/04/2026
CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC › (nouvel onglet)
540 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 5 - Prestations d'hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation d'Eloise
Accord cadre · 540 k€ (montant maximum)
Lot 5 - Prestations d'hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation d'Eloise
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20/04/2026
CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 6 - Prestations d'hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation de Passy
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
Lot 6 - Prestations d'hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation de Passy
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30/03/2026
COMMUNE DE PUBLIER › (nouvel onglet)
40 k€
marché · CURAGE PREVENTIF ET CURATIF - INSPECTION TELEVISUELLE ET TEST FUMEE - LOT 2 INSPECTION TELEVISUELLE ET TEST A LA FUMEE
marché · 40 k€
CURAGE PREVENTIF ET CURATIF - INSPECTION TELEVISUELLE ET TEST FUMEE - LOT 2 INSPECTION TELEVISUELLE ET TEST A LA FUMEE
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30/03/2026
COMMUNE DE PUBLIER › (nouvel onglet)
80 k€
marché · CURAGE PREVENTIF ET CURATIF - INSPECTION TELEVISUELLE ET TEST FUMEE - LOT 1 CURAGE
marché · 80 k€
CURAGE PREVENTIF ET CURATIF - INSPECTION TELEVISUELLE ET TEST FUMEE - LOT 1 CURAGE
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30/09/2025
COMMUNE DE TIGNES › (nouvel onglet)
15 k€
Accord cadre · montant maximum · Curage et inspection vidéo des réseaux d'eaux usées et eaux pluviales de la Commune de Tignes
Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)
Curage et inspection vidéo des réseaux d'eaux usées et eaux pluviales de la Commune de Tignes
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30/09/2025
COMMUNE DE TIGNES › (nouvel onglet)
71 k€
Accord cadre · montant maximum · CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
Accord cadre · 71 k€ (montant maximum)
CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
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30/09/2025
COMMUNE DE TIGNES › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · Curage et inspection vidéo des réseaux d'eaux usées et eaux pluviales de la Commune de Tignes
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
Curage et inspection vidéo des réseaux d'eaux usées et eaux pluviales de la Commune de Tignes
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30/09/2025
COMMUNE DE TIGNES › (nouvel onglet)
38 k€
Accord cadre · montant maximum · Curage et inspection vidéo des réseaux d'eaux usées et eaux pluviales de la Commune de Tignes
Accord cadre · 38 k€ (montant maximum)
Curage et inspection vidéo des réseaux d'eaux usées et eaux pluviales de la Commune de Tignes
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12/08/2025
COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · BALAYAGE MÉCANIQUE DES VOIES COMMUNALES ET ESPACES PUBLICS
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
BALAYAGE MÉCANIQUE DES VOIES COMMUNALES ET ESPACES PUBLICS
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30/06/2025
COMMUNE DE FAVERGES-SEYTHENEX › (nouvel onglet)
91 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DU RESEAU D'EAUX PLUVIALES ET DU RESEAU COMMUNAL D'ASSAINISSEMENT JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2028
Accord cadre · 91 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN DU RESEAU D'EAUX PLUVIALES ET DU RESEAU COMMUNAL D'ASSAINISSEMENT JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2028
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30/06/2025
COMMUNE DE FAVERGES-SEYTHENEX › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Entretien du réseau d'eaux pluviales et du réseau communal d'assainissement sur le territoire de la Commune de Faverges-Seythenex (74210)
marché · 30 k€
Entretien du réseau d'eaux pluviales et du réseau communal d'assainissement sur le territoire de la Commune de Faverges-Seythenex (74210)
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14/05/2025
GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
53 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE GRAND CHAMBERY LOT 1 - SECTEUR OUEST CHAMBERY
Accord cadre · 53 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE GRAND CHAMBERY LOT 1 - SECTEUR OUEST CHAMBERY
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14/05/2025
GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
53 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE GRAND CHAMBERY LOT 2 - SECTEUR EST CHAMBERY
Accord cadre · 53 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE GRAND CHAMBERY LOT 2 - SECTEUR EST CHAMBERY
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22/04/2025
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des réseaux d'eaux pluviales par hydrocurage
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Entretien des réseaux d'eaux pluviales par hydrocurage
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22/04/2025
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des réseaux d'eaux pluviales par hydrocurage
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Entretien des réseaux d'eaux pluviales par hydrocurage
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22/04/2025
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des réseaux d'eaux pluviales par hydrocurage
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Entretien des réseaux d'eaux pluviales par hydrocurage
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22/04/2025
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des réseaux d'eaux pluviales par hydrocurage
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
Entretien des réseaux d'eaux pluviales par hydrocurage
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03/03/2025
CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE CURAGE DES OUVRAGES HYDRAULIQUES ET ASSAINISSEMENT SUR A40 - SECTEUR ELOISE
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
PRESTATIONS DE CURAGE DES OUVRAGES HYDRAULIQUES ET ASSAINISSEMENT SUR A40 - SECTEUR ELOISE
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11/02/2025
COMMUNE DES ALLUES › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES BACS A GRAISSE SEPARATEURS D HYDROCARBURES FOSSES SEPTIQUES ET RESEAUX D EAUX DES BATIMENTS COMMUNAUX
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN DES BACS A GRAISSE SEPARATEURS D HYDROCARBURES FOSSES SEPTIQUES ET RESEAUX D EAUX DES BATIMENTS COMMUNAUX
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11/02/2025
COMMUNE DES ALLUES › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des bacs à graisse, séparateurs d'hydrocarbures, fosses septiques et réseaux d'eaux des batiments communaux
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Entretien des bacs à graisse, séparateurs d'hydrocarbures, fosses septiques et réseaux d'eaux des batiments communaux
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02/01/2025
SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES RESEAUX HYDRAULIQUES EN TUNNEL ET HORS TUNNEL PAR HYDROCURAGE, NETTOYAGE DES SEPARATEURS HYDROCARBURES<br />
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN DES RESEAUX HYDRAULIQUES EN TUNNEL ET HORS TUNNEL PAR HYDROCURAGE, NETTOYAGE DES SEPARATEURS HYDROCARBURES<br />
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01/01/2025
UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE › (nouvel onglet)
20 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive et corrective des hottes, équipements de cuisines, séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements de l’UGECAM Rhône-Alpes - Mainten…
Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)
Maintenance préventive et corrective des hottes, équipements de cuisines, séparateurs hydrocarbures, bacs à graisse et réseaux des établissements de l’UGECAM Rhône-Alpes - Mainten…
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25/09/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SOURCES DU LAC D'ANNECY › (nouvel onglet)
40 k€
marché · Prestations d'hydrocurage et d'entretien des réseaux d'eau pluviale et d'assainissement et ouvrages annexes
marché · 40 k€
Prestations d'hydrocurage et d'entretien des réseaux d'eau pluviale et d'assainissement et ouvrages annexes
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14/05/2024
COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN, NETTOYAGE ET CURAGE DES CANALISATIONS ET DECANTEURS
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN, NETTOYAGE ET CURAGE DES CANALISATIONS ET DECANTEURS
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23/04/2024
SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
360 k€
Accord cadre · montant maximum · INSPECTION VIDEO DES CANALISATIONS POUR LE DIAGNOSTIC DES RESEAUX D'EAUX USEES EXISTANTS ET HYDROCURAGE PREALABLE A L'INSPECTION
Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)
INSPECTION VIDEO DES CANALISATIONS POUR LE DIAGNOSTIC DES RESEAUX D'EAUX USEES EXISTANTS ET HYDROCURAGE PREALABLE A L'INSPECTION
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23/04/2024
SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
155 k€
Accord cadre · montant maximum · Inspection vidéo des canalisations pour le diagnostic des réseaux d'eaux usées existants et hydrocurage préalable à l'inspection
Accord cadre · 155 k€ (montant maximum)
Inspection vidéo des canalisations pour le diagnostic des réseaux d'eaux usées existants et hydrocurage préalable à l'inspection
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26/03/2024
COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE › (nouvel onglet)
23 k€
marché · Entretien, nettoyage et curage des canalisations et équipements de traitement des eaux usées et eaux de surfaces
marché · 23 k€
Entretien, nettoyage et curage des canalisations et équipements de traitement des eaux usées et eaux de surfaces
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05/03/2024
SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS › (nouvel onglet)
32 k€
marché · HYDROCURAGE DES RESEAUX HUMIDES DU SECOND TUBE DU TUNNEL DU FREJUS
marché · 32 k€
HYDROCURAGE DES RESEAUX HUMIDES DU SECOND TUBE DU TUNNEL DU FREJUS
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28/02/2024
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des réseaux d'eaux pluviales par hydrocurage des routes départementales de l'Arrondissement de Bonneville
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Entretien des réseaux d'eaux pluviales par hydrocurage des routes départementales de l'Arrondissement de Bonneville
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30/01/2024
GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Réalisation de prestations d'entretien des installations d'assainissement non collectif privatives
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Réalisation de prestations d'entretien des installations d'assainissement non collectif privatives
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30/01/2024
GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES INSTALLATIONS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN DES INSTALLATIONS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
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08/01/2024
METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Curage des réseaux, vidange et nettoyage des ouvrages de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Curage des réseaux, vidange et nettoyage des ouvrages de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole
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13/06/2023
THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
3,2 M€
marché · 8 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT 1 : CURAGE PROGRAMMABLE
marché · 3,2 M€ (8 avenants) · groupement de 2 titulaires
LOT 1 : CURAGE PROGRAMMABLE
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01/01/2023
CC COEUR DE SAVOIE › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · Vidange et entretien des installations d'assainissement non collectif
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
Vidange et entretien des installations d'assainissement non collectif
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11/06/2026
SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
25 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 25 k€ · SEYNOD/Le Treige Réhab.EU - Lot 2 Chemisage
acte de sous-traitance · porté à 25 k€
SEYNOD/Le Treige Réhab.EU - Lot 2 Chemisage
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01/08/2023
COMMUNE D ALEX › (nouvel onglet)
1 924 €
acte de sous-traitance · REHABILITATION ET EXTENSION MAIRIE - LOT 14 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
acte de sous-traitance · 1 924 €
REHABILITATION ET EXTENSION MAIRIE - LOT 14 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 36.
› Changements de contrôle (2)
dernier : vente, 28/02/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/02/2018 vente ASSAINISSEMENT MULTISERVICES › (nouvel onglet) · cédant 130 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 04/10/2005 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2026 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 7,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 564 k€
- 2018 : 7,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,6 M€ · Personnel 4,1 M€ · EBE 197 k€
- 2019 : 9,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,5 M€ · Personnel 4,4 M€ · EBE 431 k€
- 2020 : 10,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 4,8 M€ · EBE 456 k€
- 2021 : 9,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 4,8 M€ · EBE 63 k€
- 2022 : 9,5 M€
- 2023 : 9,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 5,6 M€ · Personnel 4,4 M€ · EBE −52 k€
- 2024 : 10,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 5,3 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 69 k€
- 2025 : 10,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 5,3 M€ · Personnel 4,9 M€ · EBE 887 €
- 2026 : 11,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 5,5 M€ · Personnel 5,5 M€ · EBE 81 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 7,5 %
- 2018 : 2,5 %
- 2019 : 4,6 %
- 2020 : 4,5 %
- 2021 : 0,6 %
- 2022 : -1,5 %
- 2023 : -0,5 %
- 2024 : 0,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2026 · 10 exercices.
› Établissements (5)
5 établissements actifs
-
Rue de la Fabrique, 73160 Cognin
siège · SIRET 747 220 358 00069 · nettoyage · depuis 01/01/1992
-
198 Chemin de la Dert, 73200 Albertville
SIRET 747 220 358 00085 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/04/2001
-
Zac des Bromines Est 110 Impasse de la Prairie, 74330 Sillingy
SIRET 747 220 358 00101 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2005
-
Lieuditex Ferme de L'hopital Res le Parc, 38120 Saint-Egreve
S C A V I · SIRET 747 220 358 00127 · eau, assainissement et déchets · depuis 30/06/2012
-
Za Beauregard Impasse de la Lyre, 26300 Chateauneuf-sur-Isere
SIRET 747 220 358 00135 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2018
Les 149 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Savoie (73) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.
› Actes (20)
dernier : statuts mis à jour, 05/10/2026
- 05/10/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/10/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/10/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/10/2011 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2010 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2010 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2006 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/01/2006 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2005 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2005 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts — S nomination de l organe de direction de la ste · Transformation de la forme juridique — De la ste en ste par action simplifiee modification des statuts nomination de l organe de direction de la ste · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2005 Titulaire et Suppléant. Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2005 Mouvement de commissaire aux comptes Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2000 Autre opération sur le capital Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/1999 TITULAIRE ET SUPPLEANT. Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/1999 Mme PERRUEZ Marcelle Veuve THEVENET / THEVENET Franck et THEVENET Florent. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/1998 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/04/1998 THEVENET Claude / THEVENET Franck et THEVENET Florent. Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/1996 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/1994 RENOUVELLEMENT MANDAT DE GERANT. Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/04/1994 THEVENET ROGER / MME THEVENET MARCELLE NEE PERRUEZ. Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 20.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.