ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Doubs ›
GAEC LA FERME DE CHARMONT
751 770 074Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/2012
16 Rue de Soye, 25340 Pompierre-sur-Doubs
Dirigeants et associés
- Gérant Regis COURGEY › (nouvel onglet) (61 ans) · arrivée publiée le 12/06/2012
- Gérant Adrien COURGEY › (nouvel onglet) (29 ans)
- Gérant Kevin COURGEY › (nouvel onglet) (35 ans) · arrivée publiée le 12/06/2012
- Gérant Annie COURGEY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 12/06/2012 · selon le BODACC du 07/05/2017
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
7 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats COURGEY TRAVAUX AGRICOLES › (nouvel onglet) · via Regis COURGEY (et 2 autres)
- mandats GFA COURGEY › (nouvel onglet) · via Regis COURGEY (et 2 autres)
- opérations Regis Courgey › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2012 01/05/2012
- mandats Adrien COURGEY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Kevin COURGEY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LA FERME DES TROIS VALLEES › (nouvel onglet) · via Regis COURGEY
- mandats Regis COURGEY › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Annie COURGEY › (nouvel onglet) · gérant 12/06/2012
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 07/05/2017
Dirigeants · 3
- 07/05/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/05/2012 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2017 · 2.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/05/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/05/2012 reprise repris de Regis Courgey › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
16 Rue de Soye, 25340 Pompierre-sur-Doubs
siège · SIRET 751 770 074 00019 · grandes cultures · depuis 01/05/2012
Les 299 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : transformation de la forme juridique, 09/05/2018
- 09/05/2018 Transformation de la forme juridique GAEC LA FERME DE CHARMONT · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2017 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2017 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/05/2012 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/05/2012 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/05/2012 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.