ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Doubs ›

GAEC LA FERME DE CHARMONT

751 770 074Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/2012

16 Rue de Soye, 25340 Pompierre-sur-Doubs

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Regis COURGEY › (nouvel onglet) (61 ans) · arrivée publiée le 12/06/2012
  2. Gérant Adrien COURGEY › (nouvel onglet) (29 ans)
  3. Gérant Kevin COURGEY › (nouvel onglet) (35 ans) · arrivée publiée le 12/06/2012
  4. Gérant Annie COURGEY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 12/06/2012 · selon le BODACC du 07/05/2017
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

7 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 07/05/2017

État
active active État · depuis le 01/05/2012 14 ans Immatriculation01/05/2012
Dirigeants · 3
Adrien COURGEY
gérant gérant Adrien COURGEYdébut non publié
Regis COURGEY
gérant gérant Regis COURGEYarrivée constatée le 12/06/2012 14 ans
Kevin COURGEY
gérant gérant Kevin COURGEYarrivée constatée le 12/06/2012 14 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2017 · 2.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/05/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 16 Rue de Soye, 25340 Pompierre-sur-Doubs

    siège · SIRET 751 770 074 00019 · grandes cultures · depuis 01/05/2012

Les 299 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : transformation de la forme juridique, 09/05/2018

  1. 09/05/2018 Transformation de la forme juridique GAEC LA FERME DE CHARMONT · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/04/2017 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/04/2017 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 31/05/2012 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/05/2012 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 31/05/2012 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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