ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Haute-Saône ›

GAEC LES GRAVIERS

753 472 315Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/09/2012

Earl les Graviers, 1 Route du Souvenir Francais, 70270 Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bruno COUTHERUT › (nouvel onglet) (56 ans) · arrivée publiée le 13/09/2012
  2. Gérant Isabelle COUTHERUT › (nouvel onglet) (53 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (3)

2 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : transfert, 08/05/2016

État
active active État · depuis le 01/09/2012 14 ans Immatriculation01/09/2012
Dirigeants · 2
Isabelle COUTHERUT
gérant gérant Isabelle COUTHERUTdébut non publié
Bruno COUTHERUT
gérant gérant Bruno COUTHERUTarrivée constatée le 13/09/2012 14 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2016 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/09/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 1 Route du Souvenir Francais, 70270 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

    siège · EARL LES GRAVIERS · SIRET 753 472 315 00013 · siège social · depuis 01/09/2012

  2. les Graviers, 70270 Ternuay-Melay et St Hil.

    SIRET 753 472 315 00021 · élevage bovin · depuis 01/04/2016

Les 1 127 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (4)

dernier : modification des statuts, 27/04/2016

  1. 27/04/2016 Modification des statuts Transformation de la forme juridique — Les graviers · Rectification d'erreur matérielle · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/12/2012 AVEC MENTION DE LA CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE LURE Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/11/2012 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/08/2012 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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