ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Haute-Saône ›
GAEC LES GRAVIERS
753 472 315Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/09/2012
Earl les Graviers, 1 Route du Souvenir Francais, 70270 Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire
Dirigeants et associés
- Gérant Bruno COUTHERUT › (nouvel onglet) (56 ans) · arrivée publiée le 13/09/2012
- Gérant Isabelle COUTHERUT › (nouvel onglet) (53 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
2 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Bruno COUTHERUT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Isabelle COUTHERUT › (nouvel onglet) · gérant
- opérations Bruno Coutherut › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2012 01/09/2012
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : transfert, 08/05/2016
Dirigeants · 2
- 08/05/2016 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 12/12/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/09/2012 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2016 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/09/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/09/2012 reprise repris de Bruno Coutherut › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
1 Route du Souvenir Francais, 70270 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
siège · EARL LES GRAVIERS · SIRET 753 472 315 00013 · siège social · depuis 01/09/2012
-
les Graviers, 70270 Ternuay-Melay et St Hil.
SIRET 753 472 315 00021 · élevage bovin · depuis 01/04/2016
Les 1 127 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (4)
dernier : modification des statuts, 27/04/2016
- 27/04/2016 Modification des statuts Transformation de la forme juridique — Les graviers · Rectification d'erreur matérielle · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/12/2012 AVEC MENTION DE LA CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE LURE Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2012 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/08/2012 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.