ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›

SCEV DOMAINE DU ROURE

753 530 930Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/08/2012

198 Rue des Mauvetys, 71960 Davaye

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Michel-Edouard DU FORNEL DU ROURE DE PAULIN › (nouvel onglet) (40 ans) · arrivée publiée le 25/09/2012
  2. Rôle non publié Michel DU FORNEL DU ROURE DE PAULIN › (nouvel onglet) (71 ans) · arrivée publiée le 25/09/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 20/08/2020

État
active active État · depuis le 01/08/2012 14 ans Immatriculation01/08/2012

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2020 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 10/09/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 198 Rue des Mauvetys, 71960 Davaye

    siège · SIRET 753 530 930 00019 · viticulture · depuis 01/08/2012

Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 07/08/2020

  1. 07/08/2020 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/09/2012 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/09/2012 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/09/2012 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/09/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/09/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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