ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›
SCEV DOMAINE DU ROURE
753 530 930Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/08/2012
198 Rue des Mauvetys, 71960 Davaye
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Michel-Edouard DU FORNEL DU ROURE DE PAULIN › (nouvel onglet) (40 ans) · arrivée publiée le 25/09/2012
- Rôle non publié Michel DU FORNEL DU ROURE DE PAULIN › (nouvel onglet) (71 ans) · arrivée publiée le 25/09/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE BALOUZE › (nouvel onglet) · via Michel-Edouard DU FORNEL DU ROURE DE PAULIN
- mandats Michel DU FORNEL DU ROURE DE PAULIN › (nouvel onglet) · autre
- mandats Michel-Edouard DU FORNEL DU ROURE DE PAULIN › (nouvel onglet) · autre
- mandats VIGNOBLES DU ROURE › (nouvel onglet) · via Michel-Edouard DU FORNEL DU ROURE DE PAULIN
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 20/08/2020
- 20/08/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/08/2012 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2020 · 2.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 10/09/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/09/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
198 Rue des Mauvetys, 71960 Davaye
siège · SIRET 753 530 930 00019 · viticulture · depuis 01/08/2012
Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 07/08/2020
- 07/08/2020 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2012 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2012 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2012 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.