ETS JEAN SOGNO ET FILS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1962 → 2023 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Zi Nord, 01100 Arbent

   siège · SIRET 762 200 699 00028 · mécanique et travail des métaux

Les 1 358 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 14/06/2023 effet 01/04/2023
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme en qualité de Président, Mr Jean-Pierre SOGNO, demeurant à ARBENT · signal

   Départ de dirigeant — démissionner de ces fonctions de Président avec effet au 31 mars 2023. Aux termes d'une délibération prise · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 14/06/2023 effet 31/03/2023
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme en qualité de Président, Mr Jean-Pierre SOGNO, demeurant à ARBENT · signal

   Départ de dirigeant — démissionner de ces fonctions de Président avec effet au 31 mars 2023. Aux termes d'une délibération prise · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 04/12/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — - Fin du mandat des commissaires aux comptes. Décision à prendre. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 10/08/2010 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — . des apports en nature d'un montant de cinquante huit mille · signal

   Augmentation de capital — - Autorisation à donner au Président de réaliser l'augmentation de capital dans les conditions fixées par · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 10/08/2010 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — . des apports en nature d'un montant de cinquante huit mille francs, · signal

   Transformation de forme — dénomination sociale « ETABLISSEMENTS Jean SOGNO », a été transformée en société anonyme le 18mai · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 10/08/2010 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — - constate la réalisation définitive de l'augmentation de capital d'un montant de 9.600 euros à la date du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 05/08/2009 Augmentation du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — . des apports en nature d'un montant de cinquante huit mille francs, · signal

   Augmentation de capital — - Autorisation à donner au Président de réaliser l'augmentation de capital dans les conditions fixées par · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 05/08/2009 Augmentation du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Augmentation de capital — A pris les décisions suivantes relatives à la constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 05/08/2009 Augmentation du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — . des apports en nature d'un montant de cinquante huit mille francs, · signal

   Transformation de forme — dénomination sociale « ETABLISSEMENTS Jean SOGNO », a été transformée en société anonyme le 18 mai · signal

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10. 10/07/2008 Augmentation du capital social
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — . des apports en nature d'un montant de cinquante huit mille · signal

    Augmentation de capital — - Autorisation à donner au Président de réaliser l'augmentation de capital dans les conditions fixées par · signal

    Transformation de forme — ayant pour dénomination sociale « ETABLISSEMENTS Jean SOGNO », a été transformée en société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 16/01/2003 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — , des apports en nature d'un montant de · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, statuant aux conditions prévues par les nouvelles dispositions statutaires, nomme, pour · signal

    Augmentation de capital — a été décidé de procéder à une augmentation de capit · signal

    Transformation de forme — En conséquence de la décision de transformation de la Société en société par actions simplifiée adoptée sous la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 16/12/2002 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Divers · 1 signal : transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Divers

    Transformation de forme — SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE · signal

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13. 14/10/2002 Transformation de la forme juridique — En societe par actionssimplifiee
    Procédure collective ou décision de justice — Du president du 14 10 02 designation d un commissaire a la transformation en societe par actionssimplifiee · Divers · 1 signal : transformation de forme

    Procédure collective ou décision de justice — Du president du 14 10 02 designation d un commissaire a la transformation en societe par actionssimplifiee · Divers

    Transformation de forme — Vu le projet de transformation de la société anonyme en société par actions · signal

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14. 13/08/2002 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — MICHAUD, commissaire aux comptes suppléant, décide de nommer en leurs lieu et place : · signal

    Départ de dirigeant — - démission des commissaires aux comptes titulaire et suppléant. · signal

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15. 08/12/1999 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — * des apports en nature d'un montant de cinquante · signal

    Augmentation de capital — été décidé de procéder à une augmentation de capital en · signal

    Transformation de forme — dénomination sociale "ETABLISSEMENTS Jean SOGNO", a été transformée en société anonyme le 18 mai 1962. · signal

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16. 27/08/1999 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale décide en conséquence de renouveler pour une durée de six exercices expirant après la · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Marc MICHAUD a déclaré par avance accepter les fonctions qui viennent de lui être confiées. · signal

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17. 18/01/1993 Augmentation du capital social
    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — , des apports en nature d'un montant de · signal

    Augmentation de capital — a été décidé de procéder à une augmentation de capital · signal

    Transformation de forme — dénomination sociale “ETABLISSEMENTS Jean SOGNO", a été transformée en société anonyme le 18 mai 1962. · signal

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18. 07/12/1992 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — TRANSFORMATION En SOCIETE Anonyme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 18.