ETABLISSEMENTS CANIER BERNARD

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2022 · 7.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
4. RGE RGE · 1 qualification

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 10/03/2026 COMMUNE DE SAINT-CLAUDE › (nouvel onglet)
   marché · TX ARCHIVES - LOT 4 - MENUISERIES EXTERIEURES ALU

   marché · 55 k€

   TX ARCHIVES - LOT 4 - MENUISERIES EXTERIEURES ALU

   55 k€
2. 10/03/2026 COMMUNE DE SAINT-CLAUDE › (nouvel onglet)
   marché · Réaménagement de bâtiment pour les archives municipales: Lot 4: Lot n° 4 : Menuiseries extérieures ALU

   marché · 55 k€

   Réaménagement de bâtiment pour les archives municipales: Lot 4: Lot n° 4 : Menuiseries extérieures ALU

   55 k€
3. 10/03/2026 COMMUNE DE SAINT-CLAUDE › (nouvel onglet)
   marché · Réaménagement de bâtiment pour les archives municipales: Lot 5: Lot n° 5 : Métallerie

   marché · 62 k€

   Réaménagement de bâtiment pour les archives municipales: Lot 5: Lot n° 5 : Métallerie

   62 k€
4. 10/03/2026 COMMUNE DE SAINT-CLAUDE › (nouvel onglet)
   marché · TX ARCHIVES - LOT 5 - METALLERIE

   marché · 62 k€

   TX ARCHIVES - LOT 5 - METALLERIE

   62 k€
5. 05/01/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT-JURA › (nouvel onglet)
   marché · Marché de travaux pour la création d'un batiment d'accueil aux Rousses LOT 03 - Charpente métallique

   marché · 44 k€

   Marché de travaux pour la création d'un batiment d'accueil aux Rousses LOT 03 - Charpente métallique

   44 k€
6. 20/02/2025 COMMUNE LA PESSE › (nouvel onglet)
   marché · Lot 5 - Menuiseries extérieures aluminium Travaux de construction d'une salle polyvalente et d'un bureau d'information touristique

   marché · 98 k€

   Lot 5 - Menuiseries extérieures aluminium Travaux de construction d'une salle polyvalente et d'un bureau d'information touristique

   98 k€
7. 23/12/2024 HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   marché · Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Serrurerie

   marché · 5 996 €

   Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Serrurerie

   5 996 €
8. 23/12/2024 HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 47 k€ le 09/10/2025 · LOT No 2 - MENUISERIES

   marché · porté à 47 k€ le 09/10/2025

   LOT No 2 - MENUISERIES

   47 k€
9. 22/10/2024 COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Rénovation de la salle des fêtes (rénovation thermique et mises aux normes SSI et PMR) - Lot no3 Charpente métallique

   Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

   Rénovation de la salle des fêtes (rénovation thermique et mises aux normes SSI et PMR) - Lot no3 Charpente métallique

   60 k€
10. 24/09/2024 COMMUNE DE MONTREAL LA CLUSE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 46 k€ le 15/07/2025 · PADEL ET COURT TENNIS LOT 8

    marché · porté à 46 k€ le 15/07/2025

    PADEL ET COURT TENNIS LOT 8

    46 k€
11. 01/10/2023 CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 104 k€ le 01/06/2026 · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT8-SERRURERIE

    marché · porté à 104 k€ le 01/06/2026

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT8-SERRURERIE

    104 k€
12. 11/09/2023 COMMUNE D ARBENT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 79 k€ le 02/02/2024 · Mise en conformité Vestiaires FOOT - Lot 5 Serrurerie Métallerie

    marché · porté à 79 k€ le 02/02/2024

    Mise en conformité Vestiaires FOOT - Lot 5 Serrurerie Métallerie

    79 k€
13. 02/12/2022 COMMUNE DE CESSY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 187 k€ le 02/07/2024 · LOT 06 - MENUISERIES EXTERIEURS ALUMINIUM OCCULTATIONS - CONSTRUCTION VESTIAIRES MULTISPORTS

    marché · porté à 187 k€ le 02/07/2024

    LOT 06 - MENUISERIES EXTERIEURS ALUMINIUM OCCULTATIONS - CONSTRUCTION VESTIAIRES MULTISPORTS

    187 k€
14. 05/07/2022 DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · BELLECIN - AMENAGEMENT D UNE PISCINE LOT 04 FACADES

    marché · 69 k€ (5 avenants)

    BELLECIN - AMENAGEMENT D UNE PISCINE LOT 04 FACADES

    69 k€
15. 05/11/2021 DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 165 k€ le 05/12/2024 · BELLECIN AMENAGEMENT PISCINE DANS BATIMENT DEJA EXISTANT AU CENTRE SPORTIF LOT 05

    marché · porté à 165 k€ le 05/12/2024

    BELLECIN AMENAGEMENT PISCINE DANS BATIMENT DEJA EXISTANT AU CENTRE SPORTIF LOT 05

    165 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 15.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2026 · 9 exercices.

1. Zone Industrielle Sud 801 Rue de L'ange, 01100 Bellignat

   siège · SIRET 332 288 893 00032 · mécanique et travail des métaux · depuis 09/03/1991

Les 1 358 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 06/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 03/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 23/06/2026 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 11/01/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — - Non renouvellement des mandats des Commissaires aux comptes ; · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 22/03/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

   Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — étant arrivé à expiration, l'assemblée générale décide de nommer, pour pouvoir à son remplacement · signal

   Renouvellement de mandat — étant arrivé à expiration, l'assemblée générale décide de le renouveler pour une nouvelle période de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 23/03/2015 Modification de l'objet social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la société il a été fait apport de 7 622,45 euros représentant des apports en · signal

   Transmission universelle de patrimoine — du Code civil, entraînera la transmission universelle du patrimoine de la Société STORES CANIER à la · signal

   Dissolution — Autorise la dissolution de ladite Société STORES CANIER. · signal

   Augmentation de capital — augmentation de capital, savoir : · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme suivant décision de la collectivité des associés réunis en · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 09/05/2007 Modification de l'objet social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la société il a été fait apport de 7 622,45 euros représentant des · signal

   Augmentation de capital — procédé à une augmentation de capital, savoir : · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme suivant décision de la collectivité des associés · signal

   Modification de l'objet — - Modification de l'objet social · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 26/08/2005 Transformation de la forme juridique
   Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Divers

   Nomination de dirigeant — nouvelle, nomme en qualité de Président de la Société sans limitation de durée : · signal

   Transformation de forme — précèdent, constate la réalisation définitive de la transformation de la Société en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 24/10/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — l'assemblée générale décide de nommer le cabinet EXPERTISE COMPTABLE ET CONSEIL · signal

   Départ de dirigeant — René Nicod et représenté par M. SANDOZ, Commissaire aux comptes titulaire en remplacement · signal

   Renouvellement de mandat — sont arrivés à leur terme, décide de les renouveler pour une nouvelle période de six années, soit pour · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 26/12/2000 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — Lors de la constitution de la société il a été fait apport de 50.0 Frs représentant des · signal

    Augmentation de capital — à une augmentation de capital, savoir : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.