ENTREPRISE Activités juridiques › Loiret ›

BERTRAND BASSEVILLE ET LAURENCE BESNARD-BASSEVILLE, NOTAIRES TITULAIRES D'UN OFFICE NOTARIAL

775 508 971SCP de notairesactive

19 Rue de Gourville, 45000 Orleans

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Laurence BESNARD › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Gérant Bertrand BASSEVILLE › (nouvel onglet) (57 ans)
  3. Gérant Marie-Francoise BASSEVILLE › (nouvel onglet) (83 ans) · selon le BODACC du 23/03/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 04/10/2012

Dénomination
G BASSEVILLE ET MF BASSEVILLE BRUANT... G BASSEVILLE ET MF BASSEVILLE BRUANT... Dénomination · du 01/01/1993 au 02/05/2006 13 ans MARIE-FRANCOISE BASSEVILLE-BRUANT BERTRAND BASSEVILLE ET LAURENCE BASSEVILLE NOTAIRES ASSOCIES MARIE-FRANCOISE BASSEVILLE-BRUANT BERTRAND BASSEVILLE ET LAURENCE BASSEVILLE NOTAIRES ASSOCIES Dénomination · du 02/05/2006 au 01/01/2008 1 an BERTRAND BASSEVILLE ET LAURENCE BESNARD-BASSEVILLE, NOTAIRES TITULAIRES D'UN OFFICE NOTARIAL BERTRAND BASSEVILLE ET LAURENCE BESNARD-BASSEVILLE, NOTAIRES TITULAIRES D'UN OFFICE NOTARIAL Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Dirigeants · 2
Laurence BESNARD
gérant gérant Laurence BESNARDdébut non publié
Bertrand BASSEVILLE
gérant gérant Bertrand BASSEVILLEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2012 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale du notariat

  1. Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 24/09/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 19 Rue de Gourville, 45000 Orleans

    siège · SIRET 775 508 971 00014 · activités juridiques

Les 562 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Loiret (45) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : cession de parts sociales, 24/09/2012

  1. 24/09/2012 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dénomination — Sociale bertrand basseville et laurence besnard basseville notaires titulaires d un office notarial · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 24/09/2012 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dénomination — Sociale bertrand basseville et laurence besnard basseville notaires titulaires d un office notarial · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/09/2012 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dénomination — Sociale bertrand basseville et laurence besnard basseville notaires titulaires d un office notarial · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/09/2012 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dénomination — Sociale bertrand basseville et laurence besnard basseville notaires titulaires d un office notarial · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 24/09/2012 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dénomination — Sociale bertrand basseville et laurence besnard basseville notaires titulaires d un office notarial · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/03/2008 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique — Marie francoise basseville bruant bertrand basseville et laurence basseville · Changement de dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 28/01/2002 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique — Gerard basseville marie francoisebasseville bruant et bertrand basseville notaires associes · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 16/05/1994 Changement de dénomination — Sociale changement de denomination en celle de gerard basseville et marie francoisebasseville bruant notaires associes Transformation de la forme juridique — Gerard basseville et marie francoisebasseville bruant notaires associes · Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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