ENTREPRISE Activités juridiques › Loiret ›
BERTRAND BASSEVILLE ET LAURENCE BESNARD-BASSEVILLE, NOTAIRES TITULAIRES D'UN OFFICE NOTARIAL
775 508 971SCP de notairesactive
19 Rue de Gourville, 45000 Orleans
Dirigeants et associés
- Gérant Laurence BESNARD › (nouvel onglet) (50 ans)
- Gérant Bertrand BASSEVILLE › (nouvel onglet) (57 ans)
- Gérant Marie-Francoise BASSEVILLE › (nouvel onglet) (83 ans) · selon le BODACC du 23/03/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA D'HEROUVILLE › (nouvel onglet) · via Laurence BESNARD (et 1 autres)
- mandats GFA DE CORMAINVILLE › (nouvel onglet) · via Laurence BESNARD (et 1 autres)
- mandats GFA DE LA FERME DE LA HACQUETIERE › (nouvel onglet) · via Laurence BESNARD (et 1 autres)
- mandats GFA DE LA FERME DE MEULES › (nouvel onglet) · via Laurence BESNARD (et 1 autres)
- mandats GFA DE LA FERME DES CLOSEAUX › (nouvel onglet) · via Laurence BESNARD (et 1 autres)
- mandats GOURVILLE-BANNIER › (nouvel onglet) · via Laurence BESNARD (et 1 autres)
- mandats SCI LEPINE › (nouvel onglet) · via Laurence BESNARD (et 1 autres)
- mandats Bertrand BASSEVILLE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Laurence BESNARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Marie-Francoise BASSEVILLE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 04/10/2012
Dirigeants · 2
- 04/10/2012 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 23/03/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination MARIE-FRANCOISE BASSEVILLE-BRUANT BERTRAND BASSEVILLE ET LAURENCE BASSEVILLE NOTAIRES ASSOCIES → BERTRAND BASSEVILLE ET LAURENCE BESNARD-BASSEVILLE, NOTAIRES TITULAIRES D'UN OFFICE NOTARIAL INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 02/05/2006 dénomination G BASSEVILLE ET MF BASSEVILLE BRUANT... → MARIE-FRANCOISE BASSEVILLE-BRUANT BERTRAND BASSEVILLE ET LAURENCE BASSEVILLE NOTAIRES ASSOCIES INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination G BASSEVILLE ET MF BASSEVILLE BRUANT... INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2012 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale du notariat
- Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 24/09/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 24/09/2012 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 20/03/2008 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 16/05/1994 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
19 Rue de Gourville, 45000 Orleans
siège · SIRET 775 508 971 00014 · activités juridiques
Les 562 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Loiret (45) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : cession de parts sociales, 24/09/2012
- 24/09/2012 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dénomination — Sociale bertrand basseville et laurence besnard basseville notaires titulaires d un office notarial · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2012 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dénomination — Sociale bertrand basseville et laurence besnard basseville notaires titulaires d un office notarial · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2012 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dénomination — Sociale bertrand basseville et laurence besnard basseville notaires titulaires d un office notarial · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2012 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dénomination — Sociale bertrand basseville et laurence besnard basseville notaires titulaires d un office notarial · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2012 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Changement de dénomination — Sociale bertrand basseville et laurence besnard basseville notaires titulaires d un office notarial · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2008 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique — Marie francoise basseville bruant bertrand basseville et laurence basseville · Changement de dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2002 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique — Gerard basseville marie francoisebasseville bruant et bertrand basseville notaires associes · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/1994 Changement de dénomination — Sociale changement de denomination en celle de gerard basseville et marie francoisebasseville bruant notaires associes Transformation de la forme juridique — Gerard basseville et marie francoisebasseville bruant notaires associes · Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.