ENTREPRISE Location de logements › Nord ›
3F NORD-ARTOIS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
775 630 015SA de HLM à conseil d'administrationcessée le 01/10/2020
99 Bd de Mons, 59491 Villeneuve D'ascq
Dirigeants et associés
- Président Jean DENIZARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/10/2013
- Président Pierre CORNUAU › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/06/2018
- Président Joel MICUCCI › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/06/2018
- Directeur général Remi CERVELLO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/12/2011
- Directeur général Benoit MARTIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/03/2008
- Administrateur Olivier BRIOUL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/06/2018
- Administrateur Yannick AINOUCHE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/06/2018
- Administrateur Jean DELBART › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 05/11/2019
- Administrateur Dominique HAMIDI VANDENBERGHE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/03/2015
- Administrateur Catherine LEVY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 16/12/2008
- Administrateur Pierre CORNUAU › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/06/2018
- Administrateur Serge ROSE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 10/04/2019
- Administrateur Didier ROBE › (nouvel onglet) (61 ans) · arrivée publiée le 05/11/2019
- Administrateur Christophe DUSART › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/06/2018
- Administrateur Jean NESSI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/03/2008
- Administrateur Corinne VANLUYDT WATTELLE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 10/04/2019
- Administrateur David DELEGUE LESAGE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/06/2018
- Administrateur Joel MICUCCI › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/06/2018
- Administrateur Bernard ALLOUCHERIE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/03/2015
- Administrateur Francis DEFLANDRE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/06/2018
- Administrateur Annick BAR CUMUNEL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 04/10/2018
- Administrateur Marcel DERVILLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 16/12/2008
- Commissaire aux comptes Paris RSM › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 17/09/2020
- Commissaire aux comptes Gerard DELPRAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/10/2014
- Administrateur ACTION LOGEMENT IMMOBILIER · représentée par DE LA LOGE D'AUSSON Bruno
- Administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AMIENS METRO · représentée par GRAUX Isabelle
- Administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AMIENS METROPOLE · représentée par EMERY Nathalie
- Administrateur IMMOBILIERE 3F SA D'HLM · représentée par ANDRE Jean-Marie
- Administrateur IMMOBILIERE VAL DE LOIRE SA D'HLM
- Administrateur La Communauté d'Agglomération du Boulonnais · représentée par CAEROU Odette
- Administrateur LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE · représentée par CAUDRON Gérard
- Administrateur SA HLM L'ILE DE FRANCE SADIF · représentée par DESWARTE Jean
- Administrateur SOCIETE IMMOBILIERE FEDERATION · représentée par VAN NEDER William
- Administrateur SOLENDI · représentée par DE LA LOGE D'AUSSON Bruno
- Administrateur SOLENDI ASSOCIATION LOI 1901 · représentée par LE NY Joël
- Administrateur SOLENDI EXPANSION · représentée par PEROT Jean-Jacques
- Commissaire aux comptes Lionel GUIBERT › (nouvel onglet) · départ publié le 17/09/2020
- Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG ET ASSOCIES
- Administrateur Regis PETTIER › (nouvel onglet) · départ publié le 24/03/2020
- Rôle non publié Didier ROBE › (nouvel onglet) (61 ans) · départ publié le 05/11/2019
- Administrateur MONTALIVET IMMOBILIER · représentée par ROBE Didier
- Administrateur Marcel DELVILLE › (nouvel onglet) · départ publié le 10/04/2019
- Administrateur Abdelkrim CHEQRI › (nouvel onglet) · départ publié le 10/04/2019
- Président Jean PEROT › (nouvel onglet) · départ publié le 04/10/2018
- Administrateur Sebastien FRANCOIS › (nouvel onglet) · départ publié le 04/10/2018
- Président Francois DOLEZ › (nouvel onglet) · départ publié le 07/06/2018
- Administrateur Bruno VIGEZZI › (nouvel onglet) · départ publié le 07/06/2018
- Administrateur Francois DOLEZ › (nouvel onglet) · départ publié le 07/06/2018
- Administrateur Martine LESAGE › (nouvel onglet) · départ publié le 07/06/2018
- Rôle non publié Jean DESWARTE › (nouvel onglet) (86 ans) · départ publié le 07/06/2018
- Administrateur S.A.C.I.C.A.P. AIPAL · représentée par DESWARTE Jean
- Administrateur SOCIETE IMMOBILIERE FEDERATION Sigle : SIF · représentée par LEBLOND Christophe
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (33)
1 opération · 32 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations 3F NOTRE LOGIS › (nouvel onglet) · fusion-absorption, cédant · 2020 25/06/2020
- mandats Joel MICUCCI › (nouvel onglet) · président · administrateur 07/06/2018
- mandats Pierre CORNUAU › (nouvel onglet) · président · administrateur 07/06/2018
- mandats Paris RSM › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 17/09/2020
- mandats Didier ROBE › (nouvel onglet) · administrateur 05/11/2019
- mandats Jean DELBART › (nouvel onglet) · administrateur 05/11/2019
- mandats Corinne VANLUYDT WATTELLE › (nouvel onglet) · administrateur 10/04/2019
- mandats Serge ROSE › (nouvel onglet) · administrateur 10/04/2019
- mandats Annick BAR CUMUNEL › (nouvel onglet) · administrateur 04/10/2018
- mandats Christophe DUSART › (nouvel onglet) · administrateur 07/06/2018
- mandats Francis DEFLANDRE › (nouvel onglet) · administrateur 07/06/2018
- mandats Olivier BRIOUL › (nouvel onglet) · administrateur 07/06/2018
- mandats Yannick AINOUCHE › (nouvel onglet) · administrateur 07/06/2018
- mandats Dominique HAMIDI VANDENBERGHE › (nouvel onglet) · administrateur 11/03/2015
- mandats Benoit MARTIN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Bernard ALLOUCHERIE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Catherine LEVY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats David DELEGUE LESAGE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Gerard DELPRAT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Jean DENIZARD › (nouvel onglet) · président
- mandats Jean NESSI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Marcel DERVILLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Remi CERVELLO › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Francois DOLEZ › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandatsmandat terminé Regis PETTIER › (nouvel onglet) · administrateur 07/06/2018
- mandatsmandat terminé Sebastien FRANCOIS › (nouvel onglet) · administrateur 07/06/2018
- mandatsmandat terminé Jean PEROT › (nouvel onglet) · président 30/10/2013
- mandatsmandat terminé Abdelkrim CHEQRI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Bruno VIGEZZI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Jean DESWARTE › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Lionel GUIBERT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Marcel DELVILLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Martine LESAGE › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (35)
dernier : état, 01/10/2020
- 01/10/2020 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 17/09/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/03/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/11/2019 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 05/11/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/10/2018 changement de dirigeant l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 22/06/2018 dénomination IMMOBILIERE NORD ARTOIS SA D'HLM → 3F NORD-ARTOIS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE INSEE, Sirene
- 07/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 07/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 07/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 07/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 07/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/03/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 11/03/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/10/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/12/2013 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 24/12/2013 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 06/12/2013 siège 99 Bd de Mons, 59491 Villeneuve D'ascq INSEE, Sirene
- 30/10/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/10/2013 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 04/12/2012 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 06/12/2011 changement de dirigeant changement d'administrateur changement de representant permanent BODACC, RCS-B
- 18/12/2009 changement de dirigeant changement de representant permanent BODACC, RCS-B
- 16/12/2008 changement de dirigeant changement de representant permanent BODACC, RCS-B
- 13/10/2008 changement de dirigeant changement de representant permanent BODACC, RCS-B
- 13/10/2008 changement de dirigeant depart d'un administrateur changement de representant permanent BODACC, RCS-B
- 13/10/2008 changement de dirigeant changement de representant permanent BODACC, RCS-B
- 13/10/2008 changement de dirigeant changement directeur general BODACC, RCS-B
- 10/09/2008 changement de dirigeant changement de l'objet et de l'activite changement d'administrateur changement de representant permanent BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination IMMOBILIERE NORD ARTOIS SA D'HLM INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2020 · 35.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 16/12/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/12/2020 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 01/07/2020 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 25/06/2020 apport ou attributionfusion-absorption 3F NOTRE LOGIS › (nouvel onglet) · acquéreur · 2 annonces BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2019 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2019)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 29,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 13,6 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 12,8 M€
- 2017 : 30,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 14,2 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 13,5 M€
- 2018 : 30,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 14,8 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 12,4 M€
- 2019 : 30,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 15,0 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 12,4 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2019)
- 2016 : 43,7 %
- 2017 : 44,1 %
- 2018 : 41,3 %
- 2019 : 41,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2019 · 4 exercices.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 7.
› Actes (68)
dernier : fusion — Absorption par la sa d hlm notre logis, 16/12/2020
- 16/12/2020 Fusion — Absorption par la sa d hlm notre logis Dissolution — Fusion absorption par la sa d hlm notre logis · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/09/2020 Modification des statuts Modification de l'objet social · Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2020 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/2020 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/01/2020 Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2019 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2019 Augmentation du capital social Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/04/2019 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/09/2018 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2018 Changement de dirigeant — S sans changement de representant permanent Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2018 Changement de dirigeant — Permanent de la societe immobiliere 3f sa d hlm administrateur Représentant permanent — De la societe immobiliere 3f sa d hlm administrateur · Démission d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2018 Changement de dirigeant Démission d'un administrateur · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2018 Changement de dirigeant — S sans changement de representant permanent Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2018 Changement de dirigeant — S sans changement de representant permanent Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2018 Renouvellement d'un mandat Changement de dirigeant · Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2018 Changement de dirigeant — S sans changement de representant permanent Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/02/2015 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/02/2015 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2014 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2013 Transfert du siège social — Social de villeneuve d ascq 59650 119 rue du 8 mai 1945a villeneuve d ascq 59650 99 boulevard de mons Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2013 Transfert du siège social — Social de villeneuve d ascq 59650 119 rue du 8 mai 1945a villeneuve d ascq 59650 99 boulevard de mons Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2013 Changement de dirigeant — Permanent mr olivier blondin remplace mr alain duffoux dans solendi Représentant permanent — Mr olivier blondin remplace mr alain duffoux dans solendi · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2013 Changement de dirigeant — Permanent mr olivier blondin remplace mr alain duffoux dans solendi Représentant permanent — Mr olivier blondin remplace mr alain duffoux dans solendi · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/11/2012 Changement de dirigeant Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2012 Renouvellement d'un mandat Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2011 Renouvellement d'un mandat Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2011 Renouvellement d'un mandat Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2011 Renouvellement d'un mandat Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/11/2009 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/11/2009 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2009 Renouvellement d'un mandat Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2009 Renouvellement d'un mandat Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/10/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/10/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/06/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/02/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/08/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/05/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/03/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/10/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/10/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/12/1992 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 68.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.