SEDIA

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2026 · 26.

1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 12/03/2026 TERELIAN
   marché · Terrassements terres amiantées

   marché · 568 k€

   Terrassements terres amiantées

   568 k€
2. 28/01/2026 APAVE EXPLOITATION FRANCE
   marché · MARCHE DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT TERTIAIRE AU 13, RUE ROUGET DE LISLE A LONS-LE-SAUNIER

   marché · 25 k€

   MARCHE DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT TERTIAIRE AU 13, RUE ROUGET DE LISLE A LONS-LE-SAUNIER

   25 k€
3. 28/01/2026 SOCOTEC FRANCE
   marché · MARCHE DE CONTRÔLE TECHNIQUE POUR LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE DE BUREAU POUR LE COMPTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU JURA, SITUE AU 13, RUE ROUGET DE LISLE A LONS-LE-SAUNIER (39)

   marché · 35 k€

   MARCHE DE CONTRÔLE TECHNIQUE POUR LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE DE BUREAU POUR LE COMPTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU JURA, SITUE AU 13, RUE ROUGET DE LISLE A LONS-LE-SAUNIER (39)

   35 k€
4. 11/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY › (nouvel onglet)
   marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT 2 - MISSIONS SPECIFIQUES

   marché · 538 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

   LOT 2 - MISSIONS SPECIFIQUES

   538 k€
5. 24/10/2025 ALBIZZIA ESPACES VERTS
   marché · Aménagement de l'extension de la ZAE Les Plantes à Marnay (70) - Opération 2306

   marché · 109 k€

   Aménagement de l'extension de la ZAE Les Plantes à Marnay (70) - Opération 2306

   109 k€
6. 24/10/2025 GUINTOLI
   marché · Aménagement de l'extension de la ZAE Les Plantes à Marnay (70) - Opération 2306

   marché · 82 k€

   Aménagement de l'extension de la ZAE Les Plantes à Marnay (70) - Opération 2306

   82 k€
7. 24/10/2025 ENTREPRISE ROGER MARTIN
   marché · Aménagement de l'extension de la ZAE Les Plantes à Marnay (70) - Opération 2306

   marché · 1,5 M€

   Aménagement de l'extension de la ZAE Les Plantes à Marnay (70) - Opération 2306

   1,5 M€
8. 02/10/2025 J.C. BONNEFOY
   marché · Travaux d'accès à la parcelle SCABOIS - Parc d'Activités du pôle INNOVIA - Choisey -Damparis (39)

   marché · 59 k€

   Travaux d'accès à la parcelle SCABOIS - Parc d'Activités du pôle INNOVIA - Choisey -Damparis (39)

   59 k€
9. 07/08/2025 COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL › (nouvel onglet)
   marché · Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation et la conduite du projet de réhabilitation du centre intercommunal d'action social Georges Taiclet

   marché · 159 k€

   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation et la conduite du projet de réhabilitation du centre intercommunal d'action social Georges Taiclet

   159 k€
10. 07/08/2025 COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL › (nouvel onglet)
    marché · Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la prorammation et la conduite de la Réhabilitation du CS Taiclet

    marché · 173 k€

    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la prorammation et la conduite de la Réhabilitation du CS Taiclet

    173 k€
11. 25/07/2025 PASSAGERS DES VILLES
    marché · MISSION D'URBANISTE - PAYSAGISTE portant sur la requalification de l'avenue des Montboucons, porte d'entrée la technopole TEMIS Microtechnique à Besançon (25)

    marché · 70 k€

    MISSION D'URBANISTE - PAYSAGISTE portant sur la requalification de l'avenue des Montboucons, porte d'entrée la technopole TEMIS Microtechnique à Besançon (25)

    70 k€
12. 15/07/2025 TERELIAN
    marché · OP1240 - ZAC Extension TECHNOLAND II - TRAVAUX DE TERRASSEMENT GÉNÉRAUX PHASE 3.1.<br />

    marché · 4,4 M€

    OP1240 - ZAC Extension TECHNOLAND II - TRAVAUX DE TERRASSEMENT GÉNÉRAUX PHASE 3.1.<br />

    4,4 M€
13. 24/06/2025 GUINTOLI
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de voiries et réseaux divers - ZAC des Hauts du Chazal à Besançon (25)

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Travaux de voiries et réseaux divers - ZAC des Hauts du Chazal à Besançon (25)

    500 k€
14. 30/10/2024 DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
    marché · MANDAT MAITRISE D OUVRAGE DELEGUEE POUR LA CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE A VOCATION D ADMINISTRATION

    marché · 15,2 M€

    MANDAT MAITRISE D OUVRAGE DELEGUEE POUR LA CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE A VOCATION D ADMINISTRATION

    15,2 M€
15. 31/03/2024 Raphael Grandvuillemin
    marché · Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    marché · 26 k€

    Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    26 k€
16. 31/03/2024 POURCELOT LUDOVIC ELECTRICITE
    marché · Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    marché · 120 k€

    Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    120 k€
17. 31/03/2024 SARL GAUTHIER PAUL ET JULIEN
    marché · Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    marché · 42 k€

    Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    42 k€
18. 31/03/2024 COLOMBO JEAN PIERRE TRAVAUX PUBLICS
    marché · Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    marché · 125 k€

    Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    125 k€
19. 31/03/2024 ACM NETTOYAGE
    marché · Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    marché · 4 945 €

    Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    4 945 €
20. 31/03/2024 D'HOUTAUD RAPHAEL
    marché · Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    marché · 148 k€

    Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    148 k€
21. 31/03/2024 BURLA MENUISERIE
    marché · Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    marché · 92 k€

    Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements à MOUTHE (25)

    92 k€
22. 08/02/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AMO ETUDES AMONT LOT 1 DOUBS

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    AMO ETUDES AMONT LOT 1 DOUBS

    400 k€
23. 08/02/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AMO ETUDES AMONT LOT 3 HAUTE SAONE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    AMO ETUDES AMONT LOT 3 HAUTE SAONE

    100 k€
24. 07/02/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION ET LE PILOTAGE D'ETUDES D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE PREALABLES A LA RECONVERSION DE FRICHES ET D'ESPACES DEGRADES

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION ET LE PILOTAGE D'ETUDES D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE PREALABLES A LA RECONVERSION DE FRICHES ET D'ESPACES DEGRADES

    400 k€
25. 07/02/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION ET LE PILOTAGE D'ETUDES D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE PREALABLES A LA RECONVERSION DE FRICHES ET D'ESPACES DEGRADES

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION ET LE PILOTAGE D'ETUDES D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE PREALABLES A LA RECONVERSION DE FRICHES ET D'ESPACES DEGRADES

    100 k€
26. 24/08/2020 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,4 M€ le 29/09/2025 · groupement de 2 titulaires · Suivi-anim de l'OPAH-RU coeur de ville

    marché · porté à 1,4 M€ le 29/09/2025 · groupement de 2 titulaires

    Suivi-anim de l'OPAH-RU coeur de ville

    1,4 M€
27. — ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'EST
    marché · Travaux de VRD et aménagements paysagers à la ZAC EXTENSION TECHNOLAND à Allenjoie (25).

    marché · 533 k€

    Travaux de VRD et aménagements paysagers à la ZAC EXTENSION TECHNOLAND à Allenjoie (25).

    533 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 27.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 7.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. la Planoise 6 Rue Louis Garnier, 25000 Besancon

   siège · SIRET 775 665 359 00102 · travaux publics · depuis 05/12/1994

2. 34 Rue de la Madeleine, 25000 Besancon

   SIRET 775 665 359 00052 · travaux publics

3. 50 Av Wilson, 25200 Montbeliard

   SIRET 775 665 359 00128 · travaux publics · depuis 19/12/2014

4. 1 Rue Max Devaux, 70000 Vesoul

   SIRET 775 665 359 00136 · travaux publics · depuis 07/11/2017

5. 27 B Avenue Camille Prost, 39000 Lons-le-Saunier

   SIRET 775 665 359 00144 · travaux publics · depuis 07/11/2017

Les 252 autres entreprises du métier « travaux publics » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

1. 07/11/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 18/09/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 21/11/2022 Changement de dirigeant
   Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

   Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 21/11/2022 Changement de dirigeant
   Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

   Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 23/02/2022 Représentant permanent
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 15/12/2021 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 07/12/2020 Changement de dirigeant
   Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

   Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 07/02/2020 Changement de dirigeant
   Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

   Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 06/02/2020 Augmentation du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 05/04/2019 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 05/04/2019 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 12/04/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    changement dans le CA · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    changement dans le CA · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 28/11/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Augmentation du capital social · SEDIA · Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Augmentation du capital social · SEDIA · Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 27/10/2017 Fusion — Sur la valeur des apports
    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 28/09/2017 Fusion — Entre les societes socad et sedd
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 28/06/2017 Fusion — Ou a la scission
    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 19/06/2017 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 18/11/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 20/07/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · nomination de ses représentants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Autre modification relative aux dirigeants · nomination de ses représentants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 10/06/2015 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 03/03/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 03/03/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 03/03/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 18/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    changement de représentent du conseil pour le PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    changement de représentent du conseil pour le PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. 18/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    changement de représentent du conseil pour le PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    changement de représentent du conseil pour le PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. 18/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    changement de représentent du conseil pour le PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    changement de représentent du conseil pour le PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27. 18/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    changement de représentent du conseil pour le PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    changement de représentent du conseil pour le PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
28. 29/04/2014 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
29. 13/12/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
30. 07/09/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31. 07/09/2012 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
32. 07/09/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
33. 07/09/2012 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
34. 07/09/2012 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
35. 28/04/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
36. 28/04/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
37. 28/04/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
38. 10/01/2011 Durée de la société
    Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
39. 10/01/2011 Durée de la société
    Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
40. 08/12/2009 Changement de dirigeant — S permanents
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
41. 12/02/2009 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Démission d'un dirigeant · et 1 autre

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Démission d'un dirigeant · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
42. 24/09/2008 Changement de dirigeant — Permanent et designation de mr helias jacques
    DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DESIGNANT MR FOUSSERET POUR ASSURER LAREPRESENTATION DE LA COLLECTIVITE AU SEIN DES AGO ET EXTRAORDINAIRES DE LA SEDD · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DESIGNANT MR FOUSSERET POUR ASSURER LAREPRESENTATION DE LA COLLECTIVITE AU SEIN DES AGO ET EXTRAORDINAIRES DE LA SEDD · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
43. 31/05/2007 Changement de dirigeant — Permanent de la ste dexia credit localadministrateur
    Représentant permanent — De la ste dexia credit localadministrateur · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent — De la ste dexia credit localadministrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
44. 09/03/2006 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
45. 20/06/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
46. 23/02/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
47. 07/10/2004 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
48. 15/04/2004 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
49. 29/09/2003 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
50. 25/04/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
51. 21/02/2002 Changement de dirigeant — S permanents
    Tenue de l'assemblée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
52. 06/12/2001 LA LIMITE D'AGE DU PRESIDENT DU CA EST PORTE A 80 ANS
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

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53. 10/10/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 14 MAI 2001 · Tenue de l'assemblée · Divers

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54. 03/08/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2000 · Tenue de l'assemblée · Divers

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55. 05/02/2001 Augmentation du capital social
    Changement de dirigeant — Permanent augmentation de capital · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

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56. 04/10/2000 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre opération sur le capital · Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

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57. 14/02/2000 CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE D'UN ADMINISTRATEUR
    Tenue de l'assemblée · Divers

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58. 12/08/1998 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

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59. 12/05/1998 Transfert du siège social — Besancon 6 rue louis garnier
    Durée de la société · Modification de l'objet social · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

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60. 31/07/1997 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

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61. 27/03/1997 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Divers

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62. 13/06/1996 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

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63. 25/03/1996 DELIBERATIONS DUCONSEIL MUNICIPAL EU 10 JUILLET 1995
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée

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64. 22/08/1995 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Divers

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65. 21/06/1995 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

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66. 17/01/1995 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant — S permanents · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

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67. 17/01/1995 Changement de dirigeant — S permanents
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

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68. 19/07/1994 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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69. 07/06/1994 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

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70. 21/12/1993 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

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Source : INPI, actes · n = 70.