ENTREPRISE Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles › Paris ›

COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

775 685 019Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable publicactive

25 Rue Leblanc, 75015 Paris

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (56)

56 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (73)

dernier : changement de dirigeant, 30/09/2026

Dénomination
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE Dénomination · du 13/03/2008 au 13/03/2008 0 jours CEA CEA Dénomination · du 13/03/2008 au 09/03/2010 1 an COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Dénomination · depuis le 09/03/2010 16 ans
Activité
Recherche-développement en sciences physiques et naturelles Recherche-développement en sciences physiques et naturelles Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
25 Rue Leblanc, 75015 Paris 25 Rue Leblanc, 75015 Paris Siège · depuis le 01/07/2006 20 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2026 · 73.

› Agréments et conventions (5)

Convention d'entreprise CEA

  1. Convention collective Convention d'entreprise CEA · code 5505
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 3 déclarations d'activité
  4. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (35)

dernier : 60 k€, 30/07/2026

  1. 30/07/2026 ENTREPRISE D'INSERTION ADEQUATION
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre relatif aux prestations d'entretien du linge et des vêtements de travail issus de laboratoires de chimie et biologie, des ateliers mécaniques et de la FLS (Formation …

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre relatif aux prestations d'entretien du linge et des vêtements de travail issus de laboratoires de chimie et biologie, des ateliers mécaniques et de la FLS (Formation …

    60 k€
  2. 26/06/2026 LGM
    marché · Prestation d’assistance à l’exploitation et à la maintenance des bâtiments tertiaires IGS 010, 011, 012, 055 et 100 du centre CEA de Cadarache

    marché · 740 k€

    Prestation d’assistance à l’exploitation et à la maintenance des bâtiments tertiaires IGS 010, 011, 012, 055 et 100 du centre CEA de Cadarache

    740 k€
  3. 15/06/2026 EDWARDS SAS
    marché · Suite à l’achat d’un nouvel équipement PRODUCER XP1, le CEA/LETI souhaite faire l’acquisition de 4 pompes sèches. Les pompes devront être capables de communiquer avec l’équip…

    marché · 89 k€

    Suite à l’achat d’un nouvel équipement PRODUCER XP1, le CEA/LETI souhaite faire l’acquisition de 4 pompes sèches. Les pompes devront être capables de communiquer avec l’équip…

    89 k€
  4. 11/06/2026 THERMO ELECTRON SAS
    marché · La présente consultation a pour objet de définir les conditions relative à l’achat et l’installation d’un équipement de chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie…

    marché · 36 k€

    La présente consultation a pour objet de définir les conditions relative à l’achat et l’installation d’un équipement de chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie…

    36 k€
  5. 09/06/2026 ANRITSU
    marché · Dans le cadre de ses activités de fiabilisation de composants en photonique sur silicium le DCOS souhaite se pourvoir d’une solution de mesures de paramètres RF électro-optiques j…

    marché · 418 k€

    Dans le cadre de ses activités de fiabilisation de composants en photonique sur silicium le DCOS souhaite se pourvoir d’une solution de mesures de paramètres RF électro-optiques j…

    418 k€
  6. 08/06/2026 INDUSTRIELLE TUYAUTERIE ENTREPRISE
    Accord cadre · montant maximum · Mise en place d'un accord-cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux de GAZ Spéciaux sur le site du CEA Grenoble

    Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum)

    Mise en place d'un accord-cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux de GAZ Spéciaux sur le site du CEA Grenoble

    3,5 M€
  7. 08/06/2026 AXIMA CONCEPT
    Accord cadre · montant maximum · Mise en place d'un accord-cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux de GAZ Spéciaux sur le site du CEA Grenoble

    Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum)

    Mise en place d'un accord-cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux de GAZ Spéciaux sur le site du CEA Grenoble

    3,5 M€
  8. 07/05/2026 AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet une prestation d’appui dans le cadre de l’instruction technique des dispositions de sécurité et de radioprotection d’installations mettant en œuvre …

    Accord cadre · 19 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet une prestation d’appui dans le cadre de l’instruction technique des dispositions de sécurité et de radioprotection d’installations mettant en œuvre …

    19 k€
  9. 07/04/2026 CLEO - CMA
    marché · Le présent Marché a pour objet une prestation pour la fabrication, la livraison et l’installation sur site d’un malaxeur et d’une rétention spécifique pour fûts, afin de réaliser …

    marché · 233 k€

    Le présent Marché a pour objet une prestation pour la fabrication, la livraison et l’installation sur site d’un malaxeur et d’une rétention spécifique pour fûts, afin de réaliser …

    233 k€
  10. 03/04/2026 OMICRON TECHNOLOGIES
    Accord cadre · montant maximum · Suite à l’achat d’un nouvel équipement PVD/CVD/ALD, le CEA/LETI souhaite faire l’acquisition de 2 systèmes d’abattements (scrubbers). Le fournisseur de ces systèmes d’abattemen…

    Accord cadre · 61 k€ (montant maximum)

    Suite à l’achat d’un nouvel équipement PVD/CVD/ALD, le CEA/LETI souhaite faire l’acquisition de 2 systèmes d’abattements (scrubbers). Le fournisseur de ces systèmes d’abattemen…

    61 k€
  11. 12/02/2026 00001
    marché · Lot D14A – Etudes, fourniture et qualification des vannes d’isolement monostables du système ELT du Réacteur Jules Horowitz (RJH)

    marché · 1,6 M€

    Lot D14A – Etudes, fourniture et qualification des vannes d’isolement monostables du système ELT du Réacteur Jules Horowitz (RJH)

    1,6 M€
  12. 11/02/2026 NUVIA PROCESS
    marché · Le présent marché, désigné ci-après, a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la mission d’exploitation des bâtiments 152…

    marché · 651 k€

    Le présent marché, désigné ci-après, a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la mission d’exploitation des bâtiments 152…

    651 k€
  13. 08/12/2025 SECRETARIAT GENERAL DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE NATIONALE › (nouvel onglet)
    marché · Projet PROTEUS

    marché · 2,1 M€

    Projet PROTEUS

    2,1 M€
  14. 30/09/2025 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE POISSY SAINT GERMAIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 4 : Dosimétrie passive - Solutions globales de gestion dosimétrie & radioprotection patient/travailleur

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    Lot 4 : Dosimétrie passive - Solutions globales de gestion dosimétrie & radioprotection patient/travailleur

    130 k€
  15. 30/09/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE SOLUTIONS GLOBALES DE GESTION DE LA DOSIMETRIE ET DE LA RADIOPROTECTION PATIENT ET TRAVAILLEUR - Lot 04 Dosimétrie pass…

    Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE SOLUTIONS GLOBALES DE GESTION DE LA DOSIMETRIE ET DE LA RADIOPROTECTION PATIENT ET TRAVAILLEUR - Lot 04 Dosimétrie pass…

    4,0 M€
  16. 16/07/2025 ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES
    marché · PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - Centre CEA MARCOULE

    marché · 26,3 M€

    PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - Centre CEA MARCOULE

    26,3 M€
  17. 16/07/2025 ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES
    marché · PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - Centre CEA CADARACHE

    marché · 17,2 M€

    PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - Centre CEA CADARACHE

    17,2 M€
  18. 15/07/2025 ARKADIA ENERGY
    marché · PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - Centre CEA Paris-Saclay

    marché · 13,5 M€

    PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE - Centre CEA Paris-Saclay

    13,5 M€
  19. 27/05/2025 VERT COM
    marché · Prestation d’assistance PCO « Professional Congress Organizer » pour l’organisation de la conférence SOFT en 2026 à Aix en Provence, pour le compte de l’Institut de Recherche sur …

    marché · 50 k€

    Prestation d’assistance PCO « Professional Congress Organizer » pour l’organisation de la conférence SOFT en 2026 à Aix en Provence, pour le compte de l’Institut de Recherche sur …

    50 k€
  20. 17/04/2025 GTM SUD
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre relatif au Lot F11 – Calfeutrement des traversées du génie civil du Réacteur Jules Horowitz (RJH).

    Accord cadre · 19,4 M€ (montant maximum)

    Accord-cadre relatif au Lot F11 – Calfeutrement des traversées du génie civil du Réacteur Jules Horowitz (RJH).

    19,4 M€
  21. 27/03/2025 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 1 : Prestation de dosimétrie passive externe - Prestation de suivi dosimétrique passif du personnel et des ambiances radiologiques

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    1 : Prestation de dosimétrie passive externe - Prestation de suivi dosimétrique passif du personnel et des ambiances radiologiques

    150 k€
  22. 28/01/2025 AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS › (nouvel onglet)
    marché · CSA - Carottage de la coque CD5779

    marché · 437 k€

    CSA - Carottage de la coque CD5779

    437 k€
  23. 31/10/2024 TUNZINI NUCLEAIRE
    marché · Etudes, fourniture, montage et essais de l'ensemble des éléments composant les systèmes de ventilation du Bâtiment Noyau Dur du Réacteur Jules Horowitz (RJH).

    marché · 11,2 M€

    Etudes, fourniture, montage et essais de l'ensemble des éléments composant les systèmes de ventilation du Bâtiment Noyau Dur du Réacteur Jules Horowitz (RJH).

    11,2 M€
  24. 30/10/2024 D&S AQMARIS
    marché · Assistance au Chef d’Installation pour les transports classe 7, la gestion des matières radioactives et nucléaires et le suivi de la maintenance de l’INB 156 - CHICADE du CEA/Cada…

    marché · 765 k€

    Assistance au Chef d’Installation pour les transports classe 7, la gestion des matières radioactives et nucléaires et le suivi de la maintenance de l’INB 156 - CHICADE du CEA/Cada…

    765 k€
  25. 22/10/2024 ORANO NUCLEAR PACKAGES AND SERVICES
    marché · Réalisation d'essais de chutes de la maquette CAIMAN pour le CEA de Cadarache

    marché · 250 k€

    Réalisation d'essais de chutes de la maquette CAIMAN pour le CEA de Cadarache

    250 k€
  26. 03/10/2024 NUVIA PROCESS
    marché · Travaux de pose d'un revêtement étanche sur les radiers de la Vallée des cuves du bâtiment 322 de l'INB 37B du CEA de Cadarache

    marché · 1,3 M€

    Travaux de pose d'un revêtement étanche sur les radiers de la Vallée des cuves du bâtiment 322 de l'INB 37B du CEA de Cadarache

    1,3 M€
  27. 01/10/2024 LANSARD ENERGIE
    Accord cadre · montant maximum · Mise en place d'accord-cadre de travaux de CVC dans le cadre de projets et travaux neufs sur le site du CEA Grenoble

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Mise en place d'accord-cadre de travaux de CVC dans le cadre de projets et travaux neufs sur le site du CEA Grenoble

    2,0 M€
  28. 01/10/2024 PASINI FRERES
    Accord cadre · montant maximum · Mise en place d'accord-cadre de travaux de CVC dans le cadre de projets et travaux neufs sur le site du CEA Grenoble

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Mise en place d'accord-cadre de travaux de CVC dans le cadre de projets et travaux neufs sur le site du CEA Grenoble

    2,0 M€
  29. 26/09/2024 SARL DEFI SYSTEMES
    marché · Fabrication de deux châssis de transport pour emballage IR100. Le marché comprend une part ferme et forfaitaire se décomposant comme suit : Poste 1 : - Etudes liées à la fabric…

    marché · 82 k€

    Fabrication de deux châssis de transport pour emballage IR100. Le marché comprend une part ferme et forfaitaire se décomposant comme suit : Poste 1 : - Etudes liées à la fabric…

    82 k€
  30. 02/09/2024 PRODOMO
    marché · Le Marché a pour objet de définir les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire qui accepte, la mise en place, l'exploitation et le démontage final d'un système de dé…

    marché · 371 k€

    Le Marché a pour objet de définir les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire qui accepte, la mise en place, l'exploitation et le démontage final d'un système de dé…

    371 k€
  31. 28/08/2024 GONZALES FRERES
    marché · MARCHE CX06 LOT MECADEX – PROTECTIONS BIOLOGIQUES CORRIDORS CEDE DU RJH

    marché · 12,8 M€

    MARCHE CX06 LOT MECADEX – PROTECTIONS BIOLOGIQUES CORRIDORS CEDE DU RJH

    12,8 M€
  32. 27/06/2024 DNUC
    marché · Suivi des dossiers de déchets des INB 32 et 54 et assistance en mesures

    marché · 127 k€

    Suivi des dossiers de déchets des INB 32 et 54 et assistance en mesures

    127 k€
  33. 27/06/2024 DNUC
    marché · Travaux de dépose du réseau d’extraction de la ventilation du coffre de l’INB 53 MCMF du CEA de Cadarache

    marché · 128 k€

    Travaux de dépose du réseau d’extraction de la ventilation du coffre de l’INB 53 MCMF du CEA de Cadarache

    128 k€
  34. 27/06/2024 FOSELEV ENERGIE
    marché · Réalisation des contrôles et essais périodiques des boîtes à gants du LEFCA (INB123) et de leurs équipements

    marché · 215 k€

    Réalisation des contrôles et essais périodiques des boîtes à gants du LEFCA (INB123) et de leurs équipements

    215 k€
  35. 03/01/2024 SOCIETE DE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY
    Accord cadre · montant maximum · AC CFO CFA Maintenance et petits travaux associés sur le site du CEA Grenoble

    Accord cadre · 3,9 M€ (montant maximum)

    AC CFO CFA Maintenance et petits travaux associés sur le site du CEA Grenoble

    3,9 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 35.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (18)

18 établissements actifs

  1. Bat le Ponant d 25 Rue Leblanc, 75015 Paris

    siège · SIRET 775 685 019 00587 · recherche et développement · depuis 01/07/2006

  2. 18 Route du Panorama, 92260 Fontenay-aux-Roses

    CEA-CENTRE DE FONTENAY AUX ROSES · SIRET 775 685 019 00066 · recherche et développement

  3. 91680 Bruyeres-le-Chatel

    CEA CENTRE DE BRUYERES LE CHATEL · SIRET 775 685 019 00082 · recherche et développement

  4. 50440 La Hague

    CEA-CENTRE DE LA HAGUE · SIRET 775 685 019 00256 · recherche et développement

  5. Cedex 9 17 Avenue des Martyrs, 38000 Grenoble

    CEA-CENTRE DE GRENOBLE · SIRET 775 685 019 00298 · recherche et développement

  6. le Ripault, 37260 Monts

    CEA CENTRE DU RIPAULT · SIRET 775 685 019 00314 · recherche et développement

  7. Cs 60001- 15 Avenue des Sablieres, 33114 Le Barp

    CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX · SIRET 775 685 019 00322 · recherche et développement

  8. Ld Marcoule, 30200 Chusclan

    CEA-CTRE DE MARCOULE · SIRET 775 685 019 00330 · recherche et développement

  9. Centrale des Monts d Arrhe, 29690 Brennilis

    CEA-CENTRE DE BRENNILIS · SIRET 775 685 019 00355 · recherche et développement

  10. Cite Atomique, 26700 Pierrelatte

    CEA-CENTRE VALLEE DU RHONE-PIERRELATTE · SIRET 775 685 019 00363 · recherche et développement

Les 8 autres établissements ›

Les 3 683 autres entreprises du métier « recherche et développement » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 18.

› Actes (35)

dernier : nomination d'un administrateur, 26/08/2026

  1. 26/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 22/05/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/05/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/05/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/05/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/05/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 18/03/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 06/01/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/06/2024 Démission d'un administrateur
    Délégation de pouvoirs de direction · Autre pièce déposée

    Délégation de pouvoirs de direction · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 22/01/2024 Démission d'un administrateur
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 07/08/2023 Changement de dirigeant
    Journal officiel

    Journal officiel

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 02/01/2023 Démission d'un administrateur
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 02/01/2023 Démission d'un administrateur
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 14/12/2021 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 10/12/2021 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 21/12/2018 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 11/12/2018 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 01/08/2018 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 01/08/2018 Démission d'un administrateur
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 30/07/2018 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 05/06/2018 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 18/10/2016 Délégation de pouvoirs de direction
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 18/10/2016 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée

    Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 20/10/2015 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 20/02/2015 Délégation de pouvoirs de direction — Au profit de mme florence touitou durand
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 16/10/2014 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 30/10/2013 Délégation de pouvoirs de direction — De m bigot bernard a mme touitou durand florence
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 20/02/2013 Délégation de pouvoirs de direction
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 19/03/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 18/11/2010 nomination de MAZIERE Maurice en qualité de directeur de CEA de Cadarache
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 13/04/2010 Délégation de pouvoirs de direction
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 24/12/2009 Nomination d'un administrateur — S representant le personnel
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 29/10/2009 Délégation de pouvoirs de direction
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  34. date inconnue Nomination d'un administrateur
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  35. date inconnue Nomination d'un administrateur
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

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Source : INPI, actes · n = 35.

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