ENTREPRISE Nettoyage courant des bâtiments › Vaucluse ›
ENTREPRISE SABATIER MARIUS
775 714 397SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1962
Sabatier Nettoyage, 68 Rue Georges Sabatier, 84500 Bollene
Dirigeants et associés
- Personne morale MASSA ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Personne morale M.S › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
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- mandats LES LANCONS › (nouvel onglet) · associé
- mandats GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GMS › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SOCIETE MASSA ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats M.S › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : transfert, 26/01/2025
- 26/01/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2025 siège 296 Chemin des Clastres, 84430 Mondragon → Sabatier Nettoyage, 68 Rue Georges Sabatier, 84500 Bollene INSEE, Sirene
- 09/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Activités de nettoyage → Nettoyage courant des bâtiments INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Activités de nettoyage INSEE, Sirene
- 01/01/1962 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1962 siège 296 Chemin des Clastres, 84430 Mondragon INSEE, Sirene
- 01/01/1962 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1962 → 2025 · 10.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés · code 3043
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (52)
dernier : 150 k€, 01/09/2026
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01/09/2026
COMMUNE DE VITROLLES › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · CONTRAT TRANSITOIRE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS DE L ENFANCE
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
CONTRAT TRANSITOIRE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS DE L ENFANCE
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14/08/2026
COMMUNE DE MARIGNANE › (nouvel onglet)
269 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE NETTOYAGE DU COMPLEXE SPORTIF DU BOLMON ET DES AUTRES INSTALLATIONS SPORTIVES SUR LA COMMUNE DE MARIGNANE
Accord cadre · 269 k€ (montant maximum)
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DU COMPLEXE SPORTIF DU BOLMON ET DES AUTRES INSTALLATIONS SPORTIVES SUR LA COMMUNE DE MARIGNANE
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20/07/2026
COMMUNE DE LANCON PROVENCE › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGES BATIMENTS COMMUNAUX
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
NETTOYAGES BATIMENTS COMMUNAUX
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15/06/2026
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL) › (nouvel onglet)
50 k€
marché · Travaux de gestion de la végétation PPE Lez 2026
marché · 50 k€
Travaux de gestion de la végétation PPE Lez 2026
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21/04/2026
COMMUNE DE PIERRELATTE › (nouvel onglet)
34 k€
marché · Avenant n°2 - Lot n°3 "Vitrerie" - Nettoyage des bâtiments communaux
marché · 34 k€
Avenant n°2 - Lot n°3 "Vitrerie" - Nettoyage des bâtiments communaux
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10/03/2026
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
175 k€
marché · NETTOYAGE MULTI ACCUEIL POUSSIERES ETOILES
marché · 175 k€
NETTOYAGE MULTI ACCUEIL POUSSIERES ETOILES
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10/03/2026
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
139 k€
marché · L1_NETTOYAGE MULTI ACCUEIL JARDIN PUBLIC
marché · 139 k€
L1_NETTOYAGE MULTI ACCUEIL JARDIN PUBLIC
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10/03/2026
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
550 k€
marché · NETTOYAGE DES CRÈCHES - LOT 3 MULTI ACCUEIL TERRE CALINE
marché · 550 k€
NETTOYAGE DES CRÈCHES - LOT 3 MULTI ACCUEIL TERRE CALINE
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10/03/2026
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
149 k€
marché · L3_NETTOYAGE MULTI ACCUEIL TERRE CALINE
marché · 149 k€
L3_NETTOYAGE MULTI ACCUEIL TERRE CALINE
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29/01/2026
COMMUNE D ORANGE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES LOT 9 REMISE EN ETAT
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES LOT 9 REMISE EN ETAT
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29/01/2026
COMMUNE D ORANGE › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES Lot 2 GROUPES SCOLAIRES ET CENTRES DE LOISIRS
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES Lot 2 GROUPES SCOLAIRES ET CENTRES DE LOISIRS
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06/01/2026
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
103 k€
Accord cadre · montant maximum · Nettoyage de divers bâtiments communaux
Accord cadre · 103 k€ (montant maximum)
Nettoyage de divers bâtiments communaux
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31/12/2025
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE › (nouvel onglet)
242 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre composite mono-attributaire pour des prestations d'entretien ménager des locaux de la communauté d'agglomération ACCM.
Accord cadre · 242 k€ (montant maximum)
Accord-cadre composite mono-attributaire pour des prestations d'entretien ménager des locaux de la communauté d'agglomération ACCM.
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31/12/2025
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE › (nouvel onglet)
271 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre composite mono-attributaire pour des prestations d'entretien ménager des locaux de la communauté d'agglomération ACCM.
Accord cadre · 271 k€ (montant maximum)
Accord-cadre composite mono-attributaire pour des prestations d'entretien ménager des locaux de la communauté d'agglomération ACCM.
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26/12/2025
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
84 k€
Accord cadre · montant maximum · Nettoyage de divers bâtiments communaux-Lot 4 : police municipale
Accord cadre · 84 k€ (montant maximum)
Nettoyage de divers bâtiments communaux-Lot 4 : police municipale
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26/12/2025
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX
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26/12/2025
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Nettoyage de divers bâtiments communaux-Lot 6 : Chapelle descarmes-Maison de quartier Montlouis et la gondole et locaux de Saint Martine
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Nettoyage de divers bâtiments communaux-Lot 6 : Chapelle descarmes-Maison de quartier Montlouis et la gondole et locaux de Saint Martine
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26/12/2025
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
84 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX
Accord cadre · 84 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX
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26/12/2025
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
103 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX
Accord cadre · 103 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX
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26/12/2025
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 6_NETTOYAGE CHAP DES CARMES MONTLOUIS GONDOLE ST MARTIN
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
LOT 6_NETTOYAGE CHAP DES CARMES MONTLOUIS GONDOLE ST MARTIN
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22/12/2025
CC RHONE LEZ PROVENCE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage de bâtiments
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Prestations de nettoyage de bâtiments
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30/10/2025
CC RHONE LEZ PROVENCE › (nouvel onglet)
130 k€
marché · Prestations de nettoyage d'écoles élémentaires situées sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
marché · 130 k€
Prestations de nettoyage d'écoles élémentaires situées sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
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30/10/2025
CC RHONE LEZ PROVENCE › (nouvel onglet)
130 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage d'écoles élémentaires situées sur l'ensemble du territoire de la CCRLP
Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)
Prestations de nettoyage d'écoles élémentaires situées sur l'ensemble du territoire de la CCRLP
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15/10/2025
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
137 k€
marché · PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA CHAMBRE DE NIVEAU DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE (CND 13): Lot 1: Lot 1 : Prestations de nettoyage des locaux de la Chambre de Niveau…
marché · 137 k€
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA CHAMBRE DE NIVEAU DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE (CND 13): Lot 1: Lot 1 : Prestations de nettoyage des locaux de la Chambre de Niveau…
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15/09/2025
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
12 k€
marché · PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA CHAMBRE DE NIVEAU DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE (CND 13): Lot 3: Lot 3 : Prestations de nettoyage de vitrerie des locaux de la Chamb…
marché · 12 k€
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA CHAMBRE DE NIVEAU DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE (CND 13): Lot 3: Lot 3 : Prestations de nettoyage de vitrerie des locaux de la Chamb…
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01/09/2025
COMMUNE DE ROCHEFORT-DU-GARD › (nouvel onglet)
42 k€
marché · 1 avenant · ENTRETIEN DES LOCAUX- SABATIER
marché · 42 k€ (1 avenant)
ENTRETIEN DES LOCAUX- SABATIER
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11/08/2025
COMMUNE DE BEDARRIDES › (nouvel onglet)
261 k€
marché · PRESTATION DE NETTOYAGE DES BATIMENS COMMUNAUX DE LA VILLE DE BEDARRIDES
marché · 261 k€
PRESTATION DE NETTOYAGE DES BATIMENS COMMUNAUX DE LA VILLE DE BEDARRIDES
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26/06/2025
COMMUNE D ETOILE-SUR-RHONE › (nouvel onglet)
6 794 €
Accord cadre · montant maximum · MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE D’ÉTOILE SUR RHONE
Accord cadre · 6 794 € (montant maximum)
MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE D’ÉTOILE SUR RHONE
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26/06/2025
COMMUNE D ARLES › (nouvel onglet)
47 k€
marché · Prestations de "nettoyage des chambres funéraires de la Ville d'Arles".
marché · 47 k€
Prestations de "nettoyage des chambres funéraires de la Ville d'Arles".
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25/04/2025
CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE DES BATIMENTS SPORTIFS BATIMENTS SPOTIFS ET ALSH STE EUPHEMIE
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE DES BATIMENTS SPORTIFS BATIMENTS SPOTIFS ET ALSH STE EUPHEMIE
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23/04/2025
CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX DU SIEGE ET DE LA BERGERIE
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX DU SIEGE ET DE LA BERGERIE
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05/12/2024
COMMUNE DE SAINT CHAMAS › (nouvel onglet)
136 k€
marché · 1 avenant · LOT 1 NETTOYAGE DES LOCAUX
marché · 136 k€ (1 avenant)
LOT 1 NETTOYAGE DES LOCAUX
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15/10/2024
COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT- <br />Relance suite marché infructueux selon les articles L.2122-1 et R.2122.2
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT- <br />Relance suite marché infructueux selon les articles L.2122-1 et R.2122.2
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13/09/2024
CC RHONE LEZ PROVENCE › (nouvel onglet)
210 k€
marché · Prestations de nettoyage d'écoles élémentaires situées sur le territoire de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
marché · 210 k€
Prestations de nettoyage d'écoles élémentaires situées sur le territoire de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
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13/09/2024
CC RHONE LEZ PROVENCE › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestationsde nettoyage écoles élémentaires sur le territoire de la CCRLP
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
Prestationsde nettoyage écoles élémentaires sur le territoire de la CCRLP
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06/08/2024
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE DE DIVERS GROUPES SCOLAIRES
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE DE DIVERS GROUPES SCOLAIRES
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06/08/2024
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · Nettoyage de divers groupes scolaires
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Nettoyage de divers groupes scolaires
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06/08/2024
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Nettoyage de divers groupes scolaires
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Nettoyage de divers groupes scolaires
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06/08/2024
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE DE DIVERS GROUPES SCOLAIRES
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
NETTOYAGE DE DIVERS GROUPES SCOLAIRES
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15/05/2024
COMMUNE DE PIERRELATTE › (nouvel onglet)
64 k€
marché · NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX - LOT3 VITRERIE
marché · 64 k€
NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX - LOT3 VITRERIE
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15/05/2024
COMMUNE DE PIERRELATTE › (nouvel onglet)
21 k€
marché · montant porté à 21 k€ le 05/12/2024 · Nettoyage des bâtiments communaux lot n°3 "Vitrerie"
marché · porté à 21 k€ le 05/12/2024
Nettoyage des bâtiments communaux lot n°3 "Vitrerie"
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27/11/2023
COMMUNE D AVIGNON › (nouvel onglet)
2,7 M€
Accord cadre · montant maximum · LOT 02 - EXTRA-MUROS (SANS CP)
Accord cadre · 2,7 M€ (montant maximum)
LOT 02 - EXTRA-MUROS (SANS CP)
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27/11/2023
COMMUNE D AVIGNON › (nouvel onglet)
2,6 M€
Accord cadre · montant maximum · LOT 01 - INTRA-MUROS (SANS CP)
Accord cadre · 2,6 M€ (montant maximum)
LOT 01 - INTRA-MUROS (SANS CP)
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13/02/2023
COMMUNE DE PIERRELATTE › (nouvel onglet)
100 k€
marché · montant porté à 100 k€ le 14/08/2026 · LOT 2 - NETTIOYAGE GYMNASES ROCHER ET LYCEE - SALLE BOXE ROCHER - RABELAIS - Période 4
marché · porté à 100 k€ le 14/08/2026
LOT 2 - NETTIOYAGE GYMNASES ROCHER ET LYCEE - SALLE BOXE ROCHER - RABELAIS - Période 4
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13/02/2023
COMMUNE DE PIERRELATTE › (nouvel onglet)
285 k€
marché · 1 avenant · LOT 2 - NETTIOYAGE GYMNASES ROCHER ET LYCEE - SALLE BOXE ROCHER - RABELAIS
marché · 285 k€ (1 avenant)
LOT 2 - NETTIOYAGE GYMNASES ROCHER ET LYCEE - SALLE BOXE ROCHER - RABELAIS
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10/10/2022
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
103 k€
marché · NETTOYAGE DE DIVERS BÂTIMENTS COMMUNAUX
marché · 103 k€
NETTOYAGE DE DIVERS BÂTIMENTS COMMUNAUX
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10/10/2022
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
105 k€
marché · NETTOYAGE DE DIVERS BÂTIMENTS COMMUNAUX
marché · 105 k€
NETTOYAGE DE DIVERS BÂTIMENTS COMMUNAUX
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29/06/2022
COMMUNE DE VITROLLES › (nouvel onglet)
3,9 M€
marché subséquent · montant porté à 3,9 M€ le 16/10/2025 · PRESTATION NETTOYAGE BAT DE L ENFANCE
marché subséquent · porté à 3,9 M€ le 16/10/2025
PRESTATION NETTOYAGE BAT DE L ENFANCE
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19/10/2021
COMMUNE DE SAINT CHAMAS › (nouvel onglet)
57 k€
marché · montant porté à 57 k€ le 17/07/2024 · LOT 1 NETTOYAGE DES LOCAUX
marché · porté à 57 k€ le 17/07/2024
LOT 1 NETTOYAGE DES LOCAUX
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04/01/2021
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché subséquent · montant porté à 1,2 M€ le 24/09/2024 · NETTOYAGE DES LOCAUX DU SDIS 84
marché subséquent · porté à 1,2 M€ le 24/09/2024
NETTOYAGE DES LOCAUX DU SDIS 84
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04/08/2020
COMMUNE DE MONTELIMAR › (nouvel onglet)
758 k€
marché · LOT N° 2 : GROUPES SCOLAIRES SITUES QUARTIER EST
marché · 758 k€
LOT N° 2 : GROUPES SCOLAIRES SITUES QUARTIER EST
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09/06/2026
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE-AYGUES-OUVEZE (RAO) › (nouvel onglet)
non publié
acte de sous-traitance · CREATION STATION DE REPRISE AEP - RAMIERES
acte de sous-traitance · non publié
CREATION STATION DE REPRISE AEP - RAMIERES
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 52.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 3,0 M€
- 2017 : 3,1 M€
- 2018 : 3,2 M€
- 2019 : 3,5 M€
- 2020 : 4,8 M€
- 2021 : 4,8 M€
- 2022 : 2,9 M€
- 2023 : 3,1 M€
- 2024 : 3,4 M€
- 2025 : 3,1 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2021)
- 2016 : 2,2 %
- 2017 : -1,2 %
- 2018 : 3,1 %
- 2019 : 0,4 %
- 2020 : 0,6 %
- 2021 : 0,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
68 Rue Georges Sabatier, 84500 Bollene
siège · SABATIER NETTOYAGE · SIRET 775 714 397 00046 · nettoyage · depuis 01/01/2025
-
70 Rue Georges Sabatier, 84500 Bollene
SABATIER TRAVAUX PUBLICS · SIRET 775 714 397 00053 · terrassement et démolition · depuis 01/01/2025
Les 4 784 autres entreprises du métier « nettoyage » · Vaucluse (84) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (12)
dernier : acte · type non publié, 24/07/2023
- 24/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/08/2012
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/08/2012
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 07/08/2012 Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 12.