ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
DU DOMAINE DES HAUTES CORNIERES
778 253 740Groupement foncier agricoleactive
Domaine des Hautes Cornier, 21590 Santenay
Dirigeants et associés
- Gérant Simon CHAPELLE › (nouvel onglet) (40 ans)
- Associé Boris CHAPELLE › (nouvel onglet) (48 ans)
- Associé Elodie CHAPELLE › (nouvel onglet) (38 ans)
- Associé Jean-Francois CHAPELLE › (nouvel onglet) (71 ans)
- Associé Marjorie CHAPELLE › (nouvel onglet) (43 ans)
- Associé Thomas CHAPELLE › (nouvel onglet) (26 ans)
- Associé Bruno CHAPELLE › (nouvel onglet) (67 ans)
- Gérant Jean-Francois CHAPELLE › (nouvel onglet) (71 ans) · selon le BODACC du 10/06/2022
- Associé Simon CHAPELLE › (nouvel onglet) (40 ans) · selon le BODACC du 10/06/2022
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (16)
16 mandats
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- mandats G.F.A. BEAUREPAIRE › (nouvel onglet) · via Simon CHAPELLE (et 6 autres)
- mandats GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE POMM'ART › (nouvel onglet) · via Simon CHAPELLE (et 4 autres)
- mandats PH CHAPELLE ET FILS › (nouvel onglet) · via Simon CHAPELLE (et 3 autres)
- mandats GFA LES MALPOIRIERS › (nouvel onglet) · via Simon CHAPELLE (et 2 autres)
- mandats BAI CHAPELLE › (nouvel onglet) · via Simon CHAPELLE
- mandats Boris CHAPELLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Bruno CHAPELLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats DEFS HOLDING › (nouvel onglet) · via Simon CHAPELLE
- mandats Elodie CHAPELLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats GFA CLOS BOTAVEAU › (nouvel onglet) · via Bruno CHAPELLE
- mandats JEAN FRANCOIS CHAPELLE › (nouvel onglet) · via Jean-Francois CHAPELLE
- mandats Jean-Francois CHAPELLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats LA PUCE A L'OREILLE › (nouvel onglet) · via Boris CHAPELLE
- mandats Marjorie CHAPELLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Simon CHAPELLE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Thomas CHAPELLE › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 21/03/2025
Dirigeants · 1
- 21/03/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/09/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination SCI DOMAINE HAUTES CORNIERES-PH CHAPELLE → DU DOMAINE DES HAUTES CORNIERES INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/01/2008 forme juridique Autre société civile → Groupement foncier agricole INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 01/01/2002 dénomination SCI DOMAINE HAUTES CORNIERES-PH CHAPELLE INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2025 · 8.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Domaine des Hautes Cornier, 21590 Santenay
siège · SIRET 778 253 740 00014 · viticulture
Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : réduction du capital social, 08/06/2022
- 08/06/2022 Réduction du capital social Par Mme Colette BOUCARD-CHAPELLE au profit de CHAPELLE Boris, Marjorie, Simon, Elodie et Thomas · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2022 Transformation de la forme juridique — De sci en gfa Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/09/2020 Changement de dirigeant Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/09/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Nomination d'un administrateur pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.