ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI DE FRAISANS

778 386 391Société civile immobilièreactive

Route de Besancon, 25770 Franois

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant SOFAM › (nouvel onglet)
  2. Gérant Alain MIGEON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/08/2011
  3. Gérant Philippe LAFAURIE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/08/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 27/08/2024

Dénomination
SCI DE FRAISANS SCI DE FRAISANS Dénomination · depuis le 01/01/1961 65 ans
Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Dirigeants · 1
SOFAM
gérant gérant SOFAMdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1961 → 2024 · 6.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 30/07/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Route de Besancon, 25770 Franois

    siège · SIRET 778 386 391 00024 · location de biens immobiliers · depuis 29/12/1961

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 30/07/2012

  1. 30/07/2012 Transmission de titres à titre gratuit Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/07/2012 Transmission de titres à titre gratuit Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/07/2012 Transmission de titres à titre gratuit Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/07/2012 Transmission de titres à titre gratuit Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 27/02/2012 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 27/02/2012 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/11/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs a titre de partage anticipe par mr lafaurie philippe au profit de ses enfants Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 08/11/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs a titre de partage anticipe par mr lafaurie philippe au profit de ses enfants Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 22/07/2011 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 24/04/2009 Cession de parts sociales Cession d'entreprise ou de titres · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 30/10/2002 Constitution de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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