ENTREPRISE Hébergement médicalisé pour personnes âgées › Territoire de Belfort ›
ASSOCIATION HOSPITALIERE
778 723 841Association déclaréecessée le 31/12/2020
11 a Rue du Leval, 90110 Rougemont-le-Chateau
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations FONDATION ARC EN CIEL › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2021 01/01/2021
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : état, 31/12/2020
- 31/12/2020 étatcessation Cessation d'activité
- 01/01/2008 activité Accueil des personnes âgées → Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- 25/12/1989 activité Accueil des personnes âgées
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2020 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Index égalité professionnelle renseigné
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/01/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2021 reprise repris par FONDATION ARC EN CIEL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 3.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.