ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Ain ›

SCI DES MARAIS

779 294 206Autre société civileactive

4 Rue du Bugey, 01510 Artemare

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Francois TRAMONT › (nouvel onglet) (84 ans)
  2. Associé Claudine RAVIER › (nouvel onglet) (57 ans)
  3. Associé Cecile TRAMONT › (nouvel onglet) (59 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : transfert, 01/02/2019

Dénomination
SCEA DES MARAIS SCEA DES MARAIS Dénomination · du 01/01/2002 au 01/01/2005 3 ans SCI DES MARAIS SCI DES MARAIS Dénomination · depuis le 01/01/2005 21 ans
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 25/12/2002 au 27/01/2015 12 ans Autre société civile Autre société civile Forme juridique · depuis le 27/01/2015 11 ans
Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1989 au 25/12/2002 13 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · du 01/01/2008 au 27/01/2015 7 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 27/01/2015 11 ans
Siège
4 Rue du Bugey, 01510 Artemare 4 Rue du Bugey, 01510 Artemare Siège · depuis le 05/12/2018 7 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2019 · 11.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 13/06/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Rue du Bugey, 01510 Artemare

    siège · SIRET 779 294 206 00023 · location de biens immobiliers · depuis 05/12/2018

Les 27 733 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : transfert du siège social, 29/01/2019

  1. 29/01/2019 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/06/2016 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Décès du cogérant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Décès du cogérant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 13/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

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