ENTREPRISE Culture de la vigne › Ain ›

SCEA LE CAVEAU BUGISTE

779 390 657Société civile d'exploitation agricoleactive

326 Rue de la Vigne du Bois, 01350 Vongnes

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (16)

16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 08/10/2024

Dénomination
SCEA LE CAVEAU BUGISTE SCEA LE CAVEAU BUGISTE Dénomination · depuis le 01/01/2002 24 ans
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2024 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 04/03/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 326 Rue de la Vigne du Bois, 01350 Vongnes

    siège · SIRET 779 390 657 00012 · viticulture

Les 305 autres entreprises du métier « viticulture » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : entrée d'un nouvel associé, 04/03/2021

  1. 04/03/2021 Entrée d'un nouvel associé
    Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 04/03/2019 Cession de parts sociales
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/09/2015 Modification de l'objet social
    Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/09/2013 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 12/10/2009 Cession de parts sociales
    MODIFICATION DE L ADRESSE SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE326 RUE DE LA VIGNE DES BOIS 01350 VONGNES · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    MODIFICATION DE L ADRESSE SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE326 RUE DE LA VIGNE DES BOIS 01350 VONGNES · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 12/10/2009 Cession de parts sociales
    MODIFICATION DE L ADRESSE SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE326 RUE DE LA VIGNE DES BOIS 01350 VONGNES · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    MODIFICATION DE L ADRESSE SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE326 RUE DE LA VIGNE DES BOIS 01350 VONGNES · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 12/10/2009 Cession de parts sociales
    MODIFICATION DE L ADRESSE SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE326 RUE DE LA VIGNE DES BOIS 01350 VONGNES · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    MODIFICATION DE L ADRESSE SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE326 RUE DE LA VIGNE DES BOIS 01350 VONGNES · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 12/10/2009 Cession de parts sociales
    MODIFICATION DE L ADRESSE SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE326 RUE DE LA VIGNE DES BOIS 01350 VONGNES · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    MODIFICATION DE L ADRESSE SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE326 RUE DE LA VIGNE DES BOIS 01350 VONGNES · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 03/03/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 18/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

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