ENTREPRISE Culture et élevage associés › Bouches-du-Rhône ›

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE LE BAYLE ROUX

782 773 097Société civile d'exploitation agricoleactive

Crau, 13300 Salon-de-Provence

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Albert MICHEL DE CHABANNES DU PEUX › (41 ans)
  2. Rôle non publié Olivia GARCIN › (50 ans)
  3. Rôle non publié Cyprien MICHEL DE CHABANNES DU PEUX › (33 ans)
  4. Rôle non publié Elliot MICHEL DE CHABANNES DU PEUX › (22 ans)
  5. Rôle non publié Gaspard GARCIN › (21 ans)
  6. Rôle non publié Martin MICHEL DE CHABANNES DU PEUX › (24 ans)
  7. Rôle non publié Anthony MICHEL DE CHABANNES DU PEUX › (52 ans)
  8. Rôle non publié Gilles MICHEL DE CHABANNES DU PEUX › (69 ans)
  9. Rôle non publié Patrice MICHEL DE CHABANNES DU PEUX › (80 ans)
  10. Rôle non publié Paula GARCIN › (18 ans)
  11. Rôle non publié Violaine MICHEL DE CHABANNES DU PEUX › (39 ans)
  12. Personne morale M DE C › · représentée par ANTHONY MICHEL DE CHABANNES du PEUX
  13. Personne morale BUZZY ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (26)

26 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 30/03/2021

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1978 au 01/01/2008 29 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2021 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective départementale des exploitations agricoles Bouches du Rhône

  1. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Bouches du Rhône · code 9131

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 24/03/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Domaine le Bayle Roux Crau, 13300 Salon-de-Provence

    siège · SIRET 782 773 097 00012 · polyculture-élevage

Les 191 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : changement de dirigeant, 26/03/2021

  1. 26/03/2021 Changement de dirigeant
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 24/03/2021 Transmission de titres à titre gratuit
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  3. 25/03/2014 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 25/03/2014 Durée de la société
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 15/05/2012 Transmission de titres à titre gratuit
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 15/05/2012 Transmission de titres à titre gratuit
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 15/05/2012 Transmission de titres à titre gratuit
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 01/09/2011 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 01/09/2011 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 01/09/2011 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 14/02/2008 Répartition des parts sociales
    Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 12/11/2007 Cession de parts sociales
    Entre M Bernard MICHEL de CHABANNES du PEUX d'une part et M Gilles de CHABANNESdu PEUX d'autre part · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

    Entre M Bernard MICHEL de CHABANNES du PEUX d'une part et M Gilles de CHABANNESdu PEUX d'autre part · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 11/07/2003 Changement de dirigeant
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 30/10/2002 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 14.

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