ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Nièvre ›

SCI DOM NOZET

784 698 581Société civile immobilièreactive

le Chateau du Nozet, 58150 Pouilly-sur-Loire

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (24)

24 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : changement de dirigeant, 31/10/2023

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2023 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 09/11/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Chateau du Nozet, 58150 Pouilly-sur-Loire

    siège · SIRET 784 698 581 00021 · location de biens immobiliers · depuis 11/12/1957

Les 8 346 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Nièvre (58) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : acte · type non publié, 27/10/2023

  1. 27/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/11/2018 Entrée d'un nouvel associé
    Transmission de titres à titre gratuit · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Transmission de titres à titre gratuit · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/01/2007 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/12/2005 Cession de parts sociales
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/08/2002 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

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