ENTREPRISE Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. › Ardennes ›

PERRIER SAS

786 320 713SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1963

8 Rue du Chateau, 08300 Rethel

50 à 99 Effectif salariés · 2024
17,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-922 k€ EBE
-1,0 M€ Résultat net
3,7 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 1,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Patrick RICHARD › (48 ans)
  2. Personne morale KPMG S.A ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 20/01/2026

Dénomination
ENTREPRISE PERRIER ENTREPRISE PERRIER Dénomination · du 01/01/1963 au 01/01/1995 32 ans PERRIER SA PERRIER SA Dénomination · du 01/01/1995 au 01/01/2002 7 ans PERRIER SAS PERRIER SAS Dénomination · depuis le 01/01/2002 24 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1963 au 25/12/2002 40 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Construction d'ouvrages d'art Construction d'ouvrages d'art Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2015 8 ans Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux Activité · du 31/12/2015 au 31/12/2016 1 an Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Activité · depuis le 31/12/2016 9 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1963 63 ans Immatriculation01/01/1963

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1963 → 2026 · 15.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (34)

dernier : 210 k€, 24/04/2026

  1. 24/04/2026 DEPARTEMENT DE L AISNE ›
    marché · 2 avenants · Renforcement en BFUP de la buse n°D0641 sur la RD1032 au PR 9+826, permettant le franchissement du ru du HELOT par la RD1032 à VIRY-NOUREUIL.

    marché · 210 k€ (2 avenants)

    Renforcement en BFUP de la buse n°D0641 sur la RD1032 au PR 9+826, permettant le franchissement du ru du HELOT par la RD1032 à VIRY-NOUREUIL.

    210 k€
  2. 23/03/2026 COMMUNAUTE COMMUNES ARGONNE ARDENNAISE ›
    marché · 2026-002-AA - Réalisation des travaux de construction d'une nouvelle déchèterie intercommunale ZAC "Porte de l'Argonne" à Vouziers ; Gros œuvre (référence de consultation : 20261A…

    marché · 821 k€

    2026-002-AA - Réalisation des travaux de construction d'une nouvelle déchèterie intercommunale ZAC "Porte de l'Argonne" à Vouziers ; Gros œuvre (référence de consultation : 20261A…

    821 k€
  3. 17/02/2026 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE ›
    marché · Gros oeuvre et génie civil

    marché · 235 k€

    Gros oeuvre et génie civil

    235 k€
  4. 17/02/2026 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE ›
    marché · M2025-082L1 - Travaux de modernisation de l'éclairage du terrain d'honneur du stade de l'Aube et son terrain annexe - Lot n°1 ; Gros œuvre et génie civil (référence de consultatio…

    marché · 235 k€

    M2025-082L1 - Travaux de modernisation de l'éclairage du terrain d'honneur du stade de l'Aube et son terrain annexe - Lot n°1 ; Gros œuvre et génie civil (référence de consultatio…

    235 k€
  5. 11/02/2026 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS ›
    marché · montant porté à 175 k€ le 27/08/2026 · LOT 1 GO RAVALEMENT @G8B5003

    marché · porté à 175 k€ le 27/08/2026

    LOT 1 GO RAVALEMENT @G8B5003

    175 k€
  6. 10/02/2026 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 1_TERRASSEMENT-VDR-BETON ARME-ECLAIRAGE DECHETT.ESCAUT @G8D5001

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 1_TERRASSEMENT-VDR-BETON ARME-ECLAIRAGE DECHETT.ESCAUT @G8D5001

    1,3 M€
  7. 17/12/2025 DEPARTEMENT DE LA MARNE ›
    marché · 5 avenants · RENOVATION DE L'OUVRAGE D019-12 PERMETTANT A LA RD19 DE FRANCHIR LE CANAL A VAUDEMANGE

    marché · 299 k€ (5 avenants)

    RENOVATION DE L'OUVRAGE D019-12 PERMETTANT A LA RD19 DE FRANCHIR LE CANAL A VAUDEMANGE

    299 k€
  8. 03/12/2025 CC DE LA REGION DE SUIPPES ›
    marché · 2025-CCRS-010 - TRAVAUX DE REFECTION DE 6 OUVRAGES D’ART SUR LE TERRITOIRE DE LA CCRS ; Lot unique (référence de consultation : 2025-CCRS-010)

    marché · 1,2 M€

    2025-CCRS-010 - TRAVAUX DE REFECTION DE 6 OUVRAGES D’ART SUR LE TERRITOIRE DE LA CCRS ; Lot unique (référence de consultation : 2025-CCRS-010)

    1,2 M€
  9. 02/12/2025 CC DE LA REGION DE SUIPPES ›
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE REFECTION DE 6 OUVRAGES D¿ART SUR LE TERRITOIRE DE LA CCRS JONCHERY - SUIPPES - ST MARIE A PY - ST HILAIRE LE GRAND

    marché · 1,2 M€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE REFECTION DE 6 OUVRAGES D¿ART SUR LE TERRITOIRE DE LA CCRS JONCHERY - SUIPPES - ST MARIE A PY - ST HILAIRE LE GRAND

    1,2 M€
  10. 17/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE ›
    marché subséquent · montant porté à 233 k€ le 15/06/2026 · MS RECONSTRUCTION OA HAMEAU BOHERIES A VADENCOURT

    marché subséquent · porté à 233 k€ le 15/06/2026

    MS RECONSTRUCTION OA HAMEAU BOHERIES A VADENCOURT

    233 k€
  11. 23/06/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE ›
    Accord cadre · montant maximum · 2025B210460306 - Marché subséquent Lot 3 - reconstruction de l'OA C757A hameau de Bohéries à Vadencourt ; Lot unique (référence de consultation : 2025B210460306)

    Accord cadre · 229 k€ (montant maximum)

    2025B210460306 - Marché subséquent Lot 3 - reconstruction de l'OA C757A hameau de Bohéries à Vadencourt ; Lot unique (référence de consultation : 2025B210460306)

    229 k€
  12. 13/06/2025 COMMUNE DES HAUTES RIVIERES ›
    marché · Travaux de démolition et reconstruction du pont Saint Jean

    marché · 220 k€

    Travaux de démolition et reconstruction du pont Saint Jean

    220 k€
  13. 21/05/2025 RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE GRAND EST ›
    marché · Requalification d'un amphithéâtre de 500 places désaffecté, situé au sein du rectorat de Reims. Restructuration de cet espace pour y accueillir un tiers-lieu offrant plusieurs typ…

    marché · 282 k€

    Requalification d'un amphithéâtre de 500 places désaffecté, situé au sein du rectorat de Reims. Restructuration de cet espace pour y accueillir un tiers-lieu offrant plusieurs typ…

    282 k€
  14. 09/04/2025 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · GMTCDE_LOT 7 : AMENAGEMENT DES BERGES DE REIMS - GENIE CIVIL FONTAINERIE @GF8C421

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    GMTCDE_LOT 7 : AMENAGEMENT DES BERGES DE REIMS - GENIE CIVIL FONTAINERIE @GF8C421

    1,2 M€
  15. 29/08/2024 DEPARTEMENT DE LA MARNE ›
    marché · montant porté à 199 k€ le 13/01/2026 · RENFORCEMENT DE L'OUVRAGE D066-06 PERMETTANT A LA RD66 DE FRANCHIR UN BRAS DE LA TOURBE

    marché · porté à 199 k€ le 13/01/2026

    RENFORCEMENT DE L'OUVRAGE D066-06 PERMETTANT A LA RD66 DE FRANCHIR UN BRAS DE LA TOURBE

    199 k€
  16. 28/05/2024 COMMUNE DE CHARLEVILLE-MEZIERES ›
    marché · montant porté à 2,9 M€ le 31/08/2025 · groupement de 2 titulaires · Réhabilitation de la passerelle Bayard

    marché · porté à 2,9 M€ le 31/08/2025 · groupement de 2 titulaires

    Réhabilitation de la passerelle Bayard

    2,9 M€
  17. 18/03/2024 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS ›
    marché · Reconstruction du réservoir d'eau potable de la commune de Jonchery-sur-Vesle

    marché · 1,3 M€

    Reconstruction du réservoir d'eau potable de la commune de Jonchery-sur-Vesle

    1,3 M€
  18. 20/09/2023 DEPARTEMENT DE L AISNE ›
    marché subséquent · 12 avenants · MS Reconstruction tablier ETREUX

    marché subséquent · 299 k€ (12 avenants)

    MS Reconstruction tablier ETREUX

    299 k€
  19. 27/06/2023 COMMUNE DE CORMONTREUIL ›
    marché · montant porté à 162 k€ le 07/08/2024 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ANCIEN LAVOIR ET DU MOULIN

    marché · porté à 162 k€ le 07/08/2024 · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ANCIEN LAVOIR ET DU MOULIN

    162 k€
  20. 10/05/2023 DEPARTEMENT DE LA MARNE ›
    marché · montant porté à 303 k€ le 22/04/2024 · D980-05 - RENOVATION DU PONT D'HERBEMONT FRANCHISSANT L'ARDRE A BLIGNY ET CHAUMUZY

    marché · porté à 303 k€ le 22/04/2024

    D980-05 - RENOVATION DU PONT D'HERBEMONT FRANCHISSANT L'ARDRE A BLIGNY ET CHAUMUZY

    303 k€
  21. 27/10/2022 CA SARREGUEMINES CONFLUENCES ›
    marché · montant porté à 1,8 M€ le 22/01/2026 · groupement de 3 titulaires · 2022047 REHABILITATION STEP DE SARREINSMING

    marché · porté à 1,8 M€ le 22/01/2026 · groupement de 3 titulaires

    2022047 REHABILITATION STEP DE SARREINSMING

    1,8 M€
  22. 19/05/2022 DEPARTEMENT DE L AISNE ›
    marché subséquent · 6 avenants · groupement de 3 titulaires · Réparations et investissements sur les ouvrages d’art départementaux sur et hors routes départementales Lot 002 : Arrondissement Sud : accord-cadre mono attributaire pour de…

    marché subséquent · 6,0 M€ (6 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Réparations et investissements sur les ouvrages d’art départementaux sur et hors routes départementales Lot 002 : Arrondissement Sud : accord-cadre mono attributaire pour de…

    6,0 M€
  23. 07/03/2022 DEPARTEMENT DE L AISNE ›
    marché · montant porté à 3,0 M€ le 06/12/2024 · groupement de 3 titulaires · RESTAURATION PONT DE VAUX RD 181

    marché · porté à 3,0 M€ le 06/12/2024 · groupement de 3 titulaires

    RESTAURATION PONT DE VAUX RD 181

    3,0 M€
  24. 20/05/2026 DEPARTEMENT DU NORD ›
    acte de sous-traitance · RECONSTRUCTION DE L OA 6853 PONT SUR LE RUISSEAU D'ORBAYE RD83 AU PR 2+809 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CLAIRFAYTS

    acte de sous-traitance · 40 k€

    RECONSTRUCTION DE L OA 6853 PONT SUR LE RUISSEAU D'ORBAYE RD83 AU PR 2+809 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CLAIRFAYTS

    40 k€
  25. 17/10/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE ›
    acte de sous-traitance · Réparations et investissements sur les ouvrages d’art départementaux sur et hors routes départementales lot 1 arrondissement NORD

    acte de sous-traitance · 16 k€

    Réparations et investissements sur les ouvrages d’art départementaux sur et hors routes départementales lot 1 arrondissement NORD

    16 k€
  26. 25/03/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE ›
    acte de sous-traitance · CANALISATIONS

    acte de sous-traitance · 166 k€

    CANALISATIONS

    166 k€
  27. 10/02/2025 SI DES EAUX DE PIENNES ›
    acte de sous-traitance · 1 avenant · REHABILITATION DE LA STATION D'EPURATION DE PIERREPONT

    acte de sous-traitance · 75 k€ (1 avenant)

    REHABILITATION DE LA STATION D'EPURATION DE PIERREPONT

    75 k€
  28. 05/07/2024 CC DES PAYSAGES DE LA CHAMPAGNE ›
    acte de sous-traitance · Lot 2. Aménagement d'un forage définitif

    acte de sous-traitance · 61 k€

    Lot 2. Aménagement d'un forage définitif

    61 k€
  29. 21/03/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE ›
    acte de sous-traitance · Marché de travaux : "LE MAJESTIC" restructuration d'un cinéma pour la création de 12 logements et 1 cellule commerciale - 4 et 6 Avenue de Douaumont - 55100 VERDUN: Lot 1: Lot n° …

    acte de sous-traitance · 24 k€

    Marché de travaux : "LE MAJESTIC" restructuration d'un cinéma pour la création de 12 logements et 1 cellule commerciale - 4 et 6 Avenue de Douaumont - 55100 VERDUN: Lot 1: Lot n° …

    24 k€
  30. 19/10/2023 COMMUNE DE CORMONTREUIL ›
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ANCIEN LAVOIR ET DU MOULIN

    acte de sous-traitance · 18 k€

    TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ANCIEN LAVOIR ET DU MOULIN

    18 k€
  31. 28/09/2023 DEPARTEMENT DE L AISNE ›
    acte de sous-traitance · MS Reconstruction OA D 254i OULCHY-LE-CHATEAU

    acte de sous-traitance · 56 k€

    MS Reconstruction OA D 254i OULCHY-LE-CHATEAU

    56 k€
  32. 24/02/2022 DEPARTEMENT DU NORD ›
    acte de sous-traitance · 1 avenant · MGP_Restructuration du col Rouges Barres à MARCQ (EW)

    acte de sous-traitance · 19 k€ (1 avenant)

    MGP_Restructuration du col Rouges Barres à MARCQ (EW)

    19 k€
  33. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 46 k€ · PLAN PLURIANNUEL D INVESTISSEMENT TVX SUR LES STRUCTURES ET EQUIPEMENTS DES OUVRAGES D ART REMPLACEMENT DE L OUVRAGE D ART 5475 - RD 963 AU PR 27+0939 A ECCLES

    acte de sous-traitance · porté à 46 k€

    PLAN PLURIANNUEL D INVESTISSEMENT TVX SUR LES STRUCTURES ET EQUIPEMENTS DES OUVRAGES D ART REMPLACEMENT DE L OUVRAGE D ART 5475 - RD 963 AU PR 27+0939 A ECCLES

    46 k€
  34. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD ›
    acte de sous-traitance · Travaux remplacement OA 5237 Pont du Rametz RD 942 commune de Bavay

    acte de sous-traitance · 54 k€

    Travaux remplacement OA 5237 Pont du Rametz RD 942 commune de Bavay

    54 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 34.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 09/03/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
14,8 M€ 2016 15,9 M€ 2017 13,1 M€ 2018 14,9 M€ 2019
17,6 M€ 2020 23,0 M€ 2021 20,8 M€ 2022 19,7 M€ 2023 21,4 M€ 2024 17,4 M€ 2025
14,8 M€ 2016 15,9 M€ 2017 13,1 M€ 2018 14,9 M€ 2019 17,6 M€ 2020 23,0 M€ 2021 20,8 M€ 2022 19,7 M€ 2023 21,4 M€ 2024 17,4 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

22,6 % 7,8 % −7,1 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 308.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 8 Rue du Chateau, 08300 Rethel

    siège · SIRET 786 320 713 00021 · travaux publics · depuis 24/08/1995

  2. Rue de la Petite Pree, 08300 Sault-les-Rethel

    SIRET 786 320 713 00039 · travaux publics · depuis 01/10/1995

  3. 7 Rue des Ferblantiers, 57070 Metz

    PERRIER · SIRET 786 320 713 00070 · travaux publics · depuis 01/01/2023

Les 245 autres entreprises du métier « travaux publics » · Ardennes (08) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (28)

dernier : modification des statuts, 07/01/2026

  1. 07/01/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 22/06/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 22/09/2022 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 22/09/2022 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 22/09/2022 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 22/09/2022 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 22/09/2022 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 22/09/2022 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 22/09/2022 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 05/08/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 22/06/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 18/05/2020 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 09/03/2020 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  14. 28/02/2020 Augmentation du capital social
    Fusion · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce ›
  15. 28/11/2019 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 25/11/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  17. 25/11/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
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  18. 25/11/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
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  19. 25/11/2019 Changement de dirigeant
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  20. 05/08/2019 Démission d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  21. 17/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 20/08/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 30/08/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 20/04/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 02/07/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 02/07/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 10/08/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 29/07/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 28.

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