ENTREPRISE Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche › Loire ›
BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE
787 280 155SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1972
Zone Industri les Fraries, 42740 Saint-Paul-en-Jarez
Dirigeants et associés
- Président François QUAREZ › (nouvel onglet) (63 ans)
- Personne morale ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale BOULANGERIE NEUHAUSER › (nouvel onglet) · représentée par SEBASTIEN DANIEL ANDRE GRAFF
- Personne morale EPISENS BY INVIVO › (nouvel onglet) · représentée par Richard CUIF
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (10)
7 mandats · 3 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BOULANGERIE NEUHAUSER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats BOULANGERIE NEUHAUSER › (nouvel onglet) · via François QUAREZ
- mandats EPISENS BY INVIVO › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats François QUAREZ › (nouvel onglet) · président
- mandats MENISSEZ IMMOBILIER › (nouvel onglet) · via François QUAREZ
- opérations LE FOURNIL BITTERROIS › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2024 18/01/2024
- opérations BCS PANITA › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2016 19/04/2016
- opérations GRIGNY FRAIS SA › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 01/06/1993
- mandats VANDEMOORTELE REIMS › (nouvel onglet)cessée · via François QUAREZ
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (28)
dernier : changement de dirigeant, 02/11/2025
- 02/11/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 18/02/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/10/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 29/05/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 02/01/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/12/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/03/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/03/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 07/12/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 07/12/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/08/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 22/09/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 19/05/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 16/10/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/06/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 04/06/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 04/06/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 19/05/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 19/05/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 10/08/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 30/06/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination PANILOR SA → BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE INSEE, Sirene
- 04/07/1988 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 04/07/1988 siège Zone Industri les Fraries, 42740 Saint-Paul-en-Jarez INSEE, Sirene
- 01/01/1972 dénomination PANILOR SA INSEE, Sirene
- 01/01/1972 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1972 → 2025 · 28.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie
- Convention collective Convention collective des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie · code 1747
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (8)
dernier : changement de contrôle, 25/03/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/03/2024 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 18/01/2024 opérationfusion-absorptionsignal LE FOURNIL BITTERROIS › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 19/04/2016 opérationfusion-absorptionsignal BCS PANITA › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 25/02/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 27/08/1993 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/06/1993 reprise repris de GRIGNY FRAIS SA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 24/05/1993 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 27/04/1993 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 8.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 48,9 M€ · Achats 26,9 M€ · Charges externes 11,1 M€ · Personnel 9,7 M€ · EBE 1,2 M€
- 2017 : 50,7 M€ · Achats 28,5 M€ · Charges externes 11,3 M€ · Personnel 9,2 M€ · EBE 1,6 M€
- 2018 : 54,4 M€ · Achats 30,6 M€ · Charges externes 11,1 M€ · Personnel 9,4 M€ · EBE 3,3 M€
- 2019 : 47,7 M€ · Achats 27,5 M€ · Charges externes 8,8 M€ · Personnel 8,4 M€ · EBE 3,0 M€
- 2020 : 38,9 M€ · Achats 21,7 M€ · Charges externes 7,2 M€ · Personnel 7,2 M€ · EBE 2,8 M€
- 2021 : 36,6 M€ · Achats 19,9 M€ · Charges externes 6,4 M€ · Personnel 7,7 M€ · EBE 2,6 M€
- 2022 : 43,8 M€ · Achats 26,7 M€ · Charges externes 6,8 M€ · Personnel 7,5 M€ · EBE 2,8 M€
- 2023 : 58,3 M€ · Achats 39,2 M€ · Charges externes 7,8 M€ · Personnel 8,5 M€ · EBE 2,9 M€
- 2024 : 73,0 M€ · Achats 45,8 M€ · Charges externes 12,0 M€ · Personnel 11,6 M€ · EBE 3,7 M€
- 2025 : 84,6 M€ · Achats 56,1 M€ · Charges externes 11,6 M€ · Personnel 13,2 M€ · EBE 3,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 2,5 %
- 2017 : 3,2 %
- 2018 : 6,1 %
- 2019 : 6,3 %
- 2020 : 7,2 %
- 2021 : 7,2 %
- 2022 : 6,3 %
- 2023 : 5,0 %
- 2024 : 5,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (4)
4 établissements actifs
-
Zone Industri les Fraries, 42740 Saint-Paul-en-Jarez
siège · SIRET 787 280 155 00088 · siège social · depuis 01/06/1993
-
190 Boulevard Noel Landy, 42740 Saint-Paul-en-Jarez
SIRET 787 280 155 00096 · industrie agroalimentaire · depuis 01/07/1998
-
Route de Saint Remy Za du Roubian, 13150 Tarascon
SIRET 787 280 155 00104 · industrie agroalimentaire · depuis 31/05/2016
-
Za de Viargues, Rte Nationale 113, 34440 Colombiers
SIRET 787 280 155 00112 · industrie agroalimentaire · depuis 01/02/2024
Les 189 autres entreprises du métier « industrie agroalimentaire » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.
› Actes (54)
dernier : modification des statuts, 14/10/2025
- 14/10/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
03/01/2025
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
25/03/2024
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/02/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 19/01/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
11/10/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/04/2023
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/05/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/12/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
18/11/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
14/08/2020
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/03/2019
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/02/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/02/2017
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/12/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
02/12/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
18/08/2016
Autre modification relative aux dirigeants — S d une societe nomination de representant permanent
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
25/02/2016
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
- 11/09/2015 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
29/07/2015
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/05/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/10/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
04/06/2014
Représentant permanent
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
23/05/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/05/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/05/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
07/05/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
02/08/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/06/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/06/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/11/2010
Autre modification relative aux dirigeants — S d une societe nomination de representant permanent
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
16/11/2010
Autre modification relative aux dirigeants — S d une societe nomination de representant permanent
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
24/07/2008
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/08/2007
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/07/2007
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/01/2007
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
04/08/2005
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/07/2004
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
19/11/2003
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/08/2003
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/08/2002
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide de renouveler le mandat de Commissaire aux Comptes suppléant de · signal
-
13/04/2001
Renouvellement d'un mandat
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale renouvelle le mandat d'Administrateur de Monsieur Bernard Leleu · signal
-
05/04/2001
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — A la constitution, il a été apporté en numéraire une somme de cent mille francs · signal
Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale renouvelle le mandat d'Administrateur de Monsieur Bernard Leleu · signal
Augmentation de capital — 1978, le capital social a été augmenté d'une somme de quatre cent vingt mille · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — 1982, le capital social a été réduit de un million trois cent quatre vingt mille · signal
-
16/11/2000
Démission d'un administrateur
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — Cette démission et cette nomination sont subordonnées à la condition suspensive de la cession · signal
Nomination de dirigeant — Sur proposition du Président, le conseil, après en avoir délibéré, nomme à · signal
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de la Société ETS J.SOUFFLET de ses · signal
-
16/11/2000
Démission d'un administrateur
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant
Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — d'administrateur avec effet au 25 juillet 2000. Le conseil prend acte de cette démission. · signal
Nomination de dirigeant — septembre 2000 avcc, pour ordre du jour, la nomination d'un nouvel administrateur. · signal
-
16/11/2000
Démission d'un administrateur
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme Monsieur Didier Leleu à la fonction · signal
Départ de dirigeant — Marc Deloison, administrateur démissionnaire. Monsieur Didier Leleu a fait connaître à · signal
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16/05/1994
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective
Tenue de l'assemblée
Difficultés ou procédure collective — l'Assemblée Générale prend acte que les capitaux propres de la Société ont, dés · signal
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27/08/1993
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Changement de dénomination · Transfert du siège social · Divers · et 3 autres · 7 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, changement de dénomination
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Changement de dénomination · Transfert du siège social · Divers · et 3 autres
Fusion — Approbation du projet de fusion de la Société "GRIGNY FRAIS" avec la · signal
Apport — A la constitution, il a été apporté en numéraire une somme de cent mille francs · signal
Dissolution — "PANILOR", et décidé que la Société se trouverait dissoute de plein droit le jour · signal
Augmentation de capital — 1978, le capital social a été augmenté d'une somme de quatre cent vingt mille · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — 1982, le capital social a été réduit de un million trois cent quatre vingt mille · signal
et 2 autres · signal
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23/07/1993
Transfert du siège social — 42740 saint paul en jarez zi les fraries
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 6 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination
Tenue de l'assemblée
Fusion — Approbation du projet de fusion de la Société "GRIGNY FRAIS" avec la · signal
Apport — A la constitution, il a été apporté en numéraire une somme de cent mille francs · signal
Dissolution — seconde, deviendra définitive et la Société "GRIGNY FRAIS" sera dissoute de · signal
Augmentation de capital — Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital de la Société de · signal
Transfert de siège — Transfert du siège social à SAINT-PAUL-EN-JAREZ (4274O), Z.I. "Les · signal
et 1 autre · signal
-
20/07/1993
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective
Tenue de l'assemblée
Réduction de capital ou rachat de titres — Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les · signal
Difficultés ou procédure collective — n'ont pu être imputées sur les réserves si, dans ce délai, les capitaux propres · signal
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24/05/1993
Fusion — Absorption de la sa grigny frais par la sa panilor
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports — En date du 18 mai 1993 dans le cadre dela fusion absorption de la sa grigny frais par la sa panilor · Divers · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports — En date du 18 mai 1993 dans le cadre dela fusion absorption de la sa grigny frais par la sa panilor · Divers
Fusion — La Société "GRIGNY FRAIS", société absorbée a été constituée le 9 octobre 1984. · signal
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
Augmentation de capital — de l'augmentation de capital, à titre de fusion, bénéficieront à la Société absorbante · signal
-
27/04/1993
Fusion — Entre la societe grigny frais sa et la societe panilor s a en date du 15 avril 1993
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital
Divers
Fusion — CONVENTION DE FUSION · signal
Apport — absorbée est propriétaire et fait apport de la marque "GRIGNY FRAIS" déposée · signal
Dissolution — E - DISSOLUTION DE LA SOCIETE "GRIGNY FRAIS" · signal
Augmentation de capital — actions nouvelles de 100 F. nominal chacune à créer à titre d'augmentation de son capital. · signal
Source : INPI, actes · n = 54.