ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Ain ›
RECYCLERIE DOMBES VAL DE SAONE
790 130 769Association déclaréeactive depuis 03/12/2012
114 Allee de Forquevaux, 01600 Trevoux
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU LOCAL LAB › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : siège, 05/02/2013
- 05/02/2013 siège 178 Chemin D'arras, 01600 Trevoux → 114 Allee de Forquevaux, 01600 Trevoux
- 03/12/2012 siège 178 Chemin D'arras, 01600 Trevoux
- 03/12/2012 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2012 → 2013 · 3.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion
- Convention collective Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion · code 3016
- Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (4)
dernier : 200 k€, 15/07/2024
-
15/07/2024
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
200 k€
marché · Prévention et réduction des déchets
marché · 200 k€
Prévention et réduction des déchets
-
15/07/2024
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
400 k€
marché · Prévention et réduction des déchets
marché · 400 k€
Prévention et réduction des déchets
-
12/07/2024
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · PREVENTION ET REDUCTION DES DECHETS
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
PREVENTION ET REDUCTION DES DECHETS
-
19/12/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES › (nouvel onglet)
22 k€
acte de sous-traitance · EXLOITATION BAS ET HAUT DE QUAI 22.013.01
acte de sous-traitance · 22 k€
EXLOITATION BAS ET HAUT DE QUAI 22.013.01
Source : DECP, data.gouv.fr · 4.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
114 Allee de Forquevaux, 01600 Trevoux
siège · SIRET 790 130 769 00025 · association · depuis 05/02/2013
Les 4 832 autres entreprises du métier « association » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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