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RECYCLERIE DOMBES VAL DE SAONE

790 130 769Association déclaréeactive depuis 03/12/2012

114 Allee de Forquevaux, 01600 Trevoux

50 à 99 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : siège, 05/02/2013

Siège
178 Chemin D'arras, 01600 Trevoux 178 Chemin D'arras, 01600 Trevoux Siège · du 03/12/2012 au 05/02/2013 2 mois 114 Allee de Forquevaux, 01600 Trevoux 114 Allee de Forquevaux, 01600 Trevoux Siège · depuis le 05/02/2013 13 ans
État
active active État · depuis le 03/12/2012 13 ans Immatriculation03/12/2012

Source : INSEE, Sirene · 2012 → 2013 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion

  1. Convention collective Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion · code 3016
  2. Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 200 k€, 15/07/2024

  1. 15/07/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · Prévention et réduction des déchets

    marché · 200 k€

    Prévention et réduction des déchets

    200 k€
  2. 15/07/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · Prévention et réduction des déchets

    marché · 400 k€

    Prévention et réduction des déchets

    400 k€
  3. 12/07/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PREVENTION ET REDUCTION DES DECHETS

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    PREVENTION ET REDUCTION DES DECHETS

    200 k€
  4. 19/12/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · EXLOITATION BAS ET HAUT DE QUAI 22.013.01

    acte de sous-traitance · 22 k€

    EXLOITATION BAS ET HAUT DE QUAI 22.013.01

    22 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 4.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 114 Allee de Forquevaux, 01600 Trevoux

    siège · SIRET 790 130 769 00025 · association · depuis 05/02/2013

Les 4 832 autres entreprises du métier « association » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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