ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Val-D'Oise ›
SOCIETE CIVILE MONTPAS
790 160 337Autre société civileactive depuis 14/11/2012
58 Grande Rue, 95470 Fosses
Dirigeants et associés
- Gérant Eric PASCAL › (nouvel onglet) (75 ans) · arrivée publiée le 04/01/2013
- Gérant Annick PASCAL › (nouvel onglet) (70 ans) · arrivée publiée le 04/01/2013
- Rôle non publié Antoine PASCAL › (nouvel onglet) (30 ans)
- Rôle non publié Marion PASCAL › (nouvel onglet) (35 ans)
- Rôle non publié Jean-Baptiste PASCAL › (nouvel onglet) (37 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats SCI ECEAP › (nouvel onglet) · via Eric PASCAL (et 4 autres)
- mandats Annick PASCAL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Antoine PASCAL › (nouvel onglet) · autre
- mandats Eric PASCAL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jean-Baptiste PASCAL › (nouvel onglet) · autre
- mandats Marion PASCAL › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : transfert, 25/10/2020
Dirigeants · 2
- 25/10/2020 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 12/10/2020 siège 18 Avenue Terre, 95210 Saint-Gratien → 58 Grande Rue, 95470 Fosses INSEE, Sirene
- 14/11/2012 siège 18 Avenue Terre, 95210 Saint-Gratien INSEE, Sirene
- 14/11/2012 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2020 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 08/07/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/07/2022 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
58 Grande Rue, 95470 Fosses
siège · SIRET 790 160 337 00024 · location de biens immobiliers · depuis 12/10/2020
Les 43 743 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Val-D'Oise (95) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 08/07/2022
- 08/07/2022 Entrée d'un nouvel associé Transmission de titres à titre gratuit · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/10/2020 Transfert du siège social Autre changement de structure · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 2.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.