ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Ain ›
FERME DE CORCELLES
790 437 446Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/2013
1260 Route de Malafretaz, 01340 Foissiat
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 11/10/2018
- 11/10/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/10/2018 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/04/2018 siège 3287 Route des Clermonts, 01340 Foissiat → 1260 Route de Malafretaz, 01340 Foissiat INSEE, Sirene
- 28/07/2016 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 30/06/2016 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2013 forme juridique Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2013 siège 3287 Route des Clermonts, 01340 Foissiat INSEE, Sirene
- 01/01/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2018 · 8.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Ain · code 9011
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 03/01/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/01/2020 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 22/07/2016 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1260 Route de Malafretaz, 01340 Foissiat
siège · SIRET 790 437 446 00020 · grandes cultures · depuis 30/04/2018
Les 2 122 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : cession de parts sociales, 03/01/2020
-
03/01/2020
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé — S et modifications statutaires sous reserve de la cession de parts sociales · Modification des statuts — S sous reserve de la cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé — S et modifications statutaires sous reserve de la cession de parts sociales · Modification des statuts — S sous reserve de la cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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09/10/2018
Fin de mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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22/07/2016
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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15/01/2013
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 4.