ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
LA CHAPELLE DES BOIS
791 551 138Société civile immobilièreactive depuis 20/02/2013
3 les Rosiers, 25300 la Cluse-Et-Mijoux
Dirigeants et associés
- Gérant Dominique ROUSSELET › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 29/03/2013
- Associé AUDIT ET CONSEIL PV › (nouvel onglet)
- Associé SC PALMARIUM › (nouvel onglet)
- Associé JAD ROUSSELET › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AUDIT ET CONSEIL PY › (nouvel onglet) · associé
- mandats Dominique ROUSSELET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats JAD ROUSSELET › (nouvel onglet) · associé
- mandats JAD ROUSSELET › (nouvel onglet) · via Dominique ROUSSELET
- mandats LA ROUTE DE L'ABSINTHE › (nouvel onglet) · via Dominique ROUSSELET
- mandats LES ROSIERS › (nouvel onglet) · via Dominique ROUSSELET
- mandats SC PALMARIUM › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI MOUTHIER › (nouvel onglet) · via Dominique ROUSSELET
- mandats LIQUORSTREET › (nouvel onglet)cessée · via Dominique ROUSSELET
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 22/09/2024
Dirigeants · 1
- 22/09/2024 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 22/07/2024 siège Combe des Cives, 25240 Chapelle-des-Bois → 3 les Rosiers, 25300 la Cluse-Et-Mijoux INSEE, Sirene
- 06/01/2017 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 07/12/2016 siège 18 le Frambourg, 25300 la Cluse-Et-Mijoux → Combe des Cives, 25240 Chapelle-des-Bois INSEE, Sirene
- 20/02/2013 siège 18 le Frambourg, 25300 la Cluse-Et-Mijoux INSEE, Sirene
- 20/02/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2024 · 6.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 08/03/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/03/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 24/02/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 23/03/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/09/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 les Rosiers, 25300 La Cluse-et-Mijoux
siège · SIRET 791 551 138 00039 · location de biens immobiliers · depuis 22/07/2024
Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : acte, 19/09/2024
- 19/09/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2019 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/02/2017 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe suite a ces cessions de parts le gerant n est plus associe · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2016 A CHAPELLE DES BOIS 18 BIS COMBE DES CIVES Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2016 Entrée d'un nouvel associé — Des associes modification correlative des statuts Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2013 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2013 Constitution de la société Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.