ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

LA CHAPELLE DES BOIS

791 551 138Société civile immobilièreactive depuis 20/02/2013

3 les Rosiers, 25300 la Cluse-Et-Mijoux

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dominique ROUSSELET › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 29/03/2013
  2. Associé AUDIT ET CONSEIL PV › (nouvel onglet)
  3. Associé SC PALMARIUM › (nouvel onglet)
  4. Associé JAD ROUSSELET › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 22/09/2024

Siège
18 le Frambourg, 25300 la Cluse-Et-Mijoux 18 le Frambourg, 25300 la Cluse-Et-Mijoux Siège · du 20/02/2013 au 07/12/2016 3 ans Combe des Cives, 25240 Chapelle-des-Bois Combe des Cives, 25240 Chapelle-des-Bois Siège · du 07/12/2016 au 22/07/2024 7 ans 3 les Rosiers, 25300 la Cluse-Et-Mijoux 3 les Rosiers, 25300 la Cluse-Et-Mijoux Siège · depuis le 22/07/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 20/02/2013 13 ans Immatriculation20/02/2013
Dirigeants · 1
Dominique ROUSSELET
gérant gérant Dominique ROUSSELETarrivée constatée le 29/03/2013 13 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2024 · 6.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 08/03/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 3 les Rosiers, 25300 La Cluse-et-Mijoux

    siège · SIRET 791 551 138 00039 · location de biens immobiliers · depuis 22/07/2024

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : acte, 19/09/2024

  1. 19/09/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/03/2019 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/02/2017 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe suite a ces cessions de parts le gerant n est plus associe · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/12/2016 A CHAPELLE DES BOIS 18 BIS COMBE DES CIVES Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/03/2016 Entrée d'un nouvel associé — Des associes modification correlative des statuts Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/09/2013 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 04/03/2013 Constitution de la société Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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