ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Hauts-de-Seine ›
SCI JEAN DUVERT 15
791 857 808Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 13/03/2013
17 Quai du President Paul Doumer, 92400 Courbevoie
Dirigeants et associés
- Rôle non publié KAUFMAN & BROAD MIDI-PYRENEES › (nouvel onglet)
- Rôle non publié SARL S.P.J.M. › (nouvel onglet)
- Rôle non publié JOPAL › (nouvel onglet)
- Gérant SERGE MAS PROMOTION › (nouvel onglet)
- Rôle non publié NORAG INVEST › (nouvel onglet)
- Rôle non publié PM INVEST › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes SAS ERNST & YOUNG AUDIT
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats JOPAL › (nouvel onglet) · autre
- mandats KAUFMAN &BROAD MIDI-PYRENEES › (nouvel onglet) · autre
- mandats NORAG INVEST › (nouvel onglet) · autre
- mandats PM INVEST › (nouvel onglet) · autre
- mandats SERGE MAS PROMOTION › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SPJM › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : transfert, 05/10/2022
Dirigeants · 1
- 05/10/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 14/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/08/2020 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 05/09/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 13/03/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2022 · 5.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 13/03/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/03/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 15/04/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
17 Quai du President Paul Doumer, 92400 Courbevoie
siège · SIRET 791 857 808 00046 · société de programme immobilier · depuis 12/09/2022
Les 2 911 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : transfert du siège social, 03/10/2022
- 03/10/2022 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/06/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/08/2020 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2016 Entrée d'un nouvel associé Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/2015 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/04/2014 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2013 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.