GRANGER

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2013 → 2013 · 1.

1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-130 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   Accord cadre · 280 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2025-130 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   280 k€
2. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-128 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   Accord cadre · 440 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2025-128 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   440 k€
3. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-135 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   Accord cadre · 180 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2025-135 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   180 k€
4. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-133 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2025-133 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   1,2 M€
5. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-132 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   Accord cadre · 160 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2025-132 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   160 k€
6. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-138 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   Accord cadre · 170 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2025-138 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   170 k€
7. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-139 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   Accord cadre · 170 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2025-139 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   170 k€
8. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-134 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2025-134 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   150 k€
9. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-137 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   Accord cadre · 180 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   2025-137 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

   180 k€
10. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-136 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    2025-136 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

    900 k€
11. 16/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2025-131 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    2025-131 - Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA en Haute-Marne et hors département 2025-2029 ; Desserte des ét…

    180 k€
12. 11/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 18 titulaires · 2025S2500104 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum) · groupement de 18 titulaires

    2025S2500104 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    8,0 M€
13. 11/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 16 titulaires · 20252500103 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfan…

    Accord cadre · 11,5 M€ (montant maximum) · groupement de 16 titulaires

    20252500103 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfan…

    11,5 M€
14. 11/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 18 titulaires · EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 3 SECT…

    Accord cadre · 11,5 M€ (montant maximum) · groupement de 18 titulaires

    EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 3 SECT…

    11,5 M€
15. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 2 SECT…

    Accord cadre · 9,6 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires

    EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 2 SECT…

    9,6 M€
16. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · 2025S2500101 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires

    2025S2500101 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    3,5 M€
17. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 18 titulaires · EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 4 SECT…

    Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum) · groupement de 18 titulaires

    EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 4 SECT…

    8,0 M€
18. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 6 BESO…

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 6 BESO…

    4,8 M€
19. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · 2025S2500102 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    Accord cadre · 9,6 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires

    2025S2500102 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    9,6 M€
20. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · 2025S2500106 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    2025S2500106 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    4,8 M€
21. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · 2025S2500107 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires

    2025S2500107 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    3,3 M€
22. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 17 titulaires · EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 5 SECT…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 17 titulaires

    EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 5 SECT…

    6,0 M€
23. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 7 SECT…

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires

    EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 7 SECT…

    3,3 M€
24. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 1 CHAT…

    Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires

    EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 1 CHAT…

    3,5 M€
25. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 15 titulaires · 2025S2500105 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 15 titulaires

    2025S2500105 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    6,0 M€
26. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-016-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-016-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    1,5 M€
27. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-015-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-015-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    1,3 M€
28. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-017-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-017-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    1,5 M€
29. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-025-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 756 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-025-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    756 k€
30. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-026-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 860 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-026-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    860 k€
31. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-023-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-023-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    1,0 M€
32. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-022-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-022-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    1,0 M€
33. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-012-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 6,3 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-012-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    6,3 M€
34. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-028-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-028-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    1,8 M€
35. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-019-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-019-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    1,0 M€
36. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-020-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-020-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    1,3 M€
37. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-024-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-024-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    1,0 M€
38. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-021-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-021-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    3,3 M€
39. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-014-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 504 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-014-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    504 k€
40. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-018-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-018-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    1,3 M€
41. 02/07/2024 DEPARTEMENT DES ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · 2024-013-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    2024-013-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situat…

    4,5 M€
42. 05/08/2022 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 15 avenants · groupement de 16 titulaires · Exploitation de services de transports a l intention d eleves et d etudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l Aide Sociale a l Enfance lot 5 Ver…

    marché subséquent · 3,8 M€ (15 avenants) · groupement de 16 titulaires

    Exploitation de services de transports a l intention d eleves et d etudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l Aide Sociale a l Enfance lot 5 Ver…

    3,8 M€
43. 05/08/2022 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 7,9 M€ le 04/09/2025 · groupement de 15 titulaires · Exploitation de services de transports a l intention d eleves et d etudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l Aide Sociale a l Enfance lot 2 Laon

    marché subséquent · porté à 7,9 M€ le 04/09/2025 · groupement de 15 titulaires

    Exploitation de services de transports a l intention d eleves et d etudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l Aide Sociale a l Enfance lot 2 Laon

    7,9 M€
44. 05/08/2022 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 3,6 M€ le 24/04/2025 · groupement de 15 titulaires · Exploitation de services de transports a l intention d eleves et d etudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l Aide Sociale a l Enfance lot 4 SOI…

    marché subséquent · porté à 3,6 M€ le 24/04/2025 · groupement de 15 titulaires

    Exploitation de services de transports a l intention d eleves et d etudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l Aide Sociale a l Enfance lot 4 SOI…

    3,6 M€
45. 05/08/2022 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 22 avenants · groupement de 15 titulaires · Exploitation de services de transports a l intention d eleves et d etudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l Aide Sociale a l Enfance lot 3 ST …

    marché subséquent · 5,3 M€ (22 avenants) · groupement de 15 titulaires

    Exploitation de services de transports a l intention d eleves et d etudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l Aide Sociale a l Enfance lot 3 ST …

    5,3 M€
46. 05/08/2022 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 28 avenants · groupement de 15 titulaires · Exploitation de services de transports a l intention d eleves et d etudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l Aide Sociale a l Enfance lot 1 Cha…

    marché subséquent · 2,9 M€ (28 avenants) · groupement de 15 titulaires

    Exploitation de services de transports a l intention d eleves et d etudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l Aide Sociale a l Enfance lot 1 Cha…

    2,9 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 46.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

1. 2 a Rue du Lieutenant Vasseur, 55000 Bar-le-Duc

   siège · SIRET 791 961 337 00064 · transport de voyageurs · depuis 30/04/2022

2. 18 Place Saint-Nicaise, 51100 Reims

   SIRET 791 961 337 00056 · transport de voyageurs · depuis 01/09/2021

Les 7 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Meuse (55) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 20/05/2022 Transfert du siège social
   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 02/10/2017 Ancienne adresse : 12 allée Jean Moulin - Espace Créateurs d'Entreprises 52100 Saint-Dizier Nouvelle adresse : 2B rue de la Tambourine - CS 60384 52100 Saint-Dizier
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 27/01/2014 Transfert du siège social
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 25/03/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.