ENTREPRISE Culture et élevage associés › Côte-d'Or ›
EARL BAS DE LYE
792 268 708Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/11/2012
6 Rue du Nord, 21110 Pluvet
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien PEILLON › (nouvel onglet) (51 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats CUMA LA MARAICHERE › (nouvel onglet) · via Sebastien PEILLON
- mandats MOUROLIN › (nouvel onglet) · via Sebastien PEILLON
- mandats SCEA PEILLON › (nouvel onglet) · via Sebastien PEILLON
- mandats Sebastien PEILLON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats EURL PEILLON SEBASTIEN › (nouvel onglet)cessée · via Sebastien PEILLON
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 15/05/2020
- 15/05/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/07/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/11/2012 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2020 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
6 Rue du Nord, 21110 Pluvet
siège · SIRET 792 268 708 00015 · polyculture-élevage · depuis 01/11/2012
Les 920 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : démission d'un dirigeant, 25/04/2020
-
25/04/2020
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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16/07/2013
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/04/2013
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 3.