ENTREPRISE Exploitation forestière › Doubs ›

GF 2013 QUATER DOMAINES & PATRIMOINE

793 674 466Groupement forestiercessée le 31/12/2019

3 Rue Abbe Meslier, 25000 Besancon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Franck NACCACHE › · jusqu'à la cessation
  2. Personne morale FOREST INVEST ›
  3. Personne morale LEO JEGARD ET ASSOCIES ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : état, 31/12/2019

Dénomination
GF DOMAINES & PATRIMOINE 2013-QUATER GF DOMAINES & PATRIMOINE 2013-QUATER Dénomination · du 04/06/2013 au 10/07/2017 4 ans GF 2013 QUATER DOMAINES & PATRIMOINE GF 2013 QUATER DOMAINES & PATRIMOINE Dénomination · depuis le 10/07/2017 9 ans
Siège
7 Rue de la Poste, 70190 Voray sur L'ognon 7 Rue de la Poste, 70190 Voray sur L'ognon Siège · du 04/06/2013 au 01/07/2015 2 ans 3 Rue Abbe Meslier, 25000 Besancon 3 Rue Abbe Meslier, 25000 Besancon Siège · depuis le 01/07/2015 11 ans
État
active active État · du 04/06/2013 au 31/12/2019 6 ans Immatriculation04/06/2013 Cessation d'activité31/12/2019

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2019 · 7.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 16/06/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

2 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 2.

› Actes (9)

dernier : fusion, 16/06/2020

  1. 16/06/2020 Fusion
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 24/02/2020 Dissolution
    Fusion · Tenue de l'assemblée

    Fusion · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 31/12/2019 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 11/10/2017 Augmentation du capital social
    GF 2013 QUATER DOMAINE & PATRIMOINE · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    GF 2013 QUATER DOMAINE & PATRIMOINE · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 23/07/2015 BESANCON 3 RUE ABBE MESLIER
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 23/07/2015 BESANCON 3 RUE ABBE MESLIER
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 23/07/2015 BESANCON 3 RUE ABBE MESLIER
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 23/07/2015 BESANCON 3 RUE ABBE MESLIER
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 18/06/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 9.

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