ENTREPRISE Culture et élevage associés › Aude ›
SCEA FONSES
793 893 975Autre société civileactive depuis 16/05/2013
17 Avenue de la Montagne Noire, 11800 Laure-Minervois
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Bruno FONSES › (nouvel onglet) (67 ans) · arrivée publiée le 10/07/2013
- Gérant Thomas FONSES › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/02/2024
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Bruno FONSES › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Thomas FONSES › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 01/02/2024
- 01/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/02/2022 activité Culture de la vigne → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 08/02/2022 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Autre société civile INSEE, Sirene
- 08/02/2022 dénomination EARL FONSES → SCEA FONSES INSEE, Sirene
- 16/05/2013 activité Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 16/05/2013 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 16/05/2013 dénomination EARL FONSES INSEE, Sirene
- 16/05/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2024 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 04/02/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/02/2022 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
17 Avenue de la Montagne Noire, 11800 Laure-Minervois
siège · SIRET 793 893 975 00011 · polyculture-élevage · depuis 16/05/2013
Les 1 015 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Aude (11) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : acte, 25/01/2024
- 25/01/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/2022 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/02/2022 Modification des statuts Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2022 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2013 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.