ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›
EARL DOMAINE MORAT
793 968 611Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/2013
595 Route des Bruyeres, 71960 Vergisson
Dirigeants et associés
- Gérant Pierre MORAT › (nouvel onglet) (31 ans) · arrivée publiée le 04/04/2021
- Gérant Gilles MORAT › (nouvel onglet) · départ publié le 28/11/2024
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA LES DEUX ROCHES › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Pierre MORAT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Gilles MORAT › (nouvel onglet) · gérant 24/07/2013
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 28/11/2024
Dirigeants · 1
- 28/11/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/04/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/07/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2024 · 3.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France
- Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
595 Route des Bruyeres, 71960 Vergisson
siège · SIRET 793 968 611 00012 · viticulture · depuis 01/07/2013
Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : tenue de l'assemblée, 10/07/2026
- 10/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2021 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2013 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.