ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›

EARL DOMAINE MORAT

793 968 611Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/2013

595 Route des Bruyeres, 71960 Vergisson

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pierre MORAT › (nouvel onglet) (31 ans) · arrivée publiée le 04/04/2021
  2. Gérant Gilles MORAT › (nouvel onglet) · départ publié le 28/11/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : changement de dirigeant, 28/11/2024

État
active active État · depuis le 01/07/2013 13 ans Immatriculation01/07/2013
Dirigeants · 1
Pierre MORAT
gérant gérant Pierre MORATarrivée constatée le 04/04/2021 5 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2024 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France

  1. Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493
  2. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 595 Route des Bruyeres, 71960 Vergisson

    siège · SIRET 793 968 611 00012 · viticulture · depuis 01/07/2013

Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : tenue de l'assemblée, 10/07/2026

  1. 10/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/03/2021 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 02/07/2013 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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