ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›
DU GRAVIER
793 978 883Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/06/2013
1690 Rue de la Croix de Pierre, 76360 Bouville
Dirigeants et associés
- Gérant Pierre VERHALLE › (nouvel onglet) (47 ans)
- Personne morale PATH INVEST › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Pierre VERHALLE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats PATATOP › (nouvel onglet) · via Pierre VERHALLE
- mandats PATH INVEST › (nouvel onglet) · via Pierre VERHALLE
- mandats PATH INVEST › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 01/06/2013
- 01/06/2013 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2013 → 2013 · 1.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 13/12/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/12/2017 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1690 Rue de la Croix de Pierre, 76360 Bouville
siège · SIRET 793 978 883 00015 · grandes cultures · depuis 01/06/2013
Les 2 565 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : modification des statuts, 17/04/2018
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17/04/2018
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
adoption par M. VERHALLE du statut d'associé non exploitant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
adoption par M. VERHALLE du statut d'associé non exploitant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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13/12/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Transmission de titres à titre gratuit — De la pleine propriete de parts sociales par mr jerome verhalle au profit de mr pierre verhalle · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Transmission de titres à titre gratuit — De la pleine propriete de parts sociales par mr jerome verhalle au profit de mr pierre verhalle · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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04/07/2013
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.