ENTREPRISE Activités de soutien aux cultures › Haute-Saône ›
MENIERE RAPHAEL
794 216 663Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/07/2013
19 Rue du Crais Martinot, 70500 Ormoy
Exploite un établissement au 19 Rue du Crais Martinot, 70500 Ormoy (services agricoles), repris de Franck Degand › (nouvel onglet).
Dirigeants et associés
- Gérant Raphael MENIERE › (nouvel onglet) (44 ans) · arrivée publiée le 24/07/2013
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « MENIERE RAPHAEL » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
1 opération · 1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Franck Degand › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2013 01/07/2013
- mandats Raphael MENIERE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté
- Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (3)
dernier : 168 k€, 09/05/2025
-
09/05/2025
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE › (nouvel onglet)
168 k€
Accord cadre · montant maximum · Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales
Accord cadre · 168 k€ (montant maximum)
Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales
-
09/05/2025
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE › (nouvel onglet)
176 k€
Accord cadre · montant maximum · Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales
Accord cadre · 176 k€ (montant maximum)
Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales
-
07/05/2025
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE › (nouvel onglet)
168 k€
Accord cadre · montant maximum · Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales
Accord cadre · 168 k€ (montant maximum)
Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 3.
› Changements de contrôle (1)
dernier : vente, 01/07/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/07/2013 vente Franck Degand › (nouvel onglet) · cédant 388 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 exploitant avant
-
19 Rue du Crais Martinot, 70500 Ormoy
siège · SIRET 794 216 663 00011 · services agricoles · depuis 01/07/2013
1 exploitant avant
-
388 k€
01/07/2013date approchée
Franck Degand › (nouvel onglet), entrepreneur individuel vers MENIERE RAPHAEL › (nouvel onglet)
-
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 433 autres entreprises du métier « services agricoles » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : acte, 05/01/2024
- 05/01/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2022 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2013 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.