ENTREPRISE Activités de soutien aux cultures › Haute-Saône ›

MENIERE RAPHAEL

794 216 663Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/07/2013

19 Rue du Crais Martinot, 70500 Ormoy

Exploite un établissement au 19 Rue du Crais Martinot, 70500 Ormoy (services agricoles), repris de Franck Degand › (nouvel onglet).

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Raphael MENIERE › (nouvel onglet) (44 ans) · arrivée publiée le 24/07/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

1 opération · 1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (3)

dernier : 168 k€, 09/05/2025

3 Marchés remportés sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois
06/05/2029 Prochaine échéance
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE › (nouvel onglet)
médiane 3 Offres reçues sur 3 marchés
  1. 09/05/2025 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales

    Accord cadre · 168 k€ (montant maximum)

    Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales

    168 k€
  2. 09/05/2025 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales

    Accord cadre · 176 k€ (montant maximum)

    Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales

    176 k€
  3. 07/05/2025 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales

    Accord cadre · 168 k€ (montant maximum)

    Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales

    168 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 3.

› Changements de contrôle (1)

dernier : vente, 01/07/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 exploitant avant

  1. 19 Rue du Crais Martinot, 70500 Ormoy

    siège · SIRET 794 216 663 00011 · services agricoles · depuis 01/07/2013

    1 exploitant avant
    1. 01/07/2013date approchée

      Franck Degand › (nouvel onglet), entrepreneur individuel vers MENIERE RAPHAEL › (nouvel onglet)
      388 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 433 autres entreprises du métier « services agricoles » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : acte, 05/01/2024

  1. 05/01/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/11/2022 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/07/2013 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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