ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Bas-Rhin ›
ARTERE CONSTRUCTION ET TP SUD
794 418 582SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/2013
7 Rue de Bruxelles, 67520 Marlenheim
Exploite un établissement au 7 Rue de Bruxelles, 67520 Marlenheim (terrassement et démolition), repris de CAMILLE KIEFFER SA › (nouvel onglet).
Dirigeants et associés
- Directeur général Julien TROTOT › (nouvel onglet) (51 ans)
- Directeur général Jean-Jacques TAFFERNER › (nouvel onglet) (56 ans) · arrivée publiée le 27/08/2013
- Président PRESTI TP › (nouvel onglet)
- Gérant Jean-Jacques TAFFERNER › (nouvel onglet) (56 ans) · selon le BODACC du 29/10/2017
- Président Julien TROTOT › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 27/08/2013
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (11)
10 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ARTERE CONSTRUCTION ET TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · via Julien TROTOT (et 1 autres)
- mandats COTE SUD › (nouvel onglet) · via Julien TROTOT (et 1 autres)
- mandats PRESTI TP › (nouvel onglet) · via Julien TROTOT (et 1 autres)
- mandats SCI COTE NORD › (nouvel onglet) · via Julien TROTOT (et 1 autres)
- opérations CAMILLE KIEFFER SA › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2013 05/08/2013
- mandats ARTERE ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet) · via Jean-Jacques TAFFERNER
- mandats COTE SUD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Jacques TAFFERNER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Julien TROTOT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats PRESTI TP › (nouvel onglet) · président
- mandats ARTERE SANITAIRE › (nouvel onglet)cessée · via Julien TROTOT (et 1 autres)
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 17/01/2021
Dirigeants · 3
- 17/01/2021 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 29/10/2017 changement de dirigeant l’administration BODACC, RCS-B
- 01/07/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2021 · 3.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (38)
dernier : 58 k€, 29/07/2026
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29/07/2026
COMMUNE DE FURDENHEIM › (nouvel onglet)
58 k€
marché · RENOVATION SALLE - TERRASSEMENT
marché · 58 k€
RENOVATION SALLE - TERRASSEMENT
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17/03/2026
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
202 k€
marché · groupement de 2 titulaires · AMELIORATION DU RESEAU EAU POTABLE AMELIORATION DU RESEAU ASSAINISSEMENT
marché · 202 k€ · groupement de 2 titulaires
AMELIORATION DU RESEAU EAU POTABLE AMELIORATION DU RESEAU ASSAINISSEMENT
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13/03/2026
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
103 k€
marché · COMMISSION LOCALE DE LA BRUCHE HASEL COMMUNE DE RUSS ANNEXE STEINBACH AMELIORATION DU RESEAU D
marché · 103 k€
COMMISSION LOCALE DE LA BRUCHE HASEL COMMUNE DE RUSS ANNEXE STEINBACH AMELIORATION DU RESEAU D
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13/03/2026
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
137 k€
marché · montant porté à 137 k€ le 16/09/2026 · SQ COMMISSION DE LA HAUTE BRUCHE CMME COLROY LA ROCHE RD1420 ROUTE DEVANT SAINT BLAISE AMEL
marché · porté à 137 k€ le 16/09/2026
SQ COMMISSION DE LA HAUTE BRUCHE CMME COLROY LA ROCHE RD1420 ROUTE DEVANT SAINT BLAISE AMEL
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09/03/2026
COMMUNE DE DACHSTEIN › (nouvel onglet)
53 k€
marché · LOT 3 TERRASSEMENT VRD AMENAGMENT EXTRIEUR MAIRIE
marché · 53 k€
LOT 3 TERRASSEMENT VRD AMENAGMENT EXTRIEUR MAIRIE
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22/01/2026
COMMUNE DE ITTENHEIM › (nouvel onglet)
87 k€
marché · Réhabilitation de la rue Nicolas Agérius
marché · 87 k€
Réhabilitation de la rue Nicolas Agérius
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19/01/2026
COMMUNE DE ITTENHEIM › (nouvel onglet)
87 k€
marché · REHABILITATION DE LA RUE NICOLAS AGERIUS
marché · 87 k€
REHABILITATION DE LA RUE NICOLAS AGERIUS
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08/01/2026
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
290 k€
marché · groupement de 2 titulaires · SQ COMMUNE DE GAMBSHEIM RUE DE L ANCIENNE EGLISE RENOUVELLEMENT RESEAU AEP
marché · 290 k€ · groupement de 2 titulaires
SQ COMMUNE DE GAMBSHEIM RUE DE L ANCIENNE EGLISE RENOUVELLEMENT RESEAU AEP
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22/10/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOSSIG ET DU VIGNOBLE › (nouvel onglet)
277 k€
marché · montant porté à 277 k€ le 08/04/2026 · PISCINE LOT18 TERRASSEMENT / VRD / AMENAGEMENT EXTERIEUR
marché · porté à 277 k€ le 08/04/2026
PISCINE LOT18 TERRASSEMENT / VRD / AMENAGEMENT EXTERIEUR
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21/10/2025
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
102 k€
marché · SQ PERIMETRE DE WASSELONNE ET ENVIRONS COMMUNE DE WASSELONE RUE DE LA POSTE POSE D UN COLLECTE
marché · 102 k€
SQ PERIMETRE DE WASSELONNE ET ENVIRONS COMMUNE DE WASSELONE RUE DE LA POSTE POSE D UN COLLECTE
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28/07/2025
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
322 k€
marché · SQ PERIMETRE KOCHERSBERG SOUFFEL RENFORCEMENT RESEAU AEP COMMUNES DE KIENHEIM FURDENHEIM ET DOSSENHE
marché · 322 k€
SQ PERIMETRE KOCHERSBERG SOUFFEL RENFORCEMENT RESEAU AEP COMMUNES DE KIENHEIM FURDENHEIM ET DOSSENHE
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01/07/2025
COMMUNE DE DUPPIGHEIM › (nouvel onglet)
51 k€
marché · montant porté à 51 k€ le 28/05/2026 · DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE
marché · porté à 51 k€ le 28/05/2026
DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE
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30/04/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE MOLSHEIM MUTZIG › (nouvel onglet)
298 k€
marché · Commune d’Ergersheim - Renouvellement du réseau d’eau et reprises ponctuelles d’assainissement rue de Wolxheim, rue Principale et impasse du Sel
marché · 298 k€
Commune d’Ergersheim - Renouvellement du réseau d’eau et reprises ponctuelles d’assainissement rue de Wolxheim, rue Principale et impasse du Sel
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27/03/2025
COMMUNE DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
52 k€
marché · 1 avenant · Hall du Grand manège - travaux de déraccordement et de récupération des eaux pluviales
marché · 52 k€ (1 avenant)
Hall du Grand manège - travaux de déraccordement et de récupération des eaux pluviales
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27/03/2025
COMMUNE DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
60 k€
marché · montant porté à 60 k€ le 30/05/2025 · HALL GRAND MANEGE TRAVAUX DE DERACCORDEMENT ET DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES
marché · porté à 60 k€ le 30/05/2025
HALL GRAND MANEGE TRAVAUX DE DERACCORDEMENT ET DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES
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13/01/2025
CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET D AMENAGEMENTS PAYSAGERS A LA PARCELLE POUR LE COMPTE DE LA CAH
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
TRAVAUX DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET D AMENAGEMENTS PAYSAGERS A LA PARCELLE POUR LE COMPTE DE LA CAH
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13/01/2025
CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de gestion des eaux pluviales et d’aménagements paysagers à la parcelle, pour le compte de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Travaux de gestion des eaux pluviales et d’aménagements paysagers à la parcelle, pour le compte de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
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08/01/2025
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
223 k€
marché · RENFORCEMENT DU RESEAU D EAU POTABLE PERIMETRE DU KOCHERSBERG SOUFFEL HURTIGHEIM RUE PRINCIPALE
marché · 223 k€
RENFORCEMENT DU RESEAU D EAU POTABLE PERIMETRE DU KOCHERSBERG SOUFFEL HURTIGHEIM RUE PRINCIPALE
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11/12/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
1,8 M€
Accord cadre · montant maximum · ACBC PRISE EN CHARGE DES DEBLAIS DE FOUILLES ET FOURNITURE DE MATERIAUX DE REMBLAIS POUR LES TERRITO
Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)
ACBC PRISE EN CHARGE DES DEBLAIS DE FOUILLES ET FOURNITURE DE MATERIAUX DE REMBLAIS POUR LES TERRITO
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04/11/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
124 k€
marché · montant porté à 124 k€ le 30/01/2026 · SQ AMELIORATION DU RESEAU D ASSAINISSEMENT CHEMIN RURL DIT DE LA NIEDERMATT
marché · porté à 124 k€ le 30/01/2026
SQ AMELIORATION DU RESEAU D ASSAINISSEMENT CHEMIN RURL DIT DE LA NIEDERMATT
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27/09/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
52 k€
marché · POSE DE DEUX BRANCHEMENTS INCENDIE EN PEHD DN 125 MM PAR FORAGE HORIZONTAL POUR LE PROJET TRIBOCK P
marché · 52 k€
POSE DE DEUX BRANCHEMENTS INCENDIE EN PEHD DN 125 MM PAR FORAGE HORIZONTAL POUR LE PROJET TRIBOCK P
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18/09/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
688 k€
marché · montant porté à 688 k€ le 08/07/2025 · groupement de 2 titulaires · TRANSFERT CCVB REHABILITATION DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT DU SECTEUR DE L UGECAM
marché · porté à 688 k€ le 08/07/2025 · groupement de 2 titulaires
TRANSFERT CCVB REHABILITATION DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT DU SECTEUR DE L UGECAM
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06/08/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
167 k€
marché · PERIMETRE WASSELONNE ENVIRONS WASSELONNE RUE RAMEAU RENFORCEMENT RESEAU ASST REPRISE BRANCHEMENTS
marché · 167 k€
PERIMETRE WASSELONNE ENVIRONS WASSELONNE RUE RAMEAU RENFORCEMENT RESEAU ASST REPRISE BRANCHEMENTS
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04/07/2024
COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE › (nouvel onglet)
114 k€
marché · Réhabilitation système d'assainissement - Base nautique Plobsheim
marché · 114 k€
Réhabilitation système d'assainissement - Base nautique Plobsheim
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03/07/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE MOLSHEIM MUTZIG › (nouvel onglet)
47 k€
marché · DUTTLENHEIM - REAMENAGEMENT D'UNE PARTIE DU PARKING DE LA MAIRIE
marché · 47 k€
DUTTLENHEIM - REAMENAGEMENT D'UNE PARTIE DU PARKING DE LA MAIRIE
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25/06/2024
COMMUNE DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
70 k€
marché · Haguenau - école élémentaire des Roses : aménagement de la cour sud - travaux de voirie
marché · 70 k€
Haguenau - école élémentaire des Roses : aménagement de la cour sud - travaux de voirie
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19/06/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
64 k€
marché · AMELIORATION DU RESEAU D ASSAINISSEMENT COMMISSION LOCALE DE BASSE MOSSIG COMMUNE DE MARLENHEIM RUE
marché · 64 k€
AMELIORATION DU RESEAU D ASSAINISSEMENT COMMISSION LOCALE DE BASSE MOSSIG COMMUNE DE MARLENHEIM RUE
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23/05/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
66 k€
marché · RD1420 RD 424 AMELIORATION RESEAU EAU POTABLE COMMISSION LOCALE COLROY LA ROCHE
marché · 66 k€
RD1420 RD 424 AMELIORATION RESEAU EAU POTABLE COMMISSION LOCALE COLROY LA ROCHE
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10/05/2024
CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
170 k€
marché · 1 avenant · Communauté d'Agglomération de Haguenau - diverses rues : renouvellement du réseau et des branchements d'eau potable (3 rues à Haguenau) - Lot 03 : rue du Triangle et rue des Radea…
marché · 170 k€ (1 avenant)
Communauté d'Agglomération de Haguenau - diverses rues : renouvellement du réseau et des branchements d'eau potable (3 rues à Haguenau) - Lot 03 : rue du Triangle et rue des Radea…
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10/05/2024
CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
75 k€
marché · Communauté d'Agglomération de Haguenau - diverses rues : renouvellement du réseau et des branchements d'eau potable (3 rues à Haguenau) - Lot 02 : rue des Prémontrés
marché · 75 k€
Communauté d'Agglomération de Haguenau - diverses rues : renouvellement du réseau et des branchements d'eau potable (3 rues à Haguenau) - Lot 02 : rue des Prémontrés
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22/04/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
74 k€
marché · CL DU KRONTHAL CNE DE SCHARRACHBERGHEIM IRMSTETT RUE DE SOULTZ LES BAINS RENFORCEMENT DU RESEAU AEP
marché · 74 k€
CL DU KRONTHAL CNE DE SCHARRACHBERGHEIM IRMSTETT RUE DE SOULTZ LES BAINS RENFORCEMENT DU RESEAU AEP
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19/04/2024
CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
3,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux sur collecteurs d’eaux usées et d’eaux pluviales : branchements neufs, réparations et renouvellements de réseaux et de branchements, pour le compte de la Communauté d’Aggl…
Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)
Travaux sur collecteurs d’eaux usées et d’eaux pluviales : branchements neufs, réparations et renouvellements de réseaux et de branchements, pour le compte de la Communauté d’Aggl…
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19/04/2024
CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
3,2 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX SUR COLLECTEURS D EAUX USEES ET D EAUX PLUVIALES BRANCHEMENTS NEUFS REPARATIONS ET RENOUVELLEMENTS DE RESEAUX ET DE BRANCHEMENTS POUR LE COMPTE DE LA CAH
Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)
TRAVAUX SUR COLLECTEURS D EAUX USEES ET D EAUX PLUVIALES BRANCHEMENTS NEUFS REPARATIONS ET RENOUVELLEMENTS DE RESEAUX ET DE BRANCHEMENTS POUR LE COMPTE DE LA CAH
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14/02/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
165 k€
marché · TRANSFERT CCVB ACBC TRAVAUX D EXTENSIONS, DE BRANCHEMENTS NEUFS AINSI QUE LES DIVERS RACCORDEMENTS
marché · 165 k€
TRANSFERT CCVB ACBC TRAVAUX D EXTENSIONS, DE BRANCHEMENTS NEUFS AINSI QUE LES DIVERS RACCORDEMENTS
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19/01/2024
CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de gestion des eaux pluviales et d’aménagements paysagers à la parcelle, pour le compte de la Communauté d’Agglomération de Haguenau – accord-cadre à bons de commande
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Travaux de gestion des eaux pluviales et d’aménagements paysagers à la parcelle, pour le compte de la Communauté d’Agglomération de Haguenau – accord-cadre à bons de commande
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09/01/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
3,2 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACBC SECTEUR REGION BASSE ZORN BISCHVILLER BANDE RHENANE SUD TRAVX BRANCHEMENTS PARTICULIERS PETITES
Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACBC SECTEUR REGION BASSE ZORN BISCHVILLER BANDE RHENANE SUD TRAVX BRANCHEMENTS PARTICULIERS PETITES
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27/12/2023
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
140 k€
marché · LOT No1 : RENOVATION DES CANALISATIONS PRINCIPALES ET RENOUVELLEMENT DES BRANCHEMENTS D EAU POTABLE
marché · 140 k€
LOT No1 : RENOVATION DES CANALISATIONS PRINCIPALES ET RENOUVELLEMENT DES BRANCHEMENTS D EAU POTABLE
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07/12/2022
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACBC TRAVAUX D ASSAINISSEMENT DANS LES PERIMETRES DE LA VALLEE DE ROHRBACH, DE LA REGION DE BRUMATH,
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACBC TRAVAUX D ASSAINISSEMENT DANS LES PERIMETRES DE LA VALLEE DE ROHRBACH, DE LA REGION DE BRUMATH,
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 38.
› Changements de contrôle (1)
dernier : vente, 05/08/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/08/2013 vente CAMILLE KIEFFER SA › (nouvel onglet) · cédant 20 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,5 M€
- 2017 : 1,5 M€
- 2018 : 1 000 k€
- 2019 : 1,4 M€
- 2020 : 1,2 M€
- 2021 : 1,1 M€
- 2022 : 1,1 M€
- 2023 : 1,1 M€
- 2024 : 1,1 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2021)
- 2017 : -1,3 %
- 2021 : 1,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 exploitant avant
-
7 Rue de Bruxelles, 67520 Marlenheim
siège · SIRET 794 418 582 00019 · terrassement et démolition · depuis 01/07/2013
1 exploitant avant
-
20 k€
05/08/2013date approchée
CAMILLE KIEFFER SA › (nouvel onglet) vers ARTERE CONSTRUCTION ET TP SUD › (nouvel onglet)
-
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 616 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Bas-Rhin (67) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : modification des statuts, 15/05/2025
- 15/05/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2020 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/10/2020 Transformation de la forme juridique — De la societe artere construction et tp sud societe a responsabilite limitee en societe par actions simplifiee Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/2017 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/08/2015 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2013 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.