ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Tarn-et-Garonne ›
SCI CLOS DE JEAN
797 464 708Société civile immobilièreactive depuis 10/09/2013
12 Rue Caillavet, 82200 Moissac
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Jacques TROUETTE-DARTIGUES › (nouvel onglet) (77 ans)
- Associé Valerie CLARMONT › (nouvel onglet) (53 ans)
- Associé Claude TROUETTE-DARTIGUES › (nouvel onglet) (78 ans)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SCI CLOS DE JEAN » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI VALEUVIC › (nouvel onglet) · via Jean-Jacques TROUETTE-DARTIGUES (et 1 autres)
- mandats SCI VDP › (nouvel onglet) · via Jean-Jacques TROUETTE-DARTIGUES (et 1 autres)
- mandats AMARIA.EVENTS › (nouvel onglet) · via Valerie CLARMONT
- mandats Claude TROUETTE-DARTIGUES › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Jacques TROUETTE-DARTIGUES › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DUSOL › (nouvel onglet) · via Valerie CLARMONT
- mandats SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE ARTISANALE OCCITANE › (nouvel onglet) · via Valerie CLARMONT
- mandats Valerie CLARMONT › (nouvel onglet) · associé
- mandats OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME › (nouvel onglet)cessée · via Valerie CLARMONT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 19/04/2026
- 19/04/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/09/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2026 · 2.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 26/11/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/11/2013 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
12 Rue Caillavet, 82200 Moissac
siège · SIRET 797 464 708 00016 · location de biens immobiliers · depuis 10/09/2013
Les 11 505 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Tarn-et-Garonne (82) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : répartition des parts, 10/04/2026
-
10/04/2026
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 09/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
26/11/2013
Transmission de titres à titre gratuit — Par mr trouette dartigues jean jacques a mme trouette valerie
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
27/09/2013
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 5.