SUBLIMETAL

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2024 · 13.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 8.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 10 exercices.

1. 196 Rue sous Burgille, 39300 Champagnole

   siège · SIRET 797 496 403 00024 · mécanique et travail des métaux · depuis 23/09/2024

Les 516 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 19/12/2024 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — Les actions nouvelles attribuées gratuitement devaient être émises par augmentation de capital réalisée par · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 26/09/2024 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège

   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — -Lors de la constitution, l'associée unique, soussigné, apporte à la Société : · signal

   Transfert de siège — • au transfert du siège social et à la modification corrélative de l'article 4 des statuts, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 26/12/2022 Fusion
   Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, changement de dénomination, modification de l'objet

   Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Fusion — valeur brute et aux éventuelles dépréciations des titres de la Société absorbante dans les comptes de · signal

   Apport — -Lors de la constitution, l'associée unique, soussigné, apporte à la Société : · signal

   Dissolution — la fusion par absorption de la société KANGO par la société SNTS et la dissolution sans liquidation de · signal

   Changement de dénomination — L'Associée Unique décide de modifier, à compter de ce jour, la dénomination sociale qui sera · signal

   Modification de l'objet — L'Associée Unique décide de modifier purement et simplement, et ce à compter de ce jour, l'objet social · signal

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4. 07/10/2022 Fusion
   Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

   Autre pièce déposée

   Fusion — PROJET DE FUSION-ABSORPTION · signal

   Apport — sociétés sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif de la Société absorbée sont apportés à · signal

   Dissolution — - la société KANGO sera immédiatement dissoute sans liquidation du seul fait de la réalisation · signal

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5. 20/02/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'associée unique décide de nommer, à compter du 1er janvier 2019 : · signal

   Départ de dirigeant — L'associée unique constate que le résultat de l'exercice est un bénéfice de 174 139,70 €, · signal

   Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats de commissaire aux comptes titulaire (Société PLURIS · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 14/11/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — le rapport de gestion sur les opérations de l'exercice écoulé. · signal

   Nomination de dirigeant — écoulé sachant que le nouveau Président a été désigné le 31 mars 2017. · signal

   Départ de dirigeant — suppléant, en remplacement de Monsieur Guy MENOUILLARD, démissionnaire, pour la durée restant · signal

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7. 15/05/2017 Autre modification relative aux dirigeants
   Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — -Lors de la constitution, l'associée unique, soussigné, apporte à la Société : · signal

   Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement de la Présidente démissionnaire, · signal

   Départ de dirigeant — L'Associée unique prend acte de la démission de la société C3C de son mandat de Présidente à · signal

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8. 23/04/2014 Fusion
   Scission · Apport partiel d'actif · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · et 5 autres · 3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination

   Scission · Apport partiel d'actif · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · et 5 autres

   Apport — - l'avis du projet d'apport partiel d'actif publié au Bodacc en date du 8 octobre 2013 pour la · signal

   Augmentation de capital — - Augmentation du capital social et modification corrélative des statuts ; · signal

   Changement de dénomination — - décidé de modifier la dénomination sociale de la société qui devient SNTS et de modifier · signal

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9. 29/10/2013 Fusion
   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée

   Apport — APPORT PARTIEL D'ACTIF PLAC E SOUS LE REGIME DES SCISSIONS · signal

   Augmentation de capital — Le présent apport partiel d'actif sera rémunéré le 15 novembre 2013 par une augmentation de capital de la · signal

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10. 30/09/2013 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée

    Apport — Il a été, en vue de l'apport partiel d'actif devant être consenti par la SARL SNTS à la SASU · signal

    Augmentation de capital — de 10 euros chacune, soit 998 450 euros, créées à titre d'augmentation de son capital par la · signal

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11. 27/09/2013 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds

    Apport — Lors de la constitution, l'associé unique, soussigné, apporte à la Société : · signal

    Nomination de dirigeant — Le premier Président de la Société nommé aux termes des présents statuts pour une durée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.