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TSMB

798 030 706Société civile immobilièrecessée le 23/06/2026

9 Rue du Char D'argent, 88000 Epinal

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Nicolas MELICA › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 05/11/2013 · jusqu'à la cessation
  2. Rôle non publié Christelle CUSSENOT › (nouvel onglet) (47 ans) · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (2)

dernier jugement : clôturée, 23/06/2026

Procédure
liquidation liquidation Procédure · du 21/11/2023 au 23/06/2026 2 ans Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire21/11/2023 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif23/06/2026

Source : BODACC, procédures collectives · 2023–2026 · 2 jugements.

› Historique (4)

dernier : état, 23/06/2026

État
active active État · du 16/10/2013 au 23/06/2026 12 ans Immatriculation16/10/2013 Cessation d'activité23/06/2026
Dirigeants · 1
Nicolas MELICA
gérant gérant Nicolas MELICAarrivée constatée le 05/11/2013 · jusqu'à la cessation 12 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2026 · 4.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 06/01/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (5)

dernier : cession de parts sociales, 06/01/2023

  1. 06/01/2023 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/01/2023 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/06/2020 Modification des statuts Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/04/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 24/10/2013 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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