ENTREPRISE Collecte des déchets non dangereux › Seine-St-Denis ›
MOULINOT COMPOST & BIOGAZ
798 298 899SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 25/10/2013
Avenue Jean Moulin, 93240 Stains
Dirigeants et associés
- Directeur général Fabien DELORY › (nouvel onglet) (43 ans)
- Président SMNC › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes F.D. & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Président Stephan MARTINEZ › (nouvel onglet) (56 ans) · jusqu'au 26/02/2026
- Directeur général Roger BEAUFORT › (nouvel onglet) · départ publié le 19/04/2015
- Directeur général Fabrice MARTINEZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/04/2014
- Gérant Fabrice MARTINEZ › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/11/2013
- Gérant Roger BEAUFORT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/11/2013
- Gérant Stephan MARTINEZ › (nouvel onglet) (56 ans) · arrivée publiée le 20/11/2013
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats F D & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Fabien DELORY › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats MOULINOT AUVERGNE-RHONE-ALPES › (nouvel onglet) · président
- mandats MOULINOT NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet) · président
- mandats MOULINOT PAYS DE LA LOIRE › (nouvel onglet) · président
- mandats NORMAL SOUPE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats SMNC › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Fabrice MARTINEZ › (nouvel onglet) · gérant · directeur général 20/11/2013
- mandatsmandat terminé Roger BEAUFORT › (nouvel onglet) · gérant · directeur général 20/11/2013
- mandatsmandat terminé Stephan MARTINEZ › (nouvel onglet) · gérant · président 20/11/2013
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 26/02/2026
Dirigeants · 3
- 26/02/2026 changement de dirigeant départ du président : Stephan MARTINEZ › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 26/02/2026 changement de dirigeant nouveau président : SMNC › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 19/04/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 13/04/2022 siège 163 Rue de Rome, 75017 Paris → Avenue Jean Moulin, 93240 Stains INSEE, Sirene
- 23/08/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/04/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/04/2014 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 07/03/2014 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/10/2013 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 25/10/2013 siège 163 Rue de Rome, 75017 Paris INSEE, Sirene
- 25/10/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2013 → 2026 · 11.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale des activités du déchet
- Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Structure d'insertion Structure d'insertion · EI
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (37)
dernier : 5,0 M€, 21/09/2026
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21/09/2026
AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
5,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · AC PRESTATIONS DE SENSIBILISATION EN EQUIPE-LOT1-26005
Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
AC PRESTATIONS DE SENSIBILISATION EN EQUIPE-LOT1-26005
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28/08/2026
REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
3,9 M€
Accord cadre · montant maximum · Programme Régional de Formation vers l'Emploi 2026-2030 - Lot 1 - ENVIRONNEMENT AMENAGEMENT - REGION
Accord cadre · 3,9 M€ (montant maximum)
Programme Régional de Formation vers l'Emploi 2026-2030 - Lot 1 - ENVIRONNEMENT AMENAGEMENT - REGION
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23/06/2026
COMMUNE DE CLICHY › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · GESTION ET ENTRETIEN DES COMPSTEURS DE LA VILLE DE CLICHY
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
GESTION ET ENTRETIEN DES COMPSTEURS DE LA VILLE DE CLICHY
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09/03/2026
BOUCLE NORD DE SEINE › (nouvel onglet)
8,9 M€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES ENSEMBLE DES COMMUNES
Accord cadre · 8,9 M€ (montant maximum)
COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES ENSEMBLE DES COMMUNES
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28/01/2026
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE LAVAGE BACS SOUS ABRI/TRANSPT ET DECHARGEMENT DECHETS ALIMENTAIRES
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
COLLECTE LAVAGE BACS SOUS ABRI/TRANSPT ET DECHARGEMENT DECHETS ALIMENTAIRES
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18/08/2025
CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE › (nouvel onglet)
675 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE VALORISATION BIODECHETS MENAGERS LAVAGES ABRI-BACS
Accord cadre · 675 k€ (montant maximum)
COLLECTE VALORISATION BIODECHETS MENAGERS LAVAGES ABRI-BACS
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21/07/2025
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
4,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de composteurs et de bio-seaux ,formations, sensibilisation et analyse du compost pour le tri à la source des bio déchets
Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)
Fourniture de composteurs et de bio-seaux ,formations, sensibilisation et analyse du compost pour le tri à la source des bio déchets
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15/07/2025
PARIS TERRES D'ENVOL › (nouvel onglet)
3,3 M€
marché · COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES MENAGERS ET ASSIMILES ET LAVAGE DE BACS SUR LE TERRITOIRE DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
marché · 3,3 M€
COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES MENAGERS ET ASSIMILES ET LAVAGE DE BACS SUR LE TERRITOIRE DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
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15/07/2025
PARIS TERRES D'ENVOL › (nouvel onglet)
2,1 M€
marché · COLLECTE DECHETS ALIMENTAIES MENAGERS ET ASSIMILES ET LAVAGE DE BACS
marché · 2,1 M€
COLLECTE DECHETS ALIMENTAIES MENAGERS ET ASSIMILES ET LAVAGE DE BACS
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05/06/2025
#PARISESTMARNE&BOIS › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché de collecte séparative des déchets alimentaires sur le Territoire de l'EPT Paris Est Marne & Bois
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Marché de collecte séparative des déchets alimentaires sur le Territoire de l'EPT Paris Est Marne & Bois
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05/02/2025
SYNDICAT MIXTE POUR L'ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNE › (nouvel onglet)
3,4 M€
marché · Collecte évacuation Biodéchets
marché · 3,4 M€
Collecte évacuation Biodéchets
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31/01/2025
COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE › (nouvel onglet)
4,0 M€
marché · 24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et accompagnement du compostage domestique
marché · 4,0 M€
24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et accompagnement du compostage domestique
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28/01/2025
COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · 24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et accompagnement du compostage domestique
marché · 2,0 M€
24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et accompagnement du compostage domestique
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13/01/2025
COMMUNE D'EYSINES › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Le présent marché est mis en place pour poursuivre l’expérimentation de tris et de collectes démarrée dans une école et un centre de loisirs depuis 2018, puis étendue aux groupes …
marché · 30 k€
Le présent marché est mis en place pour poursuivre l’expérimentation de tris et de collectes démarrée dans une école et un centre de loisirs depuis 2018, puis étendue aux groupes …
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08/11/2024
GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
582 k€
Accord cadre · montant maximum · La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …
Accord cadre · 582 k€ (montant maximum)
La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …
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08/11/2024
GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
544 k€
Accord cadre · montant maximum · La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …
Accord cadre · 544 k€ (montant maximum)
La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …
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08/11/2024
GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES GROS PRODUCTEURS NON MENAGERS PNM NLG/NEP/NSM/RSB/VIL
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES GROS PRODUCTEURS NON MENAGERS PNM NLG/NEP/NSM/RSB/VIL
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08/11/2024
GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …
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08/11/2024
GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES GROS PRODUCTEURS NON MENAGERS PNM GGY/LIG/PSB/RAI/CSB/COU/VAU
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES GROS PRODUCTEURS NON MENAGERS PNM GGY/LIG/PSB/RAI/CSB/COU/VAU
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08/11/2024
GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …
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21/08/2024
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…
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21/08/2024
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…
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21/08/2024
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
778 k€
Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…
Accord cadre · 778 k€ (montant maximum)
Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…
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21/08/2024
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
781 k€
Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…
Accord cadre · 781 k€ (montant maximum)
Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…
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13/08/2024
AGGLOMERATION D'AGEN › (nouvel onglet)
2,4 M€
marché · COLLECTE EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET METHANISATION DES BIODECHETS ET INFORMATION DES HABITANTS EN PORTE A PORTE
marché · 2,4 M€
COLLECTE EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET METHANISATION DES BIODECHETS ET INFORMATION DES HABITANTS EN PORTE A PORTE
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20/06/2024
DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES BIODECHETS PRODUITS LORS DES MANIFESTATIONS ET EVENEMENTS (FESTIVALS, TEMPS FORTS, OPERATIONS SPECIFIQUES) ORGANISES PAR LE DEPARTEMENT DE L ESSONNE
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
COLLECTE ET TRAITEMENT DES BIODECHETS PRODUITS LORS DES MANIFESTATIONS ET EVENEMENTS (FESTIVALS, TEMPS FORTS, OPERATIONS SPECIFIQUES) ORGANISES PAR LE DEPARTEMENT DE L ESSONNE
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18/06/2024
CA BASSIN D'ARCACHON SUD (COBAS) › (nouvel onglet)
7,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Pré-collecte, Collecte et Traitement des biodéchets sur le territoire de la COBAS
Accord cadre · 7,5 M€ (montant maximum)
Pré-collecte, Collecte et Traitement des biodéchets sur le territoire de la COBAS
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17/05/2024
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
560 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 01 : Lot n°1 :Collecte et traitement des déchets al…
Accord cadre · 560 k€ (montant maximum)
Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 01 : Lot n°1 :Collecte et traitement des déchets al…
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19/02/2024
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
8,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 01 : Lot n°1 :Collecte et traitement des déchets al…
Accord cadre · 8,5 M€ (montant maximum)
Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 01 : Lot n°1 :Collecte et traitement des déchets al…
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09/02/2024
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
7,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 03 : Lot n°3 : Marché de sensibilisation et de dist…
Accord cadre · 7,0 M€ (montant maximum)
Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 03 : Lot n°3 : Marché de sensibilisation et de dist…
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12/01/2024
CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES DE PARIS › (nouvel onglet)
128 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport, traitement, valorisation ou destruction des biodéchets (déchets alimentaires provenant des cuisines)
Accord cadre · 128 k€ (montant maximum)
Collecte, transport, traitement, valorisation ou destruction des biodéchets (déchets alimentaires provenant des cuisines)
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28/12/2023
SYND MIXTE GESTION INCINERAT DECHETS › (nouvel onglet)
925 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT N°5 / Collecte en apport volontaire et traitement des restes alimentaires
Accord cadre · 925 k€ (montant maximum)
LOT N°5 / Collecte en apport volontaire et traitement des restes alimentaires
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14/11/2023
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
1,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Groupement de commande - Collecte et valorisation par méthanisation des déchets fermentescibles alimentaires en établissement public
Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)
Groupement de commande - Collecte et valorisation par méthanisation des déchets fermentescibles alimentaires en établissement public
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30/10/2023
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
52 k€
marché · 1 avenant · GESTION DES DECHETS POUR LES HOPITAUX DU GHT GPNE
marché · 52 k€ (1 avenant)
GESTION DES DECHETS POUR LES HOPITAUX DU GHT GPNE
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25/03/2022
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE › (nouvel onglet)
215 k€
marché · 2 avenants · TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS ALIMENTAIRES COLLECTES SUR LE TERRITOIRE DU SIOM
marché · 215 k€ (2 avenants)
TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS ALIMENTAIRES COLLECTES SUR LE TERRITOIRE DU SIOM
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18/12/2024
CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY › (nouvel onglet)
800 k€
acte de sous-traitance · COLLECTE DECHETS PAR FORFAITAIRE DECHETS CHILLY MAZARIN MASSY VERIERES ET WISSOUS
acte de sous-traitance · 800 k€
COLLECTE DECHETS PAR FORFAITAIRE DECHETS CHILLY MAZARIN MASSY VERIERES ET WISSOUS
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18/12/2024
CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY › (nouvel onglet)
800 k€
acte de sous-traitance · COLLECTE DECHET CHILLY-MAZARIN MASSY VERIERES ET WISSOUS BPU
acte de sous-traitance · 800 k€
COLLECTE DECHET CHILLY-MAZARIN MASSY VERIERES ET WISSOUS BPU
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 37.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 26/02/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/02/2014 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 759 k€
- 2024 : 10,9 M€ · Achats 140 k€ · Charges externes 5,7 M€ · Personnel 6,7 M€ · EBE −1,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -14,4 %
- 2024 : -12,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 4 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
Zac de la Cerisaie Avenue Jean Moulin, 93240 Stains
siège · SIRET 798 298 899 00039 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/10/2018
-
13-27 - Parc de la Cerisaie 13 Avenue Jean Moulin, 93240 Stains
SIRET 798 298 899 00047 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/10/2021
-
305 Rue Frederic Sarazin, 77550 Reau
SIRET 798 298 899 00054 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/04/2023
Les 634 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Seine-St-Denis (93) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (30)
dernier : modification des statuts, 24/09/2026
- 24/09/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/03/2026 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/03/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/07/2022 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/04/2022 Changement de dirigeant Transfert du siège social · Autre changement de structure · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Actionnariat initial · et 4 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/03/2022 Modification des statuts Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/01/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2019 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2018 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/02/2018 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/12/2017 Augmentation du capital social Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/08/2016 Modification des statuts Augmentation du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/2015 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/06/2015 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/04/2015 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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