ENTREPRISE Collecte des déchets non dangereux › Seine-St-Denis ›

MOULINOT COMPOST & BIOGAZ

798 298 899SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 25/10/2013

Avenue Jean Moulin, 93240 Stains

100 à 199 Effectif salariés · 2024
10,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
-1,3 M€ EBE
-2,4 M€ Résultat net
-8,0 M€ Capitaux propres
12,0 M€ Dettes financières trésorerie 323 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Fabien DELORY › (nouvel onglet) (43 ans)
  2. Président SMNC › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes F.D. & ASSOCIES › (nouvel onglet)
  4. Président Stephan MARTINEZ › (nouvel onglet) (56 ans) · jusqu'au 26/02/2026
  5. Directeur général Roger BEAUFORT › (nouvel onglet) · départ publié le 19/04/2015
  6. Directeur général Fabrice MARTINEZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/04/2014
  7. Gérant Fabrice MARTINEZ › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/11/2013
  8. Gérant Roger BEAUFORT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/11/2013
  9. Gérant Stephan MARTINEZ › (nouvel onglet) (56 ans) · arrivée publiée le 20/11/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 26/02/2026

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 25/10/2013 au 07/03/2014 4 mois SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 07/03/2014 12 ans
Siège
163 Rue de Rome, 75017 Paris 163 Rue de Rome, 75017 Paris Siège · du 25/10/2013 au 13/04/2022 8 ans Avenue Jean Moulin, 93240 Stains Avenue Jean Moulin, 93240 Stains Siège · depuis le 13/04/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 25/10/2013 13 ans Immatriculation25/10/2013
Dirigeants · 3
Fabien DELORY
directeur général directeur général Fabien DELORYdébut non publié
SMNC
président président SMNCdepuis le 26/02/2026 8 mois
Stephan MARTINEZ
président président Stephan MARTINEZdébut non publié · jusqu'au 26/02/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2013 → 2026 · 11.

› Agréments et conventions (5)

Convention collective nationale des activités du déchet

  1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  4. Structure d'insertion Structure d'insertion · EI
  5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (37)

dernier : 5,0 M€, 21/09/2026

14 Marchés remportés sur 24 mois, dont 5 sur 12 mois
17/06/2027 Prochaine échéance
médiane 4 Offres reçues sur 12 marchés
2 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de EUROPE SERVICES DECHETS › (nouvel onglet)
1,6 M€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
14,7 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2024
  1. 21/09/2026 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · AC PRESTATIONS DE SENSIBILISATION EN EQUIPE-LOT1-26005

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    AC PRESTATIONS DE SENSIBILISATION EN EQUIPE-LOT1-26005

    5,0 M€
  2. 28/08/2026 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Programme Régional de Formation vers l'Emploi 2026-2030 - Lot 1 - ENVIRONNEMENT AMENAGEMENT - REGION

    Accord cadre · 3,9 M€ (montant maximum)

    Programme Régional de Formation vers l'Emploi 2026-2030 - Lot 1 - ENVIRONNEMENT AMENAGEMENT - REGION

    3,9 M€
  3. 23/06/2026 COMMUNE DE CLICHY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GESTION ET ENTRETIEN DES COMPSTEURS DE LA VILLE DE CLICHY

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    GESTION ET ENTRETIEN DES COMPSTEURS DE LA VILLE DE CLICHY

    50 k€
  4. 09/03/2026 BOUCLE NORD DE SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES ENSEMBLE DES COMMUNES

    Accord cadre · 8,9 M€ (montant maximum)

    COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES ENSEMBLE DES COMMUNES

    8,9 M€
  5. 28/01/2026 CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE LAVAGE BACS SOUS ABRI/TRANSPT ET DECHARGEMENT DECHETS ALIMENTAIRES

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    COLLECTE LAVAGE BACS SOUS ABRI/TRANSPT ET DECHARGEMENT DECHETS ALIMENTAIRES

    100 k€
  6. 18/08/2025 CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE VALORISATION BIODECHETS MENAGERS LAVAGES ABRI-BACS

    Accord cadre · 675 k€ (montant maximum)

    COLLECTE VALORISATION BIODECHETS MENAGERS LAVAGES ABRI-BACS

    675 k€
  7. 21/07/2025 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de composteurs et de bio-seaux ,formations, sensibilisation et analyse du compost pour le tri à la source des bio déchets

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)

    Fourniture de composteurs et de bio-seaux ,formations, sensibilisation et analyse du compost pour le tri à la source des bio déchets

    4,8 M€
  8. 15/07/2025 PARIS TERRES D'ENVOL › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES MENAGERS ET ASSIMILES ET LAVAGE DE BACS SUR LE TERRITOIRE DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL

    marché · 3,3 M€

    COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES MENAGERS ET ASSIMILES ET LAVAGE DE BACS SUR LE TERRITOIRE DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL

    3,3 M€
  9. 15/07/2025 PARIS TERRES D'ENVOL › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE DECHETS ALIMENTAIES MENAGERS ET ASSIMILES ET LAVAGE DE BACS

    marché · 2,1 M€

    COLLECTE DECHETS ALIMENTAIES MENAGERS ET ASSIMILES ET LAVAGE DE BACS

    2,1 M€
  10. 05/06/2025 #PARISESTMARNE&BOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de collecte séparative des déchets alimentaires sur le Territoire de l'EPT Paris Est Marne & Bois

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Marché de collecte séparative des déchets alimentaires sur le Territoire de l'EPT Paris Est Marne & Bois

    800 k€
  11. 05/02/2025 SYNDICAT MIXTE POUR L'ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNE › (nouvel onglet)
    marché · Collecte évacuation Biodéchets

    marché · 3,4 M€

    Collecte évacuation Biodéchets

    3,4 M€
  12. 31/01/2025 COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE › (nouvel onglet)
    marché · 24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et accompagnement du compostage domestique

    marché · 4,0 M€

    24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et accompagnement du compostage domestique

    4,0 M€
  13. 28/01/2025 COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE › (nouvel onglet)
    marché · 24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et accompagnement du compostage domestique

    marché · 2,0 M€

    24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et accompagnement du compostage domestique

    2,0 M€
  14. 13/01/2025 COMMUNE D'EYSINES › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché est mis en place pour poursuivre l’expérimentation de tris et de collectes démarrée dans une école et un centre de loisirs depuis 2018, puis étendue aux groupes …

    marché · 30 k€

    Le présent marché est mis en place pour poursuivre l’expérimentation de tris et de collectes démarrée dans une école et un centre de loisirs depuis 2018, puis étendue aux groupes …

    30 k€
  15. 08/11/2024 GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …

    Accord cadre · 582 k€ (montant maximum)

    La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …

    582 k€
  16. 08/11/2024 GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …

    Accord cadre · 544 k€ (montant maximum)

    La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …

    544 k€
  17. 08/11/2024 GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES GROS PRODUCTEURS NON MENAGERS PNM NLG/NEP/NSM/RSB/VIL

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES GROS PRODUCTEURS NON MENAGERS PNM NLG/NEP/NSM/RSB/VIL

    400 k€
  18. 08/11/2024 GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …

    400 k€
  19. 08/11/2024 GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES GROS PRODUCTEURS NON MENAGERS PNM GGY/LIG/PSB/RAI/CSB/COU/VAU

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DÉCHETS ALIMENTAIRES GROS PRODUCTEURS NON MENAGERS PNM GGY/LIG/PSB/RAI/CSB/COU/VAU

    400 k€
  20. 08/11/2024 GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    La mise en concurrence porte sur des prestations de collecte de déchets alimentaires auprès de gros producteurs non ménagers (PNM), pour le compte de l’EPT Grand Paris Grand Est. …

    400 k€
  21. 21/08/2024 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…

    1,2 M€
  22. 21/08/2024 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…

    1,2 M€
  23. 21/08/2024 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…

    Accord cadre · 778 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…

    778 k€
  24. 21/08/2024 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…

    Accord cadre · 781 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement de la collecte des biodéchets sur les sites des collèges publics de Seine-et-Marne ainsi que leur transport et leur valorisatio…

    781 k€
  25. 13/08/2024 AGGLOMERATION D'AGEN › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET METHANISATION DES BIODECHETS ET INFORMATION DES HABITANTS EN PORTE A PORTE

    marché · 2,4 M€

    COLLECTE EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET METHANISATION DES BIODECHETS ET INFORMATION DES HABITANTS EN PORTE A PORTE

    2,4 M€
  26. 20/06/2024 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES BIODECHETS PRODUITS LORS DES MANIFESTATIONS ET EVENEMENTS (FESTIVALS, TEMPS FORTS, OPERATIONS SPECIFIQUES) ORGANISES PAR LE DEPARTEMENT DE L ESSONNE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    COLLECTE ET TRAITEMENT DES BIODECHETS PRODUITS LORS DES MANIFESTATIONS ET EVENEMENTS (FESTIVALS, TEMPS FORTS, OPERATIONS SPECIFIQUES) ORGANISES PAR LE DEPARTEMENT DE L ESSONNE

    100 k€
  27. 18/06/2024 CA BASSIN D'ARCACHON SUD (COBAS) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Pré-collecte, Collecte et Traitement des biodéchets sur le territoire de la COBAS

    Accord cadre · 7,5 M€ (montant maximum)

    Pré-collecte, Collecte et Traitement des biodéchets sur le territoire de la COBAS

    7,5 M€
  28. 17/05/2024 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 01 : Lot n°1 :Collecte et traitement des déchets al…

    Accord cadre · 560 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 01 : Lot n°1 :Collecte et traitement des déchets al…

    560 k€
  29. 19/02/2024 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 01 : Lot n°1 :Collecte et traitement des déchets al…

    Accord cadre · 8,5 M€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 01 : Lot n°1 :Collecte et traitement des déchets al…

    8,5 M€
  30. 09/02/2024 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 03 : Lot n°3 : Marché de sensibilisation et de dist…

    Accord cadre · 7,0 M€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets alimentaires, sensibilisation des usagers sur le territoire Bordeaux Métropole/ Lot n° 03 : Lot n°3 : Marché de sensibilisation et de dist…

    7,0 M€
  31. 12/01/2024 CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES DE PARIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport, traitement, valorisation ou destruction des biodéchets (déchets alimentaires provenant des cuisines)

    Accord cadre · 128 k€ (montant maximum)

    Collecte, transport, traitement, valorisation ou destruction des biodéchets (déchets alimentaires provenant des cuisines)

    128 k€
  32. 28/12/2023 SYND MIXTE GESTION INCINERAT DECHETS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT N°5 / Collecte en apport volontaire et traitement des restes alimentaires

    Accord cadre · 925 k€ (montant maximum)

    LOT N°5 / Collecte en apport volontaire et traitement des restes alimentaires

    925 k€
  33. 14/11/2023 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Groupement de commande - Collecte et valorisation par méthanisation des déchets fermentescibles alimentaires en établissement public

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    Groupement de commande - Collecte et valorisation par méthanisation des déchets fermentescibles alimentaires en établissement public

    1,8 M€
  34. 30/10/2023 GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · GESTION DES DECHETS POUR LES HOPITAUX DU GHT GPNE

    marché · 52 k€ (1 avenant)

    GESTION DES DECHETS POUR LES HOPITAUX DU GHT GPNE

    52 k€
  35. 25/03/2022 SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS ALIMENTAIRES COLLECTES SUR LE TERRITOIRE DU SIOM

    marché · 215 k€ (2 avenants)

    TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS ALIMENTAIRES COLLECTES SUR LE TERRITOIRE DU SIOM

    215 k€
  36. 18/12/2024 CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · COLLECTE DECHETS PAR FORFAITAIRE DECHETS CHILLY MAZARIN MASSY VERIERES ET WISSOUS

    acte de sous-traitance · 800 k€

    COLLECTE DECHETS PAR FORFAITAIRE DECHETS CHILLY MAZARIN MASSY VERIERES ET WISSOUS

    800 k€
  37. 18/12/2024 CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · COLLECTE DECHET CHILLY-MAZARIN MASSY VERIERES ET WISSOUS BPU

    acte de sous-traitance · 800 k€

    COLLECTE DECHET CHILLY-MAZARIN MASSY VERIERES ET WISSOUS BPU

    800 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 37.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 26/02/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

759 k€ 2016 10,9 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 759 k€
  • 2024 : 10,9 M€ · Achats 140 k€ · Charges externes 5,7 M€ · Personnel 6,7 M€ · EBE −1,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

14,6 % 0,1 % −14,4 %
2016 2024 −12,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -14,4 %
  • 2024 : -12,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 261.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 4 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Zac de la Cerisaie Avenue Jean Moulin, 93240 Stains

    siège · SIRET 798 298 899 00039 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/10/2018

  2. 13-27 - Parc de la Cerisaie 13 Avenue Jean Moulin, 93240 Stains

    SIRET 798 298 899 00047 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/10/2021

  3. 305 Rue Frederic Sarazin, 77550 Reau

    SIRET 798 298 899 00054 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/04/2023

Les 634 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Seine-St-Denis (93) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (30)

dernier : modification des statuts, 24/09/2026

  1. 24/09/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 24/09/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 31/03/2026 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 31/03/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 31/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 08/07/2022 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 15/04/2022 Changement de dirigeant Transfert du siège social · Autre changement de structure · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Actionnariat initial · et 4 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 23/03/2022 Modification des statuts Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 21/01/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 06/04/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 06/04/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 06/04/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 14/08/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 21/06/2019 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 05/07/2018 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 28/02/2018 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 27/12/2017 Augmentation du capital social Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 08/08/2016 Modification des statuts Augmentation du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 15/03/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 15/03/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 15/09/2015 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 30/06/2015 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 03/04/2015 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 24/03/2014 Transformation de la forme juridique Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 26/02/2014 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 05/11/2013 Autre pièce déposée Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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