ENTREPRISE Élevage d'autres animaux › Doubs ›

SCEA DE LA CROIX DE PIERRE

798 974 986Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 08/12/2013

Ferme de la Croix de Pierre, 25580 Etalans

1 ou 2 Effectif salariés · 2024

non publié CA

Dirigeants et associés

Gérant Jeremy ROUSSEL › (nouvel onglet) (39 ans)
Gérant Cedric COURVOISIER › (nouvel onglet) (44 ans)

siège
actif
fermé

libellés

Tous les établissements ›

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

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SCEA DE LA CROIX DE PIERRE › vers COOP UTILISATION MAT AGRI L'ALLIANCE › · administrateur

SCEA DE LA CROIX DE PIERRE › vers STE COOP AGRI DE FROMAGERIE LA FRUITIERE › · administrateur

Jeremy ROUSSEL › vers SCEA DE LA CROIX DE PIERRE › · gérant

Cedric COURVOISIER › vers SCEA DE LA CROIX DE PIERRE › · gérant

Cedric COURVOISIER › vers SCEA DE LA GOULARDE ›

Cedric COURVOISIER › vers OC COMBOTTE ›

Cedric COURVOISIER › vers SARL COURVOISIER ›

Cedric COURVOISIER › vers SCEA LES HERBEUX ›

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : transfert, 17/03/2026

Dénomination

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA CROIX DE PIERRE SCEA DE LA CROIX DE PIERRE

Forme juridique

Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Société civile d'exploitation agricole

Activité

Élevage de vaches laitières Élevage d'autres animaux

Siège

12 Rue du Champ de Foire, 25580 Etalans Ferme de la Croix de Pierre, 25580 Etalans

État

active

17/03/2026 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
14/01/2026 activité Élevage de vaches laitières → Élevage d'autres animaux INSEE, Sirene
14/01/2026 siège 12 Rue du Champ de Foire, 25580 Etalans → Ferme de la Croix de Pierre, 25580 Etalans INSEE, Sirene
31/10/2022 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
31/10/2022 dénomination GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA CROIX DE PIERRE → SCEA DE LA CROIX DE PIERRE INSEE, Sirene
08/12/2013 activité Élevage de vaches laitières INSEE, Sirene
08/12/2013 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
08/12/2013 dénomination GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA CROIX DE PIERRE INSEE, Sirene
08/12/2013 siège 12 Rue du Champ de Foire, 25580 Etalans INSEE, Sirene
08/12/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2026 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 18/01/2023

cette entreprise
contrepartie
entreprise cessée
publié (BODACC, Sirene)
signal lu dans un acte
● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

18/01/2023 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal

19/04/2021 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal

29/09/2020 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal

14/10/2014 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal

23/07/2014 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal

Aucun changement de ce motif.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

Ferme de la Croix de Pierre, 25580 Etalans
siège · SIRET 798 974 986 00027 · autres élevages · depuis 14/01/2026

Les 1 297 autres entreprises du métier « autres élevages » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : statuts mis à jour, 26/01/2026

26/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18/01/2023 Changement de dénomination

Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · et 3 autres

Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · et 3 autres

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14/04/2022 Modification de l'exercice social

Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19/04/2021 Transmission de titres à titre gratuit

Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29/09/2020 Cession de parts sociales

Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14/10/2014 Fusion

Autre pièce déposée

Autre pièce déposée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14/10/2014 Fusion

Autre pièce déposée

Autre pièce déposée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23/07/2014 Augmentation du capital social

Fusion — De la sci de la croix de pierre par le gaec de la croix de pierre · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

Fusion — De la sci de la croix de pierre par le gaec de la croix de pierre · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23/07/2014 Augmentation du capital social

Fusion — De la sci de la croix de pierre par le gaec de la croix de pierre · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

Fusion — De la sci de la croix de pierre par le gaec de la croix de pierre · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19/02/2014 Augmentation du capital social

Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19/02/2014 Augmentation du capital social

Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11/12/2013 Constitution de la société

Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11/12/2013 Constitution de la société

Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.