ATLASS'

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2023 · 7.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 17/07/2026 CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre travaux réseaux - Lot 1 : Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires ¿ Chantiers supérieurs ou égaux à 100ml

   Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum)

   Accord-cadre travaux réseaux - Lot 1 : Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires ¿ Chantiers supérieurs ou égaux à 100ml

   20,0 M€
2. 17/07/2026 CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accord cadre travaux réseaux -Lot 3 : Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires ¿ Chantiers inférieurs à 100ml

   Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)

   Accord cadre travaux réseaux -Lot 3 : Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires ¿ Chantiers inférieurs à 100ml

   4,8 M€
3. 07/07/2026 CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers supérieurs ou égaux à 100ml - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAV…

   Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum)

   Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers supérieurs ou égaux à 100ml - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAV…

   20,0 M€
4. 07/07/2026 CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers inférieurs à 100ml - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX SUR L…

   Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)

   Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers inférieurs à 100ml - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX SUR L…

   4,8 M€
5. 24/03/2026 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · MISE EN SEPARATIF DU RESEAU EU-EP-AEP CHAUDRON EN MAUGES_AV. DU PLESSIS ET RUE DU FRENE

   marché · 455 k€ (2 avenants)

   MISE EN SEPARATIF DU RESEAU EU-EP-AEP CHAUDRON EN MAUGES_AV. DU PLESSIS ET RUE DU FRENE

   455 k€
6. 24/03/2026 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
   marché · TRAVAUX DE RESEAUX EU-EP A ST QUENTIN EN MAUGES - MSE

   marché · 928 k€

   TRAVAUX DE RESEAUX EU-EP A ST QUENTIN EN MAUGES - MSE

   928 k€
7. 24/03/2026 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de réseaux Eaux Usées - Eaux Pluviales à Saint-Quentin-en-Mauges: Lot 1 : Travaux de réseaux Eaux Usées - Eaux Pluviales à Saint-Quentin-en-Mauges

   marché · 928 k€

   Travaux de réseaux Eaux Usées - Eaux Pluviales à Saint-Quentin-en-Mauges: Lot 1 : Travaux de réseaux Eaux Usées - Eaux Pluviales à Saint-Quentin-en-Mauges

   928 k€
8. 24/03/2026 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
   marché · Mise en séparatif EU/EP et renouvellement AEP Chaudron-en-Mauges (Av. du Plessis et Rue du Frêne): Lot 1 : Mise en séparatif Chaudron-en-Mauges (Av. du Plessis et Rue du Frêne)

   marché · 455 k€

   Mise en séparatif EU/EP et renouvellement AEP Chaudron-en-Mauges (Av. du Plessis et Rue du Frêne): Lot 1 : Mise en séparatif Chaudron-en-Mauges (Av. du Plessis et Rue du Frêne)

   455 k€
9. 13/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · Réhabilitation du réseau d'assainissement eaux usées sur diverses rues des communes d'ANCENIS-SAINT-GEREON et LE CELLIER - 2 lots: Lot 1: Lot N°1 : Travaux de réhabilitation par …

   marché · 517 k€ · groupement de 2 titulaires

   Réhabilitation du réseau d'assainissement eaux usées sur diverses rues des communes d'ANCENIS-SAINT-GEREON et LE CELLIER - 2 lots: Lot 1: Lot N°1 : Travaux de réhabilitation par …

   517 k€
10. 02/03/2026 CC LOIRE LAYON AUBANCE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,3 M€ le 30/07/2026 · MISE EN SEPARATIF RESEAUX ASSAINISSEMENT ET RENOUVELLEMENT RESEAUX EP ST LAMBERT DU LATTAY

    marché · porté à 1,3 M€ le 30/07/2026

    MISE EN SEPARATIF RESEAUX ASSAINISSEMENT ET RENOUVELLEMENT RESEAUX EP ST LAMBERT DU LATTAY

    1,3 M€
11. 20/02/2026 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · VGNB_LOT 9_TRVX PROG 2026 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 600 k€ · groupement de 2 titulaires

    VGNB_LOT 9_TRVX PROG 2026 (EXT.RENF.RENOUV.)

    600 k€
12. 20/02/2026 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable - Programme 2026 : Lot 9: VIGNOBLE

    marché · 600 k€

    Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable - Programme 2026 : Lot 9: VIGNOBLE

    600 k€
13. 20/02/2026 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable - Programme 2026 : Lot 1: ANCENIS

    marché · 1,4 M€

    Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable - Programme 2026 : Lot 1: ANCENIS

    1,4 M€
14. 20/02/2026 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · ANCE_LOT 1_TRVX PROG 2026 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 1,4 M€

    ANCE_LOT 1_TRVX PROG 2026 (EXT.RENF.RENOUV.)

    1,4 M€
15. 19/06/2025 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux divers (branchements neufs, réparation collecteur et branchement sur faible linéaire, réparation, renouvellement de tampon...) pour le service Exploitation Assainissement …

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    Travaux divers (branchements neufs, réparation collecteur et branchement sur faible linéaire, réparation, renouvellement de tampon...) pour le service Exploitation Assainissement …

    1,8 M€
16. 19/06/2025 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 - TRAVAUX DIVERS_SERVICE EXPLOITATION_TERRITOIRE MC_BEM ET SVM

    Accord cadre · 3,1 M€ (montant maximum)

    LOT 3 - TRAVAUX DIVERS_SERVICE EXPLOITATION_TERRITOIRE MC_BEM ET SVM

    3,1 M€
17. 10/06/2025 CC DU PAYS DE MORTAGNE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DE ST LAURENT ET TREIZE-VENTS - LOT 1 RUES COTEAU, MOULIN ET BOSQUET

    marché · 320 k€

    TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DE ST LAURENT ET TREIZE-VENTS - LOT 1 RUES COTEAU, MOULIN ET BOSQUET

    320 k€
18. 10/06/2025 CC DU PAYS DE MORTAGNE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 : Réhabilitation de réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales – Rues du Moulin, du Coteau et du Bosquet - Commune de SAINT LAURENT SUR SEVRE - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT RESEAU…

    marché · 320 k€

    Lot 1 : Réhabilitation de réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales – Rues du Moulin, du Coteau et du Bosquet - Commune de SAINT LAURENT SUR SEVRE - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT RESEAU…

    320 k€
19. 24/04/2025 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · VGNB_LOT 9_TRVX PROG 2025 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 791 k€

    VGNB_LOT 9_TRVX PROG 2025 (EXT.RENF.RENOUV.)

    791 k€
20. 24/04/2025 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2025 sur neuf territoires géographiques (9 …

    marché · 791 k€

    Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2025 sur neuf territoires géographiques (9 …

    791 k€
21. 14/10/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 686 k€ le 05/11/2025 · groupement de 2 titulaires · MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION DES RSX EP_SEVREMOINE_COMMUNE DE LONGERON

    marché · porté à 686 k€ le 05/11/2025 · groupement de 2 titulaires

    MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION DES RSX EP_SEVREMOINE_COMMUNE DE LONGERON

    686 k€
22. 14/10/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · Mise en séparatif et rénovation des réseaux d'assainissement à Sèvremoine - Commune déléguée Le Longeron: Lot 1 : Mise en séparatif et rénovation des réseaux d'assainissement à Sè…

    marché · 1,5 M€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    Mise en séparatif et rénovation des réseaux d'assainissement à Sèvremoine - Commune déléguée Le Longeron: Lot 1 : Mise en séparatif et rénovation des réseaux d'assainissement à Sè…

    1,5 M€
23. 14/10/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 810 k€ le 31/10/2025 · groupement de 3 titulaires · MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION DES RSX EU_SEVREMOINE_COMMUNE DE LONGERON

    marché · porté à 810 k€ le 31/10/2025 · groupement de 3 titulaires

    MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION DES RSX EU_SEVREMOINE_COMMUNE DE LONGERON

    810 k€
24. 14/10/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION DES RSX EP_SEVREMOINE_COMMUNE DE LONGERON

    marché · 737 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION DES RSX EP_SEVREMOINE_COMMUNE DE LONGERON

    737 k€
25. 01/10/2024 CA CHOLET AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 TRAVAUX HORS CHOLET CANALISATIONS DE MOINS DE 400 ML

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    LOT 3 TRAVAUX HORS CHOLET CANALISATIONS DE MOINS DE 400 ML

    2,4 M€
26. 09/07/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 740 k€ le 21/11/2025 · groupement de 3 titulaires · MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION RSX EU ET AEP_MONTFAUCON_SEVREMOINE

    marché · porté à 740 k€ le 21/11/2025 · groupement de 3 titulaires

    MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION RSX EU ET AEP_MONTFAUCON_SEVREMOINE

    740 k€
27. 09/07/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Mise en séparatif et rénovation des réseaux d'assainissement et d'eau potable à Montfaucon

    marché · 1,9 M€

    Mise en séparatif et rénovation des réseaux d'assainissement et d'eau potable à Montfaucon

    1,9 M€
28. 09/07/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · groupement de 3 titulaires · MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION RSX EU ET AEP_MONTFAUCON_SEVREMOINE

    marché · 1,9 M€ (6 avenants) · groupement de 3 titulaires

    MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION RSX EU ET AEP_MONTFAUCON_SEVREMOINE

    1,9 M€
29. 09/07/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 385 k€ le 24/11/2025 · groupement de 3 titulaires · MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION RSX EU ET AEP_MONTFAUCON_SEVREMOINE

    marché · porté à 385 k€ le 24/11/2025 · groupement de 3 titulaires

    MISE EN SEPARATIF ET RENOVATION RSX EU ET AEP_MONTFAUCON_SEVREMOINE

    385 k€
30. 01/07/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · MISE EN SEPARATIF RSX EU ET RENOUVELLEMENT RSX AEP A ST-ANDRE-DE-LA-MARCHE_SEVREMOINE

    marché · 351 k€ (5 avenants)

    MISE EN SEPARATIF RSX EU ET RENOUVELLEMENT RSX AEP A ST-ANDRE-DE-LA-MARCHE_SEVREMOINE

    351 k€
31. 01/07/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · MISE EN SEPARATIF RSX EU ET RENOUVELLEMENT RSX AEP A ST-ANDRE-DE-LA-MARCHE_SEVREMOINE

    marché · 996 k€ (6 avenants)

    MISE EN SEPARATIF RSX EU ET RENOUVELLEMENT RSX AEP A ST-ANDRE-DE-LA-MARCHE_SEVREMOINE

    996 k€
32. 01/07/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 356 k€ le 29/12/2025 · MISE EN SEPARATIF RSX EU ET RENOUVELLEMENT RSX AEP A ST-ANDRE-DE-LA-MARCHE_SEVREMOINE

    marché · porté à 356 k€ le 29/12/2025

    MISE EN SEPARATIF RSX EU ET RENOUVELLEMENT RSX AEP A ST-ANDRE-DE-LA-MARCHE_SEVREMOINE

    356 k€
33. 01/07/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Mise en séparatif du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau potable à Saint-André-de-la-Marche dans la Commune nouvelle de Sèvremoine

    marché · 996 k€ (1 avenant)

    Mise en séparatif du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau potable à Saint-André-de-la-Marche dans la Commune nouvelle de Sèvremoine

    996 k€
34. 29/06/2023 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · MISE EN SEPARATIF RSX EU ET RENVOULLEMENT RSX AEP_CHAUDRON EN MAUGES_MSE

    marché · 412 k€ (4 avenants)

    MISE EN SEPARATIF RSX EU ET RENVOULLEMENT RSX AEP_CHAUDRON EN MAUGES_MSE

    412 k€
35. 29/06/2023 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 199 k€ le 29/02/2024 · MISE EN SEPARATIF RSX EU ET RENVOULLEMENT RSX AEP_CHAUDRON EN MAUGES_MSE

    marché · porté à 199 k€ le 29/02/2024

    MISE EN SEPARATIF RSX EU ET RENVOULLEMENT RSX AEP_CHAUDRON EN MAUGES_MSE

    199 k€
36. 10/01/2023 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · VGNB_LOT_9_TX_HORS_PROG

    marché · 2,8 M€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    VGNB_LOT_9_TX_HORS_PROG

    2,8 M€
37. 21/11/2022 CC DU PAYS DE MORTAGNE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX ASSAINISSEMENT ST LAURENT RUES TERRASSE ET COTEAU

    marché · 215 k€

    TRAVAUX ASSAINISSEMENT ST LAURENT RUES TERRASSE ET COTEAU

    215 k€
38. 21/06/2022 CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · groupement de 2 titulaires · Travaux réseaux d'eau potable, d'eaux usées et eaux pluviale

    marché · 10,0 M€ (5 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Travaux réseaux d'eau potable, d'eaux usées et eaux pluviale

    10,0 M€
39. 09/11/2021 CA CHOLET AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 408 k€ le 08/03/2024 · MISE EN SEPARATIF DE L ASSAINISSEMENT RUES THARREAU FIZEAU BOISTAUD SAINT MICHEL AU MAY SUR EVRE

    marché · porté à 408 k€ le 08/03/2024

    MISE EN SEPARATIF DE L ASSAINISSEMENT RUES THARREAU FIZEAU BOISTAUD SAINT MICHEL AU MAY SUR EVRE

    408 k€
40. 09/11/2020 CA CHOLET AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 13 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT 1A EAU POTABLE - TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE CHOLET

    marché subséquent · 8,0 M€ (13 avenants) · groupement de 2 titulaires

    LOT 1A EAU POTABLE - TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE CHOLET

    8,0 M€
41. 22/06/2020 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,8 M€ le 19/03/2024 · TRAVAUX EXTENSION, RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT RSX AEP

    marché · porté à 2,8 M€ le 19/03/2024

    TRAVAUX EXTENSION, RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT RSX AEP

    2,8 M€
42. 24/03/2026 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux de réseaux Eaux Usées - Eaux Pluviales à Saint-Quentin-en-Mauges: Lot 1 : Travaux de réseaux Eaux Usées - Eaux Pluviales à Saint-Quentin-en-Mauges

    acte de sous-traitance · 36 k€

    Travaux de réseaux Eaux Usées - Eaux Pluviales à Saint-Quentin-en-Mauges: Lot 1 : Travaux de réseaux Eaux Usées - Eaux Pluviales à Saint-Quentin-en-Mauges

    36 k€
43. 11/02/2026 CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 01 : réhabilitation assainissement eaux usées

    acte de sous-traitance · 37 k€

    Lot 01 : réhabilitation assainissement eaux usées

    37 k€
44. 11/02/2026 CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 01 : réhabilitation assainissement eaux usées

    acte de sous-traitance · 37 k€

    Lot 01 : réhabilitation assainissement eaux usées

    37 k€
45. 12/06/2025 VENDEE EAU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 142 k€ · LOT 7 : SECTEUR VALLEE DE LA SEVRE

    acte de sous-traitance · porté à 142 k€

    LOT 7 : SECTEUR VALLEE DE LA SEVRE

    142 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 45.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 6.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Parc D'activites du Val de Moine 5 Av de l Europe, 49230 Sevremoine

   siège · SIRET 799 016 829 00027 · terrassement et démolition · depuis 27/12/2022

Les 345 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Maine-et-Loire (49) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 23/02/2023 Transformation de la forme juridique
   Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · et 4 autres

   Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · et 4 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 23/12/2022 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 13/07/2021 Fusion
   Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 18/05/2021 Fusion
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 02/10/2017 Transmission de titres à titre gratuit
   Cession de parts sociales · Modification des statuts — 11 des statuts suite a la donation du 20 04 2016 suite a la cession de parts du 19 05 2016 · SARL à plusieurs associés · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Cession de parts sociales · Modification des statuts — 11 des statuts suite a la donation du 20 04 2016 suite a la cession de parts du 19 05 2016 · SARL à plusieurs associés · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 13/07/2016 Transmission de titres à titre gratuit
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 13/12/2013 Constitution de la société
   Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

   Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.