ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Saône ›
JEANCLAIR
799 054 549Société civile immobilièreactive depuis 26/11/2013
Quai Mavia, 70100 Gray
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien HORVAT › (nouvel onglet) (48 ans)
- Personne morale JANSEB › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ITM EST F › (nouvel onglet) · via Sebastien HORVAT
- mandats JANSEB › (nouvel onglet) · associé
- mandats JANSEB › (nouvel onglet) · via Sebastien HORVAT
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- mandats PAULIGO › (nouvel onglet) · via Sebastien HORVAT
- mandats PAMALI › (nouvel onglet) · via Sebastien HORVAT
- mandats GREECE 174 › (nouvel onglet) · via Sebastien HORVAT
- mandats GREECE 101 › (nouvel onglet) · via Sebastien HORVAT
- mandats GB RIOZ › (nouvel onglet) · via Sebastien HORVAT
- mandats Sebastien HORVAT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 26/11/2013
- 26/11/2013 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2013 → 2013 · 1.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 10/06/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/06/2022 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 03/02/2014 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Quai Mavia, 70100 Gray
siège · SIRET 799 054 549 00016 · location de biens immobiliers · depuis 26/11/2013
Les 9 279 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : répartition des parts, 27/03/2025
-
27/03/2025
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
05/02/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- 05/02/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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10/06/2022
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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03/02/2014
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Constatation de cessions de l'usufruit de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Constatation de cessions de l'usufruit de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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03/02/2014
Cession temporaire d'usufruit de parts sociales entre Mme Céline HORVAT épouse MORENO et la société CEMALIN
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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03/02/2014
entre la société JANSEB / Mr Sébastien HORVAT
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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03/02/2014
entre Société CEMALIN / Mme Céline HORVAT épouse MORENO
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Cession de parts sociales · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
Modification des statuts · Cession de parts sociales · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
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11/12/2013
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Constitution de la société
Constitution de la société
Source : INPI, actes · n = 9.