ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Saône ›

JEANCLAIR

799 054 549Société civile immobilièreactive depuis 26/11/2013

Quai Mavia, 70100 Gray

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien HORVAT › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Personne morale JANSEB › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (1)

dernier : état, 26/11/2013

État
active active État · depuis le 26/11/2013 12 ans Immatriculation26/11/2013

Source : INSEE, Sirene · 2013 → 2013 · 1.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 10/06/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Quai Mavia, 70100 Gray

    siège · SIRET 799 054 549 00016 · location de biens immobiliers · depuis 26/11/2013

Les 9 279 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : répartition des parts, 27/03/2025

  1. 27/03/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 05/02/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/02/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/06/2022 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/02/2014 Modification des statuts
    Constatation de cessions de l'usufruit de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Constatation de cessions de l'usufruit de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/02/2014 Cession temporaire d'usufruit de parts sociales entre Mme Céline HORVAT épouse MORENO et la société CEMALIN
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/02/2014 entre la société JANSEB / Mr Sébastien HORVAT
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 03/02/2014 entre Société CEMALIN / Mme Céline HORVAT épouse MORENO
    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 11/12/2013 Statuts mis à jour
    Constitution de la société

    Constitution de la société

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

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