ENTREPRISE Culture de la vigne › Pyrénées-Orientales ›

DOMAINE PAGNON

802 047 753Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/2014

3 Rue du Roussillon, 66440 Torreilles

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Marie PAGNON › (nouvel onglet) (41 ans) · arrivée publiée le 24/11/2015
  2. Gérant Pierre PAGNON › (nouvel onglet) (38 ans) · arrivée publiée le 19/11/2014
  3. Gérant Jules PAGNON › (nouvel onglet) (69 ans) · départ publié le 04/02/2021
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 04/02/2021

État
active active État · depuis le 01/01/2014 12 ans Immatriculation01/01/2014
Dirigeants · 2
Pierre PAGNON
gérant gérant Pierre PAGNONarrivée constatée le 19/11/2014 12 ans
Marie PAGNON
gérant gérant Marie PAGNONarrivée constatée le 24/11/2015 10 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2014 → 2021 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 10/02/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 3 Rue du Roussillon, 66440 Torreilles

    siège · SIRET 802 047 753 00016 · viticulture · depuis 01/01/2014

Les 5 128 autres entreprises du métier « viticulture » · Pyrénées-Orientales (66) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : modification des statuts, 17/05/2022

  1. 17/05/2022 Modification des statuts Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 03/01/2022 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/01/2021 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/04/2016 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/11/2015 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/02/2015 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/11/2014 Transmission de titres à titre gratuit Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 02/05/2014 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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