ENTREPRISE Culture de la vigne › Bouches-du-Rhône ›

DOMAINE DU SEUIL

802 796 706Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 04/06/2014

4690 Route du Seuil, 13540 Aix-en-Provence

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Agnes DAUSSUN › (nouvel onglet) (77 ans)
  2. Rôle non publié Robert DAUSSUN › (nouvel onglet) (73 ans) · arrivée publiée le 26/06/2014
  3. Rôle non publié Anne-Claire DAUSSUN › (nouvel onglet) (42 ans) · arrivée publiée le 26/06/2014
  4. Rôle non publié Isabelle DAUSSUN › (nouvel onglet) (39 ans) · arrivée publiée le 26/06/2014
  5. Gérant FRANCOIS IV › (nouvel onglet)
  6. Associé Agnes DAUSSUN › (nouvel onglet) (77 ans) · arrivée publiée le 26/06/2014
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (18)

18 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : activité, 09/02/2024

Activité
Exploitation forestière Exploitation forestière Activité · du 04/06/2014 au 09/02/2024 9 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 09/02/2024 2 ans
Siège
148 Rue de L'universite, 75007 Paris 148 Rue de L'universite, 75007 Paris Siège · du 04/06/2014 au 25/07/2014 7 semaines 4690 Route du Seuil, 13540 Aix-en-Provence 4690 Route du Seuil, 13540 Aix-en-Provence Siège · depuis le 25/07/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 04/06/2014 12 ans Immatriculation04/06/2014
Dirigeants · 2
Agnes DAUSSUN
gérant gérant Agnes DAUSSUNdébut non publié
FRANCOIS IV
gérant gérant FRANCOIS IVdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2014 → 2024 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Chateau du Seuil-Division du Puyricard 4690 Route du Seuil, 13540 Aix-en-Provence

    siège · SIRET 802 796 706 00025 · viticulture · depuis 25/07/2014

Les 1 364 autres entreprises du métier « viticulture » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : nomination d'un dirigeant, 14/10/2014

  1. 14/10/2014 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/09/2014 du : 148 rue de l'Université 75007 Paris au : 4690 route du Seuil - Château du Seuil- Division de Puyricard 13540 Aix-en-Provence Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 08/09/2014 du : 148 rue de l'Université 75007 Paris au : 4690 route du Seuil - Château du Seuil- Division de Puyricard 13540 Aix-en-Provence Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/06/2014 Divers Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Apport en nature pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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