ENTREPRISE Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie › Eure ›

ATELIER S NOVAT

802 899 013SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/06/2014

Rue Franklin Delano Roosevelt, 27000 Evreux

1 ou 2 Effectif salariés · 2024

non publié CA

Dirigeants et associés

Président Stephane NOVAT › (nouvel onglet) (57 ans)

siège
actif
fermé

libellés

Tous les établissements ›

☆ Suivre

Rechercher « ATELIER S NOVAT » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

mandats Masquer les entreprises cessées Masquer les auditeurs

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Stephane NOVAT › vers ATELIER S NOVAT › · président

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (1)

dernier : état, 01/06/2014

État

active

Source : INSEE, Sirene · 2014 → 2014 · 1.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH)

Convention collective Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH) · code 3251

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

Rue Franklin Delano Roosevelt, 27000 Evreux
siège · SIRET 802 899 013 00014 · bijouterie-horlogerie · depuis 01/06/2014

Les 82 autres entreprises du métier « bijouterie-horlogerie » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : poursuite d'activité malgré les pertes, 07/08/2020

07/08/2020 Poursuite d'activité malgré les pertes

Tenue de l'assemblée

Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19/04/2019 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social

Tenue de l'assemblée

Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.