AFA+SANAE ARCHITECTURE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2014 → 2022 · 13.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 17/07/2026 TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d¿oeuvre en vue de la réalisation des travaux de Régénération Energie Traction de la Ligne A du Métro de Toulouse

   Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   Maîtrise d¿oeuvre en vue de la réalisation des travaux de Régénération Energie Traction de la Ligne A du Métro de Toulouse

   1,7 M€
2. 14/04/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
   marché · Le présent concours est organisé en vue de la désignation du ou des lauréats à l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération de construction du …

   marché · 404 k€

   Le présent concours est organisé en vue de la désignation du ou des lauréats à l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération de construction du …

   404 k€
3. 11/02/2025 AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LES DOMAINES DE COMPETENCE

   Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LES DOMAINES DE COMPETENCE

   4,0 M€
4. 13/11/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 1,4 M€ le 12/11/2024 · groupement de 3 titulaires · Concours restreint de maîtrise d'ouvre sur ESQUISSE pour la construction d'un bâtiment de cancérologie pour le CHU de Caen

   marché · porté à 1,4 M€ le 12/11/2024 · groupement de 3 titulaires

   Concours restreint de maîtrise d'ouvre sur ESQUISSE pour la construction d'un bâtiment de cancérologie pour le CHU de Caen

   1,4 M€
5. 13/11/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur ESQUISSE pour la construction d’un bâtiment de cancérologie pour le CHU de Caen - PHASE OFFRE

   marché · 1,3 M€

   Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur ESQUISSE pour la construction d’un bâtiment de cancérologie pour le CHU de Caen - PHASE OFFRE

   1,3 M€
6. 04/10/2024 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · AMO pour la conception d?un schéma directeur de sécurisation des Halles de Lyon

   marché · 39 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

   AMO pour la conception d?un schéma directeur de sécurisation des Halles de Lyon

   39 k€
7. 21/03/2024 ILE-DE-FRANCE MOBILITES › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Diagnostics techniques, audits techniques et études d'adaptation de COB, SMR, technicentre, gares routières, TCSP, ouvrages d'arts et tout ouvrage de propriété IDFM

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

   Diagnostics techniques, audits techniques et études d'adaptation de COB, SMR, technicentre, gares routières, TCSP, ouvrages d'arts et tout ouvrage de propriété IDFM

   2,0 M€
8. 14/02/2024 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 21 titulaires · Missions de maîtrise d'oeuvre hors loi MOP dans les lycées Normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - Lot 2 Départements Eure et Seine-Maritime

   marché · 8,8 M€ · groupement de 21 titulaires

   Missions de maîtrise d'oeuvre hors loi MOP dans les lycées Normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - Lot 2 Départements Eure et Seine-Maritime

   8,8 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 8.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 4.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

1. 47 Avenue de Lugo, 94600 Choisy-le-Roi

   siège · SIRET 803 240 076 00049 · architecte · depuis 04/07/2016

2. Bat a 135 Allee des Noisetiers, 69760 Limonest

   SIRET 803 240 076 00031 · architecte · depuis 02/01/2015

3. 7 9 Boulevard de Dunkerque, 13002 Marseille

   SIRET 803 240 076 00072 · architecte · depuis 02/10/2025

4. 38 Rue des Maraichers, 33800 Bordeaux

   SIRET 803 240 076 00080 · architecte · depuis 03/04/2026

Les 1 116 autres entreprises du métier « architecte » · Val-de-Marne (94) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

1. 05/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 05/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 19/06/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 1 signal : cession de titres

   Modification des statuts

   Cession de titres — parts intervenues en date des 24, 30 et 31 janvier 2025 par lesquelles Madame Palma CARBAJAL a cédé · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 19/06/2025 Statuts mis à jour
   2 signaux : apport, augmentation de capital

   Apport — Lors de la constitution de la société, les associés fondateurs ont apporté la somme de 1.000 (mille) euros, laquelle · signal

   Augmentation de capital — cinquante (50) euros, souscrites en totalité et intégralement libérées. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 20/11/2023 Acte · type non publié
   1 signal : augmentation de capital

   Augmentation de capital — PREMIERE RESOLUTION - Augmentation du capital social d'un montant de 30.000 euros par voie · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 10/02/2022 Transfert du siège social
   Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, transfert de siège, changement de dénomination

   Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Fusion — ONT, PREALABLEMENT AU TRAITE DE FUSION QUI FAIT L'OBJET DES PRESENTES, · signal

   Apport — provisoire de la valeur d'apport des éléments de la Société Absorbée, aux valeurs nettes · signal

   Dissolution — la dissolution de la Société Absorbée et la transmission de son patrimoine à la · signal

   Transfert de siège — (Transfert du siège social de la Société et modification de l'article 4 des statuts) · signal

   Changement de dénomination — Les Associés, connaissance prise du rapport de la Gérance, décident de modifier la dénomination · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 22/12/2021 Autre modification relative aux dirigeants
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — La collectivité des associés, connaissance prise du rapport de la gérance, décide de nommer en · signal

   Départ de dirigeant — La collectivité des associés, connaissance prise du rapport de la gérance, prend acte des démissions de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 22/12/2021 Autre modification relative aux dirigeants
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — parts intervenues en date du 3 novembre2021 par lesquelles Monsieur Bernard GAUD a cédéles · signal

   Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 02/11/2021 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — En conséquence des résolutions qui précèdent et sous réserve de la signature des actes de cession de · signal

   Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 06/10/2021 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — ONT, PREALABLEMENT AU TRAITE DE FUSION QUI FAIT L'OBJET DES PRESENTES, · signal

    Apport — stipulées au Traité, à la date de réalisation de la Fusion, la Société Absorbée apportera · signal

    Transmission universelle de patrimoine — Il ne sera procédé àaucune opération de liquidation du fait de la transmission universelle du · signal

    Dissolution — la dissolution de la Société Absorbée et la transmission de son patrimoine à la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 16/03/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Fusion — Ayant pris connaissance du rapport du gérant, et notamment de la signature du traité de fusion en date du 30 septembre · signal

    Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir · signal

    Nomination de dirigeant — Nomination de Monsieur BERNARD GAUD en qualité de cogérant · signal

    Départ de dirigeant — Ayant pris connaissance du rapport du gérant, la collectivité des associés prend acte de la démission de Madame Hélène · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 16/03/2020 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Constatation de la cession de 10 parts sociales de Monsieur Yannick MORNET à Monsieur Bernard GAUD · signal

    Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 21/12/2017 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 17/07/2017 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 24/12/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 03/12/2015 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 15/01/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — Les associés prennent acte de la démission remise par Monsieur Bruno AYMARD, le 31 juillet 2014 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 01/07/2014 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Cession de titres — Cedex 03 · signal

    Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — Les premiers gérants de la sociétéont été désignés dans les statuts constitutifs en date du 28 janvier 2014 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 01/07/2014 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Statuts mis à jour

    Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — Article 15 - Nomination des gérants · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.