ENTREPRISE Culture et élevage associés › Jura ›
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHARME
804 447 050Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/08/2014
12 Rue des Fiots, 39290 Archelange
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Francois MICHEL › (nouvel onglet) (57 ans) · arrivée publiée le 24/09/2014
- Gérant Adeline MICHEL › (nouvel onglet) (46 ans) · arrivée publiée le 24/09/2014
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Adeline MICHEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jean-Francois MICHEL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : transfert, 24/11/2017
Dirigeants · 2
- 24/11/2017 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 29/09/2017 siège 32 Grand Rue, 39100 Brevans → 12 Rue des Fiots, 39290 Archelange INSEE, Sirene
- 01/08/2014 siège 32 Grand Rue, 39100 Brevans INSEE, Sirene
- 01/08/2014 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2014 → 2017 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
12 Rue des Fiots, 39290 Archelange
siège · SIRET 804 447 050 00027 · polyculture-élevage · depuis 29/09/2017
Les 508 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 06/11/2017
- 06/11/2017 Autre modification relative aux dirigeants Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2014 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 2.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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