ENTREPRISE Transformation et conservation de fruits › Jura ›
LA FRANCOMTOISE DE CONFITURERIE
807 495 668Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/10/2014
6 Rte D'andelot, 39600 Mesnay
Exploite un établissement au 6 Rte D'andelot, 39600 Mesnay (industrie agroalimentaire), repris de [ND] › (nouvel onglet).
Dirigeants et associés
- Gérant Gilles CHOIX › (nouvel onglet) (73 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (12)
1 opération · 11 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Nom non diffusible › (nouvel onglet) · apport ou attribution · vente de fonds, acquéreur · 2014 01/10/2014
- mandats ATELIER DU CONFISEUR › (nouvel onglet) · via Gilles CHOIX
- mandats CYGHEM › (nouvel onglet) · via Gilles CHOIX
- mandats GILLES CHOIX HOLDING › (nouvel onglet) · via Gilles CHOIX
- mandats Gilles CHOIX › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LES ATELIERS G.C. › (nouvel onglet) · via Gilles CHOIX
- mandats SCI DE LA VEZE › (nouvel onglet) · via Gilles CHOIX
- mandats ALLIER DASRI COLLECTE › (nouvel onglet)cessée · via Gilles CHOIX
- mandats ARISTOTE › (nouvel onglet)cessée · via Gilles CHOIX
- mandats E.D.C.POITOU CHARENTES › (nouvel onglet)cessée · via Gilles CHOIX
- mandats GHS DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)cessée · via Gilles CHOIX
- mandats GILLES CHOIX CONSULTANT › (nouvel onglet)cessée · via Gilles CHOIX
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 27/06/2019
- 27/06/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/10/2014 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2014 → 2019 · 2.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés
- Convention collective Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés · code 1396
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 15/01/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/01/2019 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 01/10/2014 vente Nom non diffusible › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/10/2014 apport ou attribution Nom non diffusible › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 exploitant avant
-
6 Rte D'andelot, 39600 Mesnay
siège · SIRET 807 495 668 00012 · industrie agroalimentaire · depuis 01/10/2014
1 exploitant avant
-
non publié
01/10/2014date approchée
[ND] › (nouvel onglet), entrepreneur individuel vers LA FRANCOMTOISE DE CONFITURERIE › (nouvel onglet)
-
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 124 autres entreprises du métier « industrie agroalimentaire » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : modification des statuts, 28/01/2026
- 28/01/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
14/11/2019
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Durée de la société · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Durée de la société · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
14/11/2019
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Durée de la société · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Durée de la société · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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17/06/2019
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/01/2019
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
04/11/2014
Apport en nature
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Constitution de la société — Dune societe commerciale par suite d apport · Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Constitution de la société — Dune societe commerciale par suite d apport · Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Source : INPI, actes · n = 6.