ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Territoire de Belfort ›
SCEA TERR'INNOV
808 103 550Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/2015
3 Rue de la Fontaine, 90340 Novillard
Dirigeants et associés
- Gérant Michel LOVITON › (nouvel onglet) (66 ans)
- Gérant Valentin MATTHEY DE L'ENDROIT › (nouvel onglet) (33 ans)
- Personne morale SC Invest'Innov › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Michel LOVITON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SC INVEST'INNOV › (nouvel onglet) · associé
- mandats SC INVEST'INNOV › (nouvel onglet) · via Valentin MATTHEY DE L'ENDROIT
- mandats SEMPRECISION › (nouvel onglet) · via Valentin MATTHEY DE L'ENDROIT
- mandats Valentin MATTHEY DE L'ENDROIT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 02/01/2021
- 02/01/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/11/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 19/02/2016 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2015 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2015 → 2021 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale ETARF
- Convention collective Convention collective nationale ETARF · code 7025
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 13/04/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/04/2023 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 30/12/2020 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 08/11/2017 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 Rue de la Fontaine, 90340 Novillard
siège · SIRET 808 103 550 00014 · grandes cultures · depuis 01/01/2015
Les 89 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Territoire de Belfort (90) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : cession de parts sociales, 13/04/2023
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13/04/2023
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Retrait d'un associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Retrait d'un associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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28/03/2022
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Modification de l'exercice social · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Entrée d'un nouvel associé · Modification de l'exercice social · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
30/12/2020
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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08/11/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/02/2016
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 26/11/2014 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.